MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

Fonds social pour les ouvriers diamantaires Remplacement d'administrateurs Par arrêté royal du 27 septembre 2000, qui produit ses effets le 8 février 2000 : M. Michel BOVY, à Tirlemont, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, administrateur effectif du Fonds social pour les ouvriers diamantaires, en remplacement de M. John JANSSENS, à Borsbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Ann SWOLFS, à Anvers, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, administratrice suppléante de ce fonds, en remplacement de Mme Christine JANSSENS, à Boechout, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Sous-commission paritaire pour la carrosserie Par arrêté royal du 27 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000, M. Thierry GRIGNARD, à Durbuy, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour la carrosserie, en remplacement de M. Jean-Marie MUSETTE, à Amay, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés de la sidérurgie Par arrêté royal du 27 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000, M. Tony DEMONTE, à Walcourt, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés de la sidérurgie, en remplacement de M. Jean-Marie PIERSOTTE, à Namur, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire Par arrêté royal du 27 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000, M. Bruno BAUDSON, à Fontaine-l'Evêque, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire, en remplacement de M. Jean-Marie PIERSOTTE, à Namur, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux Par arrêté royal du 27 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000, M. Bruno BAUDSON, à Fontaine-l'Evêque, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux, en remplacement de M. Jean-Marie PIERSOTTE, à Namur, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des employés de l'industrie papetière Par arrêté royal du 28 septembre 2000, qui produit ses effets le 30 août 2000, M. Bruno BAUDSON, à Fontaine-l'Evêque, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire des employés de l'industrie papetière, en remplacement de M. Jean-Marie PIERSOTTE, à Namur, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés des carrières de petit granit Par arrêté royal du 28 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000, M. Bruno BAUDSON, à Fontaine-l'Evêque, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour employés des carrières de petit granit, en remplacement de M. Jean-Marie PIERSOTTE, à Namur, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés des carrières de porphyre du canton de Lessines, de Bierghes-lez-Hal et de Quenast Par arrêté royal du 28 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000, Mme Brigitte DUBUIS, à Tournai, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour employés des carrières de porphyre du canton de Lessines, de Bierghes-lez-Hal et de Quenast, en remplacement de M. Jean-Marie PIERSOTTE, à Namur, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire nationale auxiliaire pour employés Par arrêté royal du 28 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000, M. Jean-Raymond DEMPTINNE, à Ixelles, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire nationale auxiliaire pour employés, en remplacement de M. Roger MEUTER, à La Louvière, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les organismes de contrôle agréés Par arrêté royal du 28 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000, M. Bruno BAUDSON, à Fontaine-l'Evêque, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les organismes de contrôle agréés, en remplacement de M. Jean-Marie PIERSOTTE, à Namur, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton Par arrêté royal du 28 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000 : M. Bruno BAUDSON, à Fontaine-l'Evêque, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, en remplacement de M. Jean-Marie PIERSOTTE, à Namur, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Jean-Marie PIERSOTTE, à Namur, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Roger MEUTER, à La Louvière, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les banques Par arrêté royal du 28 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000 : M. Philippe ANNEZ de TABOADA, à Woluwe-Saint-Pierre, membre suppléant de la Commission paritaire pour les banques, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de Mme Rita ENGELS, à Grammont, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Martine DOLFEYN, à Boechout, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Philippe ANNEZ de TABOADA, à Woluwe-Saint-Pierre, qui est nommé membre effectif; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Hans VRANKEN, à Molenbeek-Saint-Jean, et Mme Wien DE GEYTER, à Tirlemont, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Christian HINS, à Waterloo, et Pierre WOUTERS, à Braine-l'Alleud, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Sous-commission paritaire de l'emploi dans le secteur bancaire Par arrêté royal du 28 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000, MM. Rudolf AUER, à Seneffe, et Jan DE PAEPE, à Sint-Gillis-Waas, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de la Sous-commission paritaire de l'emploi dans le secteur bancaire, en remplacement respectivement de MM. Henri MARCHAL, à Genappe, et André LEURS, à Ternat, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire pour le secteur socio-culturel Par arrêté royal du 28 septembre 2000, qui produit ses effets le 1er septembre 2000 : M. Stefaan LIEVENS, à Ostende, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire pour le secteur socio-culturel, en remplacement de M. Lode DELANGHE, à Stabroek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Jef GUNST, à Dilbeek, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Paul SERGIER, à Zandhoven, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique Par arrêté royal du 28 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000, M. Bruno BAUDSON, à Fontaine-l'Evêque, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique, en remplacement de M. Jean-Marie PIERSOTTE, à Namur, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés des fabrications métalliques Par arrêté royal du 28 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000 : M. Bruno BAUDSON, à Fontaine-l'Evêque, membre suppléant de la Commission paritaire pour employés des fabrications métalliques, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Jean-Marie PIERSOTTE, à Namur, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Tony DEMONTE, à Walcourt, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Bruno BAUDSON, à Fontaine-l'Evêque, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés de l'industrie et du commerce du pétrole Par arrêté royal du 28 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000, M. Bruno BAUDSON, à Fontaine-l'Evêque, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour employés de l'industrie et du commerce du pétrole, en remplacement de M. Jean-Marie PIERSOTTE, à Namur, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des ports Par arrêté royal du 28 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000, M. Guy GILLIS, à Knokke-Heist, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire des ports, en remplacement de M. Bruno LAMIROY, à Bruges, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le port de Zeebrugge Par arrêté royal du 28 septembre 2000, qui entre en vigueur le 11 octobre 2000 : M. Marc ADRIANSENS, à De Haan, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour le port de Zeebrugge, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de Mme Rita VLIETINCK, à Zuienkerke, qui est nommée membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Filip PELLENS, à Kapellen, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Guy GILLIS, à Knokke-Heist, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Rita VLIETINCK, à Zuienkerke, membre effectif de cette sous-commission, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Marc ADRIANSENS, à De Haan, qui est nommé membre effectif; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.