Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 13 octobre 2000

Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 2 octobre 2000 : - Mme Adriaensens, M., juge au tribunal du travail d'Anvers, est nommée conseiller à la cour du travail d'Anvers; - Mme Zegers, M., juge au tribunal du travail de Hasselt, est nommée - Mme Massaux, L., juge de complément pour le ressort de la cour du travail de Bruxelles, est nommé(...)

source
ministere de la justice
numac
2000009910
pub.
13/10/2000
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA JUSTICE


Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 2 octobre 2000 : - Mme Adriaensens, M., juge au tribunal du travail d'Anvers, est nommée conseiller à la cour du travail d'Anvers; - Mme Zegers, M., juge au tribunal du travail de Hasselt, est nommée juge au tribunal du travail de Louvain; - Mme Massaux, L., juge de complément pour le ressort de la cour du travail de Bruxelles, est nommée juge au tribunal du travail de Nivelles.

Par arrêtés royaux du 3 octobre 2000 : - M. Hoste, Ph., substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Gand, est nommé juge de complément pour le ressort de la cour d'appel de Gand.

Il est désigné pour exercer ses fonctions aux tribunaux de première instance de Termonde et de Gand pour une période de trois ans qui prend cours à la date de la prestation de serment; - M. Mention, P., juge de paix des cantons de Péruwelz et de Quevaucamps, est nommé président du tribunal de première instance de Tournai; - M. Berneman, S., avocat, conseiller suppléant à la cour d'appel d'Anvers, est nommé juge au tribunal de commerce d'Anvers.

Il est nommé simultanément juge aux tribunaux de commerce de Malines et de Turnhout; - M. Mertens, D., avocat, est nommé juge au tribunal de commerce d'Anvers.

Il est nommé simultanément juge au tribunal de commerce de Malines; - M. Demeester, D., avocat, est nommé juge suppléant au tribunal de première instance de Bruges; - M. De Wit, J., avocat, est nommé juge suppléant à la justice de paix du canton de Boom; - M. Raes, B., avocat, est nommé juge suppléant à la justice de paix du canton de Zelzate.

^