publié le 29 septembre 2000
Bourgemestre. - Titres honorifiques Par arrêté royal du 19 juillet 2000, le titre honorifique de ses fonctions de bourgemestre de l'ancienne commune de Orroir , arrondisement de Tournai, province de Hainaut, est octroyé à M. R(...) Par arrêté royal du 3 août 2000, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la com(...)
- source
- ministere de l'interieur
- numac
- 2000000565
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- 29/09/2000
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DE L'INTERIEUR
Bourgemestre. - Titres honorifiques Par arrêté royal du 19 juillet 2000, le titre honorifique de ses fonctions de bourgemestre de l'ancienne commune de Orroir (Mont-de-l'Enclus), arrondisement de Tournai, province de Hainaut, est octroyé à M. Raymond Leveque.
Par arrêté royal du 3 août 2000, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Gèsves, arrondissement de Namur, province de Namur, est octroyé à M. Willy Leroy.
Par arrêté royal du 3 septembre 2000, la demande de M. Alfons Coomans tendant à obtenir le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la ville de Beringen, arrondissement de Hasselt, province de Limbourg, n'est pas accueillie.
Par arrêté royal du 3 septembre 2000, le titre honorifique de ses fonctions de bourgemestre de la ville de Charleroi, province de Hainaut, arrondisement de Charleroi est octroyé à M. Jean-Claude Van Cauwenberghe.
Par arrêté royal du 3 septembre 2000, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Koekelare, province de Flandre occidentale, arrondissement de Dixmude, est octroyé à M. Gabriel Van Der Cruyssen.
Par arrêté royal du 3 septembre 2000, le titre honorifique de ses fonctions de bourgemestre de l'ancienne commune de Sars-la-Buissière (Lobbes), arrondissement de Thuin, province de Hainaut, est octroyé à M. Marcel Duterne.