Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 19 février 2000

Forces armées. - Démission du cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 2577 du 8 décembre 1999, la démission du grade offerte par les officiers de réserve mentionnés ci-dessous est acceptée le 1 er décembre 1999 : Force te Corps de l'infanterie Les lieutenants de réserve : ****, M.; ****, J.-D. Ils n'ont (...)

source
ministere de la defense nationale
numac
1999007285
pub.
19/02/2000
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE


Forces armées. - Démission du cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 2577 du 8 décembre 1999, la démission du grade offerte par les officiers de réserve mentionnés ci-dessous est acceptée le 1er décembre 1999 : Force terrestre Corps de l'infanterie Les lieutenants de réserve : ****, M.; ****, J.-D. Ils n'ont plus d'obligations militaires.

****, J.-D.; ****, J.-***** restent inscrits sur les listes **** comme soldats jusqu'à l'expiration de leurs obligations militaires.

Les sous-lieutenants de réserve : ****, B.; ****, P.; ****, G.; **** ****, F.; ****, R.; **** ****, R. Ils restent inscrits sur les listes **** comme soldats jusqu'à l'expiration de leurs obligations militaires.

Corps des troupes blindées Le lieutenant de réserve ****, J. Il n'a plus d'obligations militaires.

Corps de l'artillerie Le capitaine-commandant de réserve Robert, ***** n'a plus d'obligations militaires.

Corps du génie Le sous-lieutenant de réserve Lambin, X. Il reste inscrit sur les listes **** comme soldat jusqu'à l'expiration de ses obligations militaires.

Corps des troupes de transmission Le sous-lieutenant de réserve ****, ***** reste inscrit sur les listes **** comme soldat jusqu'à l'expiration de ses obligations militaires.

Corps de la logistique Le lieutenant de réserve Van **** ****, J. Il n'a plus d'obligations militaires.

Les sous-lieutenants de réserve : ****, L. Il n'a plus d'obligations militaires.

****, T.; **** ****, P. Ils restent inscrit sur les listes **** comme soldats jusqu'à l'expiration de leurs obligations militaires.

Force aérienne Corps du personnel non-navigant Le sous-lieutenant d'aviation de réserve ****, T. Il reste inscrit sur les listes **** comme soldat jusqu'à l'expiration de ses obligations militaires.

Service médical Corps technique médical Les médecins commandants de réserve : ****, P.; ****, J.-M.; ****, G.; Bouille, G. Ils n'ont plus d'obligations militaires.

Les médecins lieutenants de réserve : ****, A.; ****, D. Ils n'ont plus d'obligations militaires.

**** ****, H.; ****, J.-J.; ****, J.-***** restent inscrits sur les listes **** comme soldats jusqu'à l'expiration de leurs obligations militaires.

^