Forces armées. - Fonction spéciale. - Modification Par arrêté royal n° 2525 du 28 octobre 1999, dans l'arrêté royal du 15 octobre 1998 désignant l'amiral de breveté d'état-major Rosiers à l'emploi de Commandant du Commandement des présent arrêté produit ses effets le 27 octobre 1999.

source: ministere de la defense nationale

numac: 1999007251

pub.: 16/02/2000

prom.: --


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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

Forces armées. - Fonction spéciale. - Modification Par arrêté royal n° 2525 du 28 octobre 1999, dans l'arrêté royal du 15 octobre 1998 désignant l'amiral de **** breveté d'état-major Rosiers à l'emploi de Commandant du Commandement des Opérations navales, les mots «*****» sont remplacés par les mots «*****».

Le présent arrêté produit ses effets le 27 octobre 1999.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Fonction spéciale. - Modification Par arrêté royal n° 2525 du 28 octobre 1999, dans l'arrêté royal du 15 octobre 1998 désignant l'amiral de ** breveté d'état-major Rosiers à l'emploi de Commandant du Commandement des ** présent arrêté produit ses effets le 27 octobre 1999.
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