MINISTERE DE LA JUSTICE

Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 18 mai 1998 : - M. Van Oudenhove, André, procureur général près la cour d'appel de Bruxelles, est promu Grand Officier de l'Ordre de Léopold (8 avril 1997).

Il portera la décoration civile. - Sont promus Commandeur de l'Ordre de Léopold : MM. : Echement, Philippe, conseiller à la Cour de cassation (8 avril 1997);

Matthys, Raymond, président du tribunal de commerce de Gand (15 novembre 1996).

Ils porteront la décoration civile. - Sont promus ou nommés Officier de l'Ordre de Léopold : MM. : Degrave, Jean, juge de paix du troisième canton de Bruxelles (8 avril 1997);

De Mond, Florent, avocat général près la cour d'appel d'Anvers (8 avril 1997);

De Smet, Luc, avocat général près la cour d'appel de Gand (8 avril 1997);

Govaert, Carlo, avocat général près la cour d'appel d'Anvers (8 avril 1997);

Liégeois, Yves, avocat général près la cour d'appel d'Anvers (8 avril 1997);

Marissiaux, Philippe, conseiller à la cour du travail de Liège (15 novembre 1996);

Mertens de Wilmars, Jean, conseiller à la cour d'appel d'Anvers (8 avril 1997);

Peeters, Rigo, juge de paix du canton de Heist-op-den-Berg (15 novembre 1996);

Timperman, Marc, avocat général près la cour d'appel de Gand (8 avril 1997);

Troisfontaines, Paul, président des tribunaux de commerce de Verviers et d'Eupen (8 avril 1997);

Van Achere, Nico, premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Gand (15 novembre 1996);

Vandenberghe, Louis, avocat général près la cour d'appel de Gand (8 avril 1997);

Mmes : Van de Putte, Christiane, juge de paix des cantons d'Audenarde et de Rruishoutem (15 novembre 1996).

Verwilghen, Viviane, conseiller à la cour du travail de Gand (8 avril 1997);

Vranckx, Jeannine, juge au tribunal de police de Louvain (8 avril 1997).

Ils porteront la décoration civile. - Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Baervoets, Jan, premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruges (15 novembre 1996);

Mmes : Beauvais, Marie-Christine, premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Mons (8 avril 1995);

Blaise, Martine, premier substitut de l'auditeur du travail près le tribunal du travail de Charleroi (8 avril 1995);

Bodenstab, Anne, juge de paix du premier canton d'Ixelles (8 avril 1997);

MM. : Brasseur, Fernand, juge d'instruction au tribunal de première instance de Liège (15 novembre 1995);

Casteleyn, Bauduin, juge au tribunal de police d'Arlon (15 novembre 1996);

Detrye, Paul, juge au tribunal de première instance de Louvain (8 avril 1997); de Fooz, Christian, juge consulaire au tribunal de commerce de Gand (15 novembre 1996);

De Luyck, Erwin, juge au tribunal de première instance d'Anvers (8 avril 1997);

Mme De Proost, Annick, juge d'instruction au tribunal de première instance d'Anvers (8 avril 1995);

MM. : De Ridder, Jozef, juge suppléant à la justice de paix du canton de Malines (15 novembre 1994);

De Smet, Marc, substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Louvain (8 avril 1997);

De Wolf, Patrick, substitut du procureur du Roi, spécialisé en matière fiscale, près le tribunal de première instance de Bruxelles (8 avril 1997);

Dockx, Adriaan, juge consulaire au tribunal de commerce d'Anvers (8 avril 1997);

Mme France, Pascale, substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles (8 avril 1997);

MM. : Goutier, Jean, substitut du procureur du Roi, spécialisé en matière fiscale, près le tribunal de première instance de Liège (8 avril 1997);

Grandhenry, Francis, juge de paix des cantons de Fexhe-Slins et de Visé (8 avril 1997);

Hachez, Alfred, premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Nivelles (8 avril 1997);

Mme Hamesse, Catheline, substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles (8 avril 1997);

MM. : Lange, Michel, juge consulaire au tribunal de commerce de Huy (8 avril 1997);

Laureyssens, August, juge de paix du canton de Boom (8 avril 1997);

Lievens, André, juge au tribunal de première instance de Liège (8 avril 1995);

Maréchal, Didier, substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Liège (8 avril 1997);

Moeykens, Fernand, juge suppléant à la justice de paix du second canton de Bruges (8 avril 1997);

Moulaert, Vincent, juge au tribunal de police de Tournai (15 novembre 1995);

Moyersoen, Ivo, vice-président au tribunal de première instance d'Anvers (8 avril 1997);

Penders, Joseph, juge au tribunal de police de Tongres (8 avril 1996);

Poncelet, Luc, juge de la jeunesse au tribunal de première instance d'Arlon (15 novembre 1995);

Rapaille, Guy, substitut du procureur général près la cour d'appel de Liège (8 avril 1997);

Mmes : Scevenels, Marleen, substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Louvain (8 avril 1997);

Schoeters, Ingrid, juge au tribunal de première instance d'Anvers (8 avril 1997);

Schollen, Rita, juge au tribunal de première instance de Louvain (8 avril 1994);

Schmitz, Anne, substitut du procureur du Roi, spécialisé en matière fiscale, près le tribunal de première instance de Bruxelles (8 avril 1997);

M. Thijs, Dirk, substitut du procureur général près la cour d'appel de Bruxelles (8 avril 1997);

Mmes : Van Bauwel, Beatrijs, juge de la jeunesse au tribunal de première instance de Malines (8 avril 1997);

Van Coppenolle, Ingrid, juge au tribunal de première instance de Hasselt (15 novembre 1996);

MM. : Vandaele, Luc, juge consulaire au tribunal de commerce de Bruges (15 novembre 1996);

Vanderhaeghen, Eric, juge au tribunal de première instance de Turnhout (8 avril 1997);

Van Den Haute, Willy, juge consulaire au tribunal de commerce de Louvain (8 avril 1996);

Vercruysse, Dirk, vice-président au tribunal de commerce de Bruges (15 novembre 1996).

Ils porteront la décoration civile. - Sont promus ou nommés Commandeur de l'Ordre de la Couronne : MM. : Derynck, Leo, avocat général près la cour d'appel de Bruxelles (8 avril 1997);

Logghe, Jan, président de chambre à la cour d'appel de Gand (8 avril 1997);

Van Gelder, Lucas, président de chambre à la cour d'appel d'Anvers (8 avril 1997). - Sont promus ou nommés Officier de l'Ordre de la Couronne : MM. : Boucquey, Jacques, juge de la jeunesse au tribunal de première instance de Bruxelles (8 avril 1997);

Buckinx, Herman, substitut de l'auditeur du travail près le tribunal du travail de Tongres (8 avril 1997);

Cuyx, Emiel, premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tongres (8 avril 1997);

Deloge, Yves, substitut général près la cour du travail de Liège (8 avril 1997);

Gregoir, Jacques, vice-président au tribunal de première instance d'Anvers (8 avril 1997);

Mme Hatert, Marie-Paule, juge au tribunal de première instance de Tournai (8 avril 1996);

MM. : Laurent, Jean, juge consulaire au tribunal de commerce de Bruxelles (15 novembre 1996);

Lenaerts, Paul, premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Malines (8 avril 1997);

Marlot, Etienne, juge de paix du canton de Leuze (8 avril 1997);

Moulu, Jean-Marie, juge au tribunal de police de Liège (8 avril 1996);

Mme Schraepen, Fabienne, premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tongres (15 novembre 1995);

MM. : Troch, Freddy, vice-président au tribunal de première instance de Termonde (15 novembre 1993);

Quintelier, Hugo, juge au tribunal de première instance de Termonde (8 avril 1997);

Schollaert, Raoul, vice-président au tribunal de première instance de Hasselt (15 novembre 1996);

Ullmann, Philippe, substitut du procureur général près la cour d'appel de Bruxelles (15 novembre 1994);

Van Damme, Frank, vice-président au tribunal de première instance de Gand (15 novembre 1996);

Vandermeersch, Jacques, juge consulaire honoraire au tribunal de commerce de Gand (8 avril 1996). - Sont nommés Chevalier de l'Ordre de la Couronne : MM. : Bruneel, Jacques, juge suppléant à la justice de paix du canton de Kapellen (8 avril 1997);

Cavenaile, Pierre, juge suppléant au tribunal du travail de Liège (8 avril 1997);

De Ganck, Christian, juge suppléant au tribunal du travail de Gand (8 avril 1997);

Feremans, Rudolf, juge suppléant à la justice de paix du canton de Malines (8 avril 1995);

Geniets, André, juge suppléant à la justice de paix du canton de Willetroek (15 novembre 1996);

Goethals, Stéphane, juge suppléant au tribunal de première instance de Bruxelles (8 avril 1997);

Hansoul, Philippe, juge suppléant au tribunal du travail de Liège (8 avril 1997);

Heremans, Guido, juge suppléant à la justice de paix du canton de Heist-op-den-Berg (8 avril 1996);

Lens, Karl, juge suppléant au tribunal de police de Malines (15 novembre 1995);

Poncelet, Philippe, juge suppléant au tribunal de première instance de Bruxelles (8 avril 1997);

Mme Poncin, Corinne, juge suppléant au tribunal de première instance de Tournai (8 avril 1997);

MM. : Van Cauwelaert, Charles, juge suppléant à la justice de paix du canton de Bree (8 avril 1997); van Lidth de Jeude, André, juge suppléant au tribunal de première instance d'Anvers (8 avril 1997);

Walravens, Jean, juge suppléant au tribunal de commerce de Bruxelles (8 avril 1997).