Aumônerie. - Démission honorable Par arrêté royal n° 2042 du 16 novembre 1998, la démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Bruneel, Libert, aumônier principal du culte catholique, avec faculté de faire valoir ses droits à une pens Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.

source: ministere de la defense nationale

numac: 1998007262

pub.: 12/12/1998

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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

Aumônerie. - Démission honorable Par arrêté royal n° 2042 du 16 novembre 1998, la démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Bruneel, Libert, aumônier principal du culte catholique, avec faculté de faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1er novembre 1998.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.

Titre du document concerné:	Aumônerie. - Démission honorable Par arrêté royal n° 2042 du 16 novembre 1998, la démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Bruneel, Libert, aumônier principal du culte catholique, avec faculté de faire valoir ses droits à une pens Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.
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