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Arrêté Royal
publié le 12 décembre 1998

Armée. - Marine. - Dispositions rapportées Par arrêté royal n° 2038 du 12 novembre 1998, les dispositions de l'arrêté royal n° 1797 du 5 mars 1998 sont rapportées en ce qui concerne le lieutenant de vaisseau de première classe de réserve G. Cau (...)

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ministere de la defense nationale
numac
1998007254
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12/12/1998
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE


Armée. - Marine. - Dispositions rapportées Par arrêté royal n° 2038 du 12 novembre 1998, les dispositions de l'arrêté royal n° 1797 du 5 mars 1998 sont rapportées en ce qui concerne le lieutenant de vaisseau de première classe de réserve G. Cauwenbergh, du corps des officiers de pont.

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