Armée. - Force terrestre. - Mises à la pension Par arrêté royal n° 1963 du 31 août 1998 : Est mis à la pension d'ancienneté à titre temporaire pour une durée de deux ans en application de l'article 3, littera C des lois coordonnées sur les pe Corps du génie Le 1 er septembre 1998 : Le major officier de carrière Dupire, F.

source: ministere de la defense nationale

numac: 1998007191

pub.: 15/10/1998

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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

Armée. - Force terrestre. - Mises à la pension Par arrêté royal n° 1963 du 31 août 1998 : Est mis à la pension d'ancienneté à titre temporaire pour une durée de deux ans en application de l'article 3, littera C des lois coordonnées sur les pensions militaires : Corps du génie Le 1er septembre 1998 : Le major officier de carrière Dupire, F. Est mis à la pension d'ancienneté à titre définitif en application de l'article 3, littera C des lois coordonnées sur les pensions militaires : Corps de l'infanterie Le 1er octobre 1998 : Le capitaine-commandant officier de complément Carette, H.

Titre du document concerné:	Armée. - Force terrestre. - Mises à la pension Par arrêté royal n° 1963 du 31 août 1998 : Est mis à la pension d'ancienneté à titre temporaire pour une durée de deux ans en application de l'article 3, littera C des lois coordonnées sur les pe Corps du génie Le 1 er septembre 1998 : Le major officier de carrière Dupire, F.
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