Armée. - Marine. - Changement de dénomination de grade Par arrêté royal n° 1802 du 5 mars 1998 : Dans l'intitulé de l'arrêté royal du 6 juillet 1994 commissionnant le capitaine de vaisseau technicien Lavaert, P., au grade de commodore, le mot Dans l'intitulé de l'arrêté royal du 30 août 1995 commissionnant le capitaine de vaisseau Thibaut d(...)

source: ministere de la defense nationale

numac: 1998007070

pub.: 01/05/1998

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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

Armée. - Marine. - Changement de dénomination de grade Par arrêté royal n° 1802 du 5 mars 1998 : Dans l'intitulé de l'arrêté royal du 6 juillet 1994 commissionnant le capitaine de vaisseau technicien Lavaert, P., au grade de commodore, le mot "commodore" est remplacé par le mot "amiral de flottille".

Dans l'intitulé de l'arrêté royal du 30 août 1995 commissionnant le capitaine de vaisseau Thibaut de Maisières, C., au grade de commodore, le mot "commodore" est remplacé par le mot "amiral de flottille".

Dans l'intitulé de l'arrêté royal du 13 mai 1996 commissionnant le capitaine de vaisseau De Maesschaelck, H., au grade de commodore, le mot "commodore" est remplacé par le mot "amiral de flottille".

Titre du document concerné:	Armée. - Marine. - Changement de dénomination de grade Par arrêté royal n° 1802 du 5 mars 1998 : Dans l'intitulé de l'arrêté royal du 6 juillet 1994 commissionnant le capitaine de vaisseau technicien Lavaert, P., au grade de commodore, le mot Dans l'intitulé de l'arrêté royal du 30 août 1995 commissionnant le capitaine de vaisseau Thibaut d(...)
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