publié le 23 septembre 1998
Bourgmestres. - Titre honorifique Par arrêté royal du 5 juillet 1998, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Oupeye, province de Liège, est octroyé, à M. Pierre Tasset. Par arrêté royal du 19 août 1998 le t Par arrêté royal du 19 août 1998, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la co(...)
- source
- ministere de l'interieur
- numac
- 1998000407
- pub.
- 23/09/1998
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DE L'INTERIEUR
Bourgmestres. - Titre honorifique Par arrêté royal du 5 juillet 1998, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Oupeye, province de Liège, est octroyé, à M. Pierre Tasset.
Par arrêté royal du 19 août 1998 le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Hélécine, arrondissement de Nivelles, province du Brabant wallon, est octroyé à M. Maurice Claes.
Par arrêté royal du 19 août 1998, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Ichtegem, province de Flandre occidentale, est octroyé à M. Gilbert Debreuck.
Par arrêté royal du 31 août 1998, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la ville de Stavelot, arrondissement de Verviers, province de Liège, est octroyé à M. Jean Depouhon.
Par arrêté royal du 7 septembre 1998, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la ville de Geel, province de Anvers, est octroyé à Mme Anna Dams.