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Arrêté Royal
publié le 22 novembre 1997

Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 14 novembre 1997 : - M. Buchet, R., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Mons, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold. Il portera la décoration civile; - sont nommés Chevali MM. : Bergé, J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Malines; Beyl, E.(...)

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ministere de la justice
numac
1997009980
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22/11/1997
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MINISTERE DE LA JUSTICE


Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 14 novembre 1997 : - M. Buchet, R., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Mons, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold.

Il portera la décoration civile; - sont nommés Chevalier de l'Ordre de la Couronne : MM. : Bergé, J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Malines;

Beyl, E., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles;

Brackeva, A., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers;

Briers, A., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers;

Brosens, J., huissier de justice honoraire dans l'arrondissement judiciaire de Turnhout;

De Haes, J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles;

De Ridder, P., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers;

Devoet, V., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Audenarde;

Duhoux, G., huissier de justice honoraire dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles;

Leroy, E., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles;

Luyten, M., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers;

Paul, E., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne;

Royer, J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers;

Scouflaire, J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Mons;

Snoeck, O., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Termonde;

Somers, C., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers;

Vancappel, E., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Ypres;

Vanhoutte, P., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers;

Veyssière, J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers; - sont promus ou nommés Officier de l'Ordre de Léopold II : MM. : Bastiani, J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles;

Massart, A., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Namur;

Wagemans, M., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Tongres; - sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II : MM. : Couvreur, M., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers;

Debray, E., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles;

De Hasselair, P., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles;

Delcourt, J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon;

De Roeck, S., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers;

De Troij, L. huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers;

Fontaine, R., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Liège;

Janssen, P., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Tongres;

Nélis, J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Liège;

Scharpe, E., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers;

Smeets, Th., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Tongres;

Vandenhende, R., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers;

Verheyden, A., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers.

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