Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 1589 du 17 juillet 1997, la démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Küpper, Léo, traducteur-directeur, avec faculté de faire valoir ses droits à une pension de retraite à Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.

source: ministere de la defense nationale

numac: 1997007158

pub.: 08/10/1997

prom.: --


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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 1589 du 17 juillet 1997, la démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Küpper, Léo, traducteur-directeur, avec faculté de faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1er septembre 1997.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.

Titre du document concerné:	Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 1589 du 17 juillet 1997, la démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Küpper, Léo, traducteur-directeur, avec faculté de faire valoir ses droits à une pension de retraite à Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.
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