30 NOVEMBRE 1998. - Arrêté royal portant nomination des membres et des vice-présidents du Conseil supérieur de la Génétique humaine

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté royal du 7 novembre 1973 portant création d'un Conseil supérieur de la Génétique humaine, notamment les articles 4 et 6;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés en qualité de membres du Conseil supérieur de la Génétique humaine : Mme le docteur Bonduelle Mary-Louise, Roodbos 37, à 9255 Buggenhout.

M. le docteur Cassiman, Jean-Jacques, Oude-Pastorijstraat 1, à 3050 Oud-Heverlee.

Mme le docteur De Paepe, Anne, Kleine Lage 31, à 9620 Zottegem.

Mme le docteur Hayez-Delate France, avenue George Bergmann 41, à 1050 Ixelles.

Mme le docteur Christine Verellen-Dumoulin, avenue Chappele-aux-Champs 29, à 1200 Bruxelles.

M. le docteur Frijns, Jean, Kortrijksestraat 170, à 3010 Leuven.

M. le docteur Koulischer, Lucien, chemin Vert 37, à 6120 Ham-sur-Heure-Nalinnes.

M. le docteur Leroy, Jules, Nieuwe weg 3, à 9830 Sint-Martens-Latem.

Mme le docteur Liebaers, Ingeborg, Kloosterstraat 47, à 1020 Bruxelles.

Mme le docteur Moldan, Maria, Zonnelaan 17, à 1652 Beersel.

Mme le docteur Van Den Ende, Jenny, Groenenborgerlaan 203/2, à 2610 Wilrijk.

M. le docteur Vanmaldergem, Lionel, rue de la Treille 10, à 1050 Elsene.

M. le docteur Vassart, Gilbert, avenue Lambeau 113, à 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe.

M. le docteur Verloes, Alain, chaussée de Liège 13, à 4160 Anthisnes.

Art. 2.Sont nommés en qualité de vice-présidents du Conseil supérieur de la Génétique humaine : M. le docteur Dumon, Jan, Prins Albertlei 47, à 2920 Kalmthout.

M. le docteur Gillerot, Yves, drève du Tumulus 6, à 1495 Villers-la-Ville.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 1998.

Art. 4.Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 30 novembre 1998.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Santé publique et des Pensions, M. COLLA