publié le 27 mai 2000
Arrêté royal portant nomination des membres de la commission administrative du patrimoine du Musée royal de l'armée et d'histoire militaire
30 MARS 2000. - Arrêté royal portant nomination des membres de la commission administrative du patrimoine du Musée royal de l'armée et d'histoire militaire
ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu l'arrêté royal du 10 novembre 1976 accordant au Musée royal de l'armée et d'histoire militaire la personnalité civile pour la gestion de son patrimoine, notamment l'article 2;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.Hormis le conservateur en chef du Musée royal de l'armée et d'histoire militaire, qui est désigné d'office en qualité de président de la commission administrative du patrimoine de ce musée, sont nommés membre de cette commission : - M. Desmet, G., représentant de Notre Ministre de la Défense; - M. Feaux, V., Gouverneur honoraire; - Mme Ochelen, Ch., conseiller; - M. dierkens, A., professeur ordinaire à l'Université libre de Bruxelles; - M. Van Temsche, G., professeur à la « Vrije Universiteit van Brussel »; - M. De Gryse, P., conservateur, chef de section, fonction dirigeante degré III et membre du personnel scientifique du Musée royal de l'armée et d'histoire militaire.
Art. 2.Les membres mentionnés dans l'article 1er sont nommés au 1er janvier 2000.
Art. 3.L'arrêté royal du 13 novembre 1996 portant nomination des membres de la commission administrative du patrimoine du Musée royal de l'armée et d'histoire militaire est abrogé.
Art. 4.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 30 mars 2000.
ALBERT Par le Roi : Le ministre de la Défense, A. FLAHAUT