28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission de planification de l'offre médicale

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, l'article 35octies, § 3, inséré par la loi du 29 avril 1996;

Vu l'arrêté royal du 2 juillet 1996 fixant les règles relatives à la composition et au fonctionnement de la Commission de planification-offre médicale, modifié par l'arrêté royal du 3 mai 1999;

Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition des recteurs des établissements universitaires de la Communauté flamande, réunis en Collège : Membre effectif : PEETERMANS Willy Membre suppléant : STEVENS Wim Membre effectif : VELKENIERS Brigitte Membre suppléant : MORTIER Eric.

Art. 2.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition des recteurs des établissements universitaires de la Communauté française, réunis en Collège : Membre effectif : GEUBEL André Membre suppléant : ARTOISENET Caroline Membre effectif : COGAN Elie Membre suppléant : DE WEVER Alain.

Art. 3.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition du Collège intermutualiste : Membre effectif : VAN DEN OEVER Robert Membre suppléant : VAN HOUTE Yves Membre effectif : VAN DER MEEREN Ivan Membre suppléant : LUCET Catherine Membre effectif : CEUPPENS Ann Membre suppléant : DE BRUYN Benjamin.

Art. 4.Les médecins généralistes suivants, proposés par chacune des organisations professionnelles représentatives des médecins, sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : VAN DRIESSCHE Rudi Membre suppléant : VERMEYLEN Michel Membre effectif : VANDERMEEREN Philippe Membre suppléant : DE ROECK Marc.

Art. 5.Les médecins spécialistes suivants, proposés par chacune des organisations professionnelles représentatives des médecins, sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : MASSON Michel Membre suppléant : LEMYE Roland Membre effectif : BERNARD Dirk Membre suppléant : DE SCHOUWER Pieter.

Art. 6.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des organisations professionnelles représentatives des dentistes : Membre effectif : DEVRIESE Michel Membre suppléant : CLEYMANS Philippe Membre effectif : HELDERWEIRT Patrick Membre suppléant : DE TRUCK Sophie.

Art. 7.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition du Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions : Membre effectif : SCHETGEN Marco Membre suppléant : GIET Didier Membre effectif : HIMPENS Bernard Membre suppléant : VAN DE CLOODT Ivan.

Art. 8.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant, sur la proposition du Ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions : Membre effectif : ENGLERT Yvon Membre suppléant : DE MAESENEER Jan.

Art. 9.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant, sur la proposition de la Communauté flamande : Membre effectif : TEMMERMAN Marleen Membre suppléant : SCHOENMAKERS Brigitte.

Art. 10.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant, sur la proposition de la Communauté française : Membre effectif : LEFEBVRE Philippe Membre suppléant : BRUWIER Geneviève.

Art. 11.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de la Communauté germanophone : Membre effectif : KLINKENBERG Guido Membre suppléant : PIRAPREZ Karin.

Art. 12.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant, sur la proposition de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité : Membre effectif : MEEUS Pascal Membre suppléant : WINNEN Bert.

Art. 13.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des organisations professionnelles de kinésithérapeutes : Membre effectif : VANDENBREEDEN Johan Membre suppléant : VAN LOON Karin Membre effectif : SCHIEMSKY Jules Membre suppléant : JADOT Nicole.

Art. 14.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de la kinésithérapie et proposées par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : HUBERT Rémy Membre suppléant : MORAINE Jean-Jacques Membre effectif : D'HOOGHE Simon Membre suppléant : STAPPAERTS Karel.

Art. 15.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des organisations professionnelles des praticiens de l'art infirmier : Membre effectif : VANHEUSDEN Heidi Membre suppléant : BOEKEVELD Pedro Membre effectif : HANS Sabine Membre suppléant : MENGAL Yves.

Art. 16.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de l'art infirmier et proposées par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : SEGERS Marc Membre suppléant : VANDEVELDE Luc Membre effectif : DEJACE Alain Membre suppléant : CHAMPAGNE Anne-Marie.

Art. 17.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des organisations professionnelles des accoucheuses : Membre effectif : DARAKSHAN Sarah Membre suppléant : REMY Françoise Membre effectif : VAN BREMPT Geertrui Membre suppléant : SOENS Liesbeth.

Art. 18.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel des accoucheuses et proposées par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : GALEZ Françoise Membre suppléant : ANNET Joël Membre effectif : VERMEULEN Joeri Membre suppléant : EMBO Mieke.

Art. 19.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des organisations professionnelles des logopèdes : Membre effectif : HEYLEN Louis Membre suppléant : DE MEYERE Pol Membre effectif : GREVESSE Pascale Membre suppléant : HESE Daina.

Art. 20.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de la logopédie et proposées par la Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : D'HONDT Marleen Membre suppléant : TOMBEUR Ine Membre effectif : DECHENE Pascal Membre suppléant : EGGERS Kurt.

Art. 21.Est nommé pour une période de cinq ans en qualité de Président, sur la proposition du Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions : Dr VERMEYEN Karel.

Art. 22.Le fonctionnaire suivant du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, proposé par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, est nommé en tant que secrétaire : VANDENBROELE Henk.

Art. 23.Le présent arrêté entre en vigueur le 9 octobre 2009.

Art. 24.La Ministre qui a les Affaires sociales et la Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 28 septembre 2009.

ALBERT Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Mme L. ONKELINX