26 NOVEMBRE 1998. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 1997-1998

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, notamment l'article 1er, alinéa 4, remplacé par la loi du 6 juillet 1967;

Vu l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, notamment l'article 63, § 1er, modifié par les arrêtés royaux des 10 septembre 1977 et 8 novembre 1993;

Considérant qu'un jury doit être constitué pour les examens de sortie (ainsi que pour les repêchages éventuels) de la 148ème promotion polytechnique et de la 134ème promotion toutes armes, examens qui ont lieu à l'Ecole royale militaire, avenue de la Renaissance 30, 1040 Bruxelles, à partir du 9 novembre 1998;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense nationale, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont désignés : 1° comme président effectif du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire; Général-major Van Remoortel, H. 2° comme président suppléant : Général-major d'aviation Hardy, D.

Art. 2.Sont désignés comme membres : Lieutenant-colonel breveté d'état-major Vandervelde, P. Lieutenant-colonel Collette, G. Lieutenant-colonel d'aviation administrateur militaire De Mesmaecker, H. Lieutenant-colonel Acke, G. Major ingénieur du matériel militaire Wouters, M. Major Hauwaert, A. Lieutenant-colonel aviateur breveté d'état-major Wouters, P. Capitaine de corvette Jablonski, J.C. Major Delcor, H. Capitaine-commandant Van Acker, G. Capitaine-commandant d'aviation Antoine, C. Lieutenant de vaisseau de première classe Andries, P. Capitaine Briers, P. Capitaine Delhoux, L. Capitaine d'aviation Nulmans, J. Capitaine d'aviation Masureel, T. Lieutenant Rauwoens, M. Lieutenant d'aviation Snoeck, I.

Art. 3.L'arrêté royal du 30 octobre 1997 est abrogé.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 9 novembre 1998.

Art. 5.Notre Ministre de la Défense nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 26 novembre 1998.

ALBERT Par le Roi : Le Vice-premier Ministre et Ministre de la Défense nationale, J.-P. PONCELET