25 SEPTEMBRE 2018. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008 et modifié par l'arrêté royal du 12 juin 2012;

Vu l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique;

Considérant qu'il y a lieu de pourvoir au remplacement des membres du Conseil scientifique en cas d'empêchement définitif;

Vu la proposition formulée par le Directeur général des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique dans sa lettre du 22 mai 2018;

Sur la proposition de la Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'article 1er, c) de l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, le premier tiret est remplacé par ce qui suit: "- M. Edwin Becker, Directeur "Van Gogh museum";".

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2018.

Art. 3.Le ministre chargé de la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 25 septembre 2018.

PHILIPPE Par le Roi : La Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Z. DEMIR