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Arrêté Royal du 21 octobre 1998
publié le 30 décembre 1998

Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - marine marchande

source
ministere des affaires economiques, ministere de l'emploi et du travail et ministere des communications et de l'infrastructure
numac
1998011333
pub.
30/12/1998
prom.
21/10/1998
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21 OCTOBRE 1998. - Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - marine marchande


ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté du Régent du 12 novembre 1948, définissant les modèles officiels des insignes d'honneur du Travail;

Vu l'arrêté royal du 31 juillet 1954, portant approbation des statuts de l'établissement d'utilité publique dénommé "Institut royal des Elites du Travail de Belgique, Albert Ier - Expositions nationales du Travail";

Vu l'avis du Comité national compétent, donné le 9 mars 1998;

Vu l'avis du Commissaire général du Gouvernement près l'Institut royal des Elites du Travail de Belgique, donné le 20 juillet 1998;

Sur la proposition de Notre Vice-Premier Ministre et Ministre de l'Economie, de Notre Ministre de l'Emploi et du Travail et de Notre Ministre des Transports, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.La dignité de Doyen d'honneur du Travail est attribuée aux personnes dénommées ci-après, qui sont réputées posséder les qualités requises pour incarner les traditions et le prestige moral et social de la profession ou de la fonction qu'elles exercent : ten titel van het algemeen beheer en de algemene directie : au titre de l'administration et de la direction générales : Saverys, Marc F.M., Antwerpen;

Saverys, Nicolas G.M., Waasmunster; ten titel van de technische arbeid en de navorsing : au titre du travail technique et de la recherche : Lechat, Jean-Paul G., Brasschaat;

Zonnekeyn, Roland V., Antwerpen; ten titel van de uitvoeringsarbeid : au titre du travail d'exécution Marcelis, Simonna P.M.T., Antwerpen;

Vandendaele, Frans H.J., Melsele.

Art. 2.Cette mission leur est confiée pour une durée de cinq années.

Elle peut prendre fin avant l'expiration de ce délai, si les titulaires cessent d'exercer leurs activités professionnelles

Art. 3.Notre Ministre ayant les Affaires économiques dans ses attributions, Notre Ministre de l'Emploi et du Travail et Notre Ministre des Transports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 21 octobre 1998.

ALBERT Par le Roi : Le Vice-Premier Ministre et Ministre de l'Economie, E. DI RUPO La Ministre de l'Emploi et du Travail, Mme M. SMET Le Ministre des Transports, M. DAERDEN

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