21 MAI 2013. - Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008;

Vu l'arrêté royal du 8 mai 2001 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique;

Vu les propositions formulées par la Directrice générale de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique dans sa lettre du 21 février 2013;

Sur la proposition de Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique est composé comme suit : a) la Directrice générale de l'établissement, qui est membre d'office;b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : - M.P. Roose, directeur opérationnel; - M. P. Godefroit, directeur opérationnel; - M. P. Grootaert, chef de département; - M. T. Backeljau, chef de département; - M. K. Martens, chef de département a.i.; - M. P. Semal, chef de section a.i.. c) personnalités scientifiques choisies en-dehors de l'établissement : - Mme A.Huysseune, professeur à l'"Universiteit Gent"; - M. T. Hance, professeur à l'Université Catholique de Louvain; - M. N. Vandenberghe, professeur à la "Katholieke Universiteit Leuven"; - Mme J. Vander Auwera, professeur à l'Université de Liège; - Mme C. Billen, professeur à l'Université libre de Bruxelles; - M. G. Gryssels, Directeur général du Musée royal de l'Afrique centrale; - le Président du Conseil scientifique du Musée royal de l'Afrique centrale.

Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés pour un mandat de six ans.

Art. 3.Le Président sera choisi parmi les membres mentionnés à l'article 1er, c).

Art. 4.La Directrice générale de l'établissement assumera la vice-présidence du Conseil.

Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique comme il était composé par arrêté royal du 8 mai 2001, est prolongé pour la période du 1er juin 2005 jusqu'à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 6.L'arrêté royal du 8 mai 2001 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est abrogé.

Art. 7.Le présent arrêté produit ses effets le 1er mai 2013.

Art. 8.Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 21 mai 2013.

ALBERT Par le Roi : Le Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Ph. COURARD