publié le 31 octobre 2013
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire
18 OCTOBRE 2013. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution;
Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008;
Vu l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire;
Vu les propositions formulées par le Directeur général a.i. des Musées royaux d'Art et d'Histoire dans ses lettres des 11 juin 2013 et 12 août 2013;
Sur la proposition de Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.Dans l'article 1er de l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire, sont apportées les modifications suivantes : 1° le point b) est modifié comme suit : les mots « Mme M.Lambrecht, Chef de section a.i. » sont remplacés par les mots « Mme A. De Poorter, chef de section a.i. ». 2° le point b) est complété comme suit : « - Mme S.Willaert, Chef de section a.i. ». 3° le point c) est complété comme suit : « - M.L. Verslyphe, professeur à l'Université catholique de Louvain ».
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er juin 2013.
Art. 3.Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 18 octobre 2013.
PHILIPPE Par le Roi : Le Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Ph. COURARD