17 MAI 2012. - Arrêté royal portant nomination des membres du Collège de jurisprudence médico-légale à l'Office médico-légal

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'article 108 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 11 avril 1975 réorganisant l'Office médico-légal, article 7;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés membres du Collège de jurisprudence médico-légale près de l'Office médico-légal : Comme membres effectifs : Docteur BEAUTHIER, Jean-Pol, professeur à la Faculté de Médecine de l'Université libre de Bruxelles;

Docteur BONBLED, Frédéric, professeur à la Faculté de Médecine de l'Université Catholique de Louvain;

Docteur BOXHO, Philippe, professeur à la Faculté de Médecine de l'Université de Liège;

Docteur CASTELEYN, Pierre Paul, professeur à la Faculté de Médecine de la Vrije Universiteit Brussel;

Docteur DONCEEL, Peter, professeur à la Faculté de Médecine de la Katholieke Universiteit Leuven;

Docteur JACOBS, Werner, professeur à la Faculté de Médecine de l'Universiteit Antwerpen;

Docteur PIETTE, Michel, professeur à la Faculté de Médecine de l'Universiteit van Gent.

Comme membres suppléants : Docteur AUDENAERT, Kurt, professeur à la Faculté de Médecine de l'Universiteit van Gent.

Docteur COSYNS, Paul, professeur à la Faculté de Médecine de l'Universiteit Antwerpen;

Docteur FALEZ, Freddy, chargé de cours à la Faculté de Médecine de l'Université libre de Bruxelles;

Docteur HAENTJENS, Patrick, professeur à la Faculté de Médecine de la Vrije Universiteit Brussel;

Docteur JANSSEN, Jan, professeur à la Faculté de Médecine de la Vrije Universiteit Brussel;

Docteur PAPART, Patrick, professeur à la Faculté de Médecine de l'Université de Liège;

Docteur ROMBOUTS, Jean Jacques, professeur à la Faculté de Médecine de l'Université Catholique de Louvain;

Docteur VAN DE VOORDE, Wim, professeur à la Faculté de Médecine de la Katholieke Universiteit Leuven.

Art. 2.Leur mandat produit ses effets, pour un terme de cinq ans, le 29 juillet 2011.

Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 17 mai 2012.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de la Santé publique, Mme L. ONKELINX