publié le 27 juin 2002
Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière et de quatorze arrêtés ministériels modifiant cet arrêté
17 JANVIER 2002. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière et de quatorze arrêtés ministériels modifiant cet arrêté
ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 31 décembre 1983Documents pertinents retrouvés type loi prom. 31/12/1983 pub. 11/12/2007 numac 2007000934 source service public federal interieur Loi de réformes institutionnelles pour la Communauté germanophone. - Coordination officieuse en langue allemande fermer de réformes institutionnelles pour la Communauté germanophone, notamment l'article 76, § 1er, 1°, et § 3, remplacé par la loi du 18 juillet 1990;
Vu les projets de traduction officielle en langue allemande - de l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière, - de l'arrêté ministériel du 8 décembre 1977 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière, - de l'arrêté ministériel du 23 juin 1978 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière, - de l'arrêté ministériel du 14 décembre 1979 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière, - de l'arrêté ministériel du 25 novembre 1980 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière, - de l'arrêté ministériel du 11 avril 1983 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière, - de l'arrêté ministériel du 1er juin 1984 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière, - de l'arrêté ministériel du 17 septembre 1988 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière, - de l'arrêté ministériel du 20 juillet 1990 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière, - de l'arrêté ministériel du 1er février 1991 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière, - de l'arrêté ministériel du 11 mars 1991 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière, - de l'arrêté ministériel du 19 décembre 1991 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière, - de l'arrêté ministériel du 11 mars 1997 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière, - de l'arrêté ministériel du 16 juillet 1997 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière, - de l'arrêté ministériel du 9 octobre 1998 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière et modifiant l'arrêté ministériel du 1er décembre 1975 déterminant les caractéristiques de certains disques, signalisations, plaques et indications, établis par le Service central de traduction allemande du Commissariat d'arrondissement adjoint à Malmedy;
Sur la proposition de Notre Ministre de l'Intérieur, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.Les textes figurant respectivement aux annexes 1 à 15 du présent arrêté constituent la traduction officielle en langue allemande : - de l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière; - de l'arrêté ministériel du 8 décembre 1977 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière; - de l'arrêté ministériel du 23 juin 1978 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière; - de l'arrêté ministériel du 14 décembre 1979 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière; - de l'arrêté ministériel du 25 novembre 1980 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière; - de l'arrêté ministériel du 11 avril 1983 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière; - de l'arrêté ministériel du 1er juin 1984 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière; - de l'arrêté ministériel du 17 septembre 1988 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière; - de l'arrêté ministériel du 20 juillet 1990 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière; - de l'arrêté ministériel du 1er février 1991 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière; - de l'arrêté ministériel du 11 mars 1991 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière; - de l'arrêté ministériel du 19 décembre 1991 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière; - de l'arrêté ministériel du 11 mars 1997 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière; - de l'arrêté ministériel du 16 juillet 1997 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière; - de l'arrêté ministériel du 9 octobre 1998 modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière et modifiant l'arrêté ministériel du 1er décembre 1975 déterminant les caractéristiques de certains disques, signalisations, plaques et indications.
Art. 2.Notre Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 1 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS 11. OKTOBER 1976 - Ministerieller Erlass zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Der Minister des Verkehrswesens, Aufgrund des am 16.März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere des Artikels 60.2;
In der Erwägung, dass für die Verkehrssicherheit eine Vereinheitlichung und Harmonisierung des Anbringens der Verkehrszeichen erforderlich sind;
In der Erwägung, dass das Anbringen zu vieler Verkehrsschilder oder ihre unnötige Wiederholung eine Entwertung dieser Verkehrszeichen zur Folge hat und die Aufmerksamkeit der Führer ablenkt und abschwächt;
In der Erwägung, dass die Kennzeichnung im Hinblick auf ihre Wirksamkeit einfach sein muss und nur dort angebracht werden darf, wo sie notwendig ist;
Aufgrund der Dringlichkeit Erlässt: Artikel 1 - Allgemeine Bestimmungen 1.1 Nur die in der allgemeinen Strassenverkehrsordnung bestimmten Verkehrszeichen dürfen benutzt werden, um den Verkehrsteilnehmern die Anweisungen zu geben, auf die diese Zeichen sich beziehen.
Es ist verboten, Verkehrszeichen für andere Zwecke zu benutzen. 1.2 Auf Verkehrszeichen und ihren Trägern dürfen keine Vermerke vorkommen oder angebracht werden, die sich nicht auf den Zweck dieser Verkehrszeichen beziehen.
Die Hinweisschilder F43 und F57 dürfen jedoch den Namen des Schenkers tragen, unter der Bedingung, dass dieser Vermerk nicht mehr als ein Sechstel der Fläche des Schildes einnimmt. 1.3 Die Verkehrslichtzeichen und Verkehrsschilder müssen so angebracht werden, dass sie die Verkehrsteilnehmer so wenig wie möglich behindern.
KAPITEL I - Verkehrslichtzeichen Art. 2 - Anbringungsbedingungen Andere Verkehrslichtzeichen als die in Artikel 64.1 Nr. 1, 64.2 und 64.3 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenen Blinklichtanlagen dürfen nur angebracht werden, wenn die Dichte des Fahrzeug- und (oder) Fussgängerverkehrs, die Art und die Anzahl der Unfälle, die Sichtverhältnisse, die Geschwindigkeit der Fahrzeuge, die verkehrsbedingte Schwierigkeit bei Überquerung der Fahrbahn, die Ortsbeschaffenheit oder die Verkehrsbedingungen es rechtfertigen.
Art. 3 - Drei-Farben-Lichtzeichenanlagen 3.1 Allgemeines 3.1.1 Der Übergang vom gelben Blinklicht, das allein in Betrieb ist, zu den Phasen der Drei-Farben-Lichtzeichen erfolgt über eine besondere Phase, die: - entweder aus dem Aufleuchten der gelben und dann der roten Lichter für alle Richtungen - oder aus dem Aufleuchten der roten Lichter für eine Richtung und der gelben Lichter für die anderen Richtungen besteht. 3.1.2 Drei-Farben-Lichtzeichenanlagen müssen mit Sicherheitsvorrichtungen versehen sein, die den Betrieb der Drei-Farben-Lichter für alle Richtungen unterbrechen, sobald infolge einer Betriebsstörung zwei Verkehrsströme einander kreuzen können oder sobald infolge eines Defekts ein vorschriftsmässiges rotes Licht nicht mehr leuchtet, obwohl es leuchten müsste. 3.2 Drei-Farben-Lichtzeichenanlagen mit Lichtern (Artikel 61.1 Nr. 1, 2 und 3 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung) Der lichtdurchlässige Teil der Lichter ist kreisförmig und hat einen Mindestdurchmesser von 0,18 m.
Das dem grünen Licht folgende gelbe Licht muss während einer Dauer von etwa drei bis fünf Sekunden brennen. Auf jeder Kreuzung, wo die Räumung beim Ausschalten des gelben Lichtes möglicherweise nicht beendet ist, kann das Aufleuchten der grünen Lichter für die Führer, die in die Kreuzung einfahren wollen, um einige Sekunden verschoben werden. 3.3 Drei-Farben-Lichtzeichenanlagen mit Pfeilen (Artikel 61.1 Nr. 4 und 5 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung) Die Pfeile leuchten auf einer schwarzen lichtundurchlässigen kreisförmigen Fläche mit einem Mindestdurchmesser von 0,18 m auf.
Die Pfeile mit nur einer Spitze stimmen mit Tafel 1 der Anlage 1 zu vorliegendem Erlass überein.
Pfeile derselben Farbe, die gleichzeitig an- und ausgehen, können wie angegeben in Tafel 2 der Anlage 1 zu vorliegendem Erlass in einem selben Ampellicht gruppiert werden, es sei denn diese Gruppierung kann die Führer irreführen.
Die Pfeile können so angeordnet werden, dass sie die Richtung, auf die sie sich beziehen, besser anzeigen. 3.3.1 Pfeile, die die Lichter der Drei-Farben-Lichtzeichenanlage ersetzen (Artikel 61.1 Nr. 4 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung) Der Gebrauch dieses Systems ist für spezifische Fälle vorbehalten. Es kann eingesetzt werden, wenn die anderen Drei-Farben-Lichtzeichenanlagen es nicht ermöglichen, den gewünschten Verkehrsfluss zu gewährleisten oder den Verkehr unter ausreichenden Sicherheitsbedingungen zu regeln.
Die in Nr. 3.2 beschriebene Dauer, während deren die Lichter brennen, gilt ebenfalls für die die Lichter ersetzenden Pfeile.
Für die Regelung des Verkehrs an derselben Einfahrt in eine Kreuzung ist es verboten, das System der die Lichter der Drei-Farben-Lichtzeichenanlage ersetzenden Pfeile mit einer anderen Lichtzeichenanlage zu kombinieren. 3.3.2 Zusätzliche grüne Pfeile zu den Lichtern der Drei-Farben-Lichtzeichenanlage (Artikel 61.1 Nr. 5 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung) Auf einen oder mehrere grüne Pfeile, die gleichzeitig mit einem roten Licht brennen, darf nur ein grünes Licht folgen.
Sind mehrere Pfeile mit nur einer Spitze auf einem selben Träger angebracht, werden sie in folgender Reihenfolge von oben nach unten angeordnet: ein nach oben gerichteter grüner Pfeil, ein nach links gerichteter grüner Pfeil, ein nach rechts gerichteter grüner Pfeil.
Der nach links gerichtete Pfeil kann jedoch links vom grünen Licht und der nach rechts gerichtete Pfeil rechts vom grünen Licht angebracht werden.
Ausser wenn die besondere Ortsbeschaffenheit es nicht zulässt, dürfen die zusätzlichen grünen Pfeile nur benutzt werden, wenn den Führern, die die durch den Pfeil angezeigte Richtung einschlagen möchten, eine Fahrspur durch Einordnungspfeile vorbehalten wird. 3.4 Lichter für Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern (Artikel 61.1 Nr. 6 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung) Die auf diesen Lichtern abgebildete Silhouette eines Fahrrads stimmt mit Tafel 3 der Anlage 1 zu vorliegendem Erlass überein. Sie leuchtet auf einer schwarzen lichtundurchlässigen kreisförmigen Fläche mit einem Durchmesser von 0,18 m bis 0,21 m auf.
Diese Lichter dürfen nur dort angebracht werden, wo sich ein mit dem Verkehrsschild D7 ausgestatteter Radweg befindet und ein Überweg für Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern vorhanden ist, der durch die in Artikel 76.4 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenen Bodenmarkierungen gekennzeichnet ist.
Das gelbe Dauerlicht muss während etwa drei Sekunden brennen. Das darauf folgende rote Licht muss einige Augenblicke vor den Lichtern aufleuchten, die es den anderen Verkehrsteilnehmern erlauben, den Überweg für Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern zu überqueren.
Zweck dieser Zeitverschiebung ist, den Führern von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern zu ermöglichen, die Überquerung der Fahrbahn zu beenden; sie wird auf der Grundlage einer Höchstgeschwindigkeit der Fahrräder von 5 m/s ab Erlöschen des grünen Lichts festgelegt.
Art. 4 - Zwei-Farben-Lichtzeichenanlagen 4.1 Lichtzeichenanlagen für Fussgänger Die auf diesen Lichtern abgebildete Silhouette eines Fussgängers stimmt mit Tafel 4 der Anlage 1 zu vorliegendem Erlass überein. Sie leuchtet auf einer schwarzen lichtundurchlässigen kreisförmigen Fläche mit einem Durchmesser von 0,18 m bis zu 0,21 m auf.
Das grüne Dauerlicht brennt während mindestens fünf Sekunden.
Wird das grüne Blinklicht benutzt, blinkt es drei bis fünf Sekunden lang.
Das rote Licht für Fussgänger muss einige Augenblicke vor Aufleuchten der Lichter, die den Führern das Überfahren des Fussgängerüberwegs erlauben, aufleuchten.
Zweck dieser Zeitverschiebung ist, den Fussgängern zu ermöglichen, die Überquerung der Fahrbahn zu beenden; sie wird auf der Grundlage einer Höchstgeschwindigkeit der Fussgänger von 1,50 m/s ab Erlöschen des grünen Dauerlichts oder, wenn es ein grünes Blinklicht gibt, ab Erlöschen dieses Lichtes festgelegt.
Werden die Fussgängerüberwege durch Schutzinseln, Streifen, Leitinseln usw., auf denen Lichter für Fussgänger angebracht sind, unterbrochen, muss bei der Berechnung der vorerwähnten Zeitverschiebung der Länge jeden Teils des Überwegs Rechnung getragen werden. 4.2 Lichtzeichenanlagen über den Fahrspuren Diese Lichter leuchten auf einer schwarzen lichtundurchlässigen Fläche auf.
Sie werden in der Achse der Fahrbahn, über der sie sich befinden, angebracht.
Um die Verkehrsrichtung auf einer Fahrspur umzukehren, muss nach dem Aufleuchten des über dieser Fahrspur hängenden roten Kreuzes gewartet werden, bis die Fahrspur vollständig geräumt ist, bevor der grüne Pfeil für die entgegengesetzte Richtung aufleuchten kann.
Art. 5 - Blinklichtanlagen 5.1 Die lichtdurchlässige Fläche der Lichter dieser Anlagen ist kreisförmig und hat einen Mindestdurchmesser von 0,18 m. 5.2 Das in Artikel 64.1 Nr. 3 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehene Verkehrslichtzeichen umfasst von oben nach unten: - ein rotes Licht; - ein gelbes Dauerlicht; - ein gelbes Blinklicht.
Das dem gelben Blinklicht folgende gelbe Dauerlicht muss während einer Dauer von etwa fünf bis sieben Sekunden brennen.
Dieses Verkehrslichtzeichen darf nur dann benutzt werden, wenn die Drei-Farben-Lichtzeichenanlagen nicht angemessen sind.
KAPITEL II - Verkehrsschilder Art. 6 - Einleitende Bestimmungen und Abmessungen 6.1 Die Verkehrsschilder müssen entweder reflektieren oder mit einer eigenen Beleuchtung ausgestattet sein.
Das Wiederholungsschild muss nicht unbedingt vom selben Typ sein wie das rechts angebrachte Schild. 6.2.1 Ausser in den im vorliegenden Erlass ausdrücklich erwähnten Fällen dürfen die Verkehrsschilder nur wiederholt werden, wenn der Verkehr es rechtfertigt. 6.2.2 Ausser in den in der allgemeinen Strassenverkehrsordnung oder im vorliegenden Erlass ausdrücklich erwähnten Fällen ist es verboten, zwei Verkehrsschilder, die den Führern dieselbe Information in Bezug auf denselben Ort geben, auf demselben Träger oder in unmittelbarer Nähe voneinander anzubringen. 6.3 Die Verkehrsschilder müssen im Rahmen des Möglichen so sauber gehalten werden, dass sie für die Verkehrsteilnehmer identifizierbar bleiben. 6.4.1 Ausserhalb geschlossener Ortschaften müssen die Verkehrsschilder mit den nachstehend angegebenen Formen folgende Mindestmasse haben: Pour la consultation du tableau, voir image 6.4.2 In geschlossenen Ortschaften müssen die Verkehrsschilder mit den nachstehend angegebenen Formen folgende Mindestmasse haben: Pour la consultation du tableau, voir image Art. 7 - Gefahrenschilder Wenn ein Gefahrenschild mit Ausnahme der Verkehrsschilder A45 und A47 nicht in einem Abstand von etwa 150 m von der gefährlichen Stelle angebracht ist, muss unter dem Schild ein Zusatzschild vom Typ Ia der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass angebracht werden. 7.1 Verkehrsschild A1. Gefährliche Kurve Die Wahl des Sinnbilds richtet sich nach der Ortsbeschaffenheit.
Gekennzeichnet werden dürfen nur Kurven, die unerwartet auftauchen oder mit spürbar gedrosselter Geschwindigkeit genommen werden müssen.
Der Abstand für das Anbringen dieses Verkehrsschildes wird ab Kurvenanfang gemessen.
Im Falle aufeinander folgender Kurven wird dieses Verkehrsschild nur vor der ersten Kurve angebracht; ein Zusatzschild vom Typ II der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass zeigt dann die Länge des kurvenreichen Abschnitts an. 7.2 Verkehrsschilder A3 und A5. Gefälle und Steigung Gekennzeichnet werden dürfen nur Fahrbahnen mit Gefälle oder Steigung von mindestens 7 %. 7.3 Verkehrsschild A7. Verengte Fahrbahn Die Wahl des Sinnbilds richtet sich nach der Ortsbeschaffenheit.
Gekennzeichnet werden dürfen nur Fahrbahnverengungen von mindestens einem Meter, die für den Verkehr gefährlich sind.
Wenn diese Verengungen umfangmässig einer Fahrspur entsprechen, müssen sie gekennzeichnet werden; ein Zusatzschild vom Typ IX der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass muss unter dem Verkehrsschild angebracht werden. 7.4 Verkehrsschild A13. Unebene Fahrbahn Gekennzeichnet werden dürfen nur unebene Fahrbahnen, die mit spürbar gedrosselter Geschwindigkeit befahren werden müssen. 7.5 Verkehrsschild A15. Glatte Fahrbahn 1. Mit diesem Verkehrsschild dürfen nur Stellen angekündigt werden, wo die Fahrbahn in ihrem normalen Zustand als glatt gilt.2. Stellen einer Fahrbahn, die aufgrund besonderer Umstände im Laufe des Jahres oft glatt werden, dürfen mit diesem Verkehrsschild nur angekündigt werden, wenn das Schild mit einem Zusatzschild vom Typ III der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass versehen ist (zum Beispiel: « bei nasser Fahrbahn »).3. Stellen einer Fahrbahn, die nur aufgrund saisonbedingter Umstände glatt werden, dürfen nur mit ortsbeweglichen oder zusammenklappbaren Verkehrsschildern angekündigt werden oder mit Verkehrsschildern, die nur dann sichtbar gemacht werden, wenn die von ihnen angezeigte Glättegefahr einzutreten droht.Ein Zusatzschild vom Typ III der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass ergänzt das Verkehrsschild (zum Beispiel: Glatteis, Laub, Zuckerrüben...). 7.6 Verkehrsschild A21. Fussgängerüberweg Gekennzeichnet werden müssen Fussgängerüberwege auf Fahrbahnen, auf denen die zugelassene Höchstgeschwindigkeit mehr als 60 km/h beträgt.
Dieses Verkehrsschild wird nicht angebracht, wenn ein Verkehrsschild A23 oder ein durch eine Drei-Farben-Lichtzeichenanlage gesicherter Fussgängerüberweg vorhanden ist. 7.7 Verkehrsschild A23. Kinder Gekennzeichnet werden muss die nähere Umgebung von Schulen und Spielplätzen, wo sich besonders Kinder aufhalten. 7.8 Verkehrsschild 25. Überweg für Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern oder Stelle, wo diese Führer von einem Radweg auf die Fahrbahn kommen Gekennzeichnet werden müssen Stellen, wo, abseits von Kreuzungen, Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern verpflichtet sind, die Fahrbahn zu überqueren oder den Radweg zu verlassen und die Fahrbahn zu benutzen. 7.9 Verkehrsschild A27. Wildwechsel Gekennzeichnet werden dürfen nur Fahrbahnabschnitte, die häufig von Grosswild (Hirschen, Rehen, Wildschweinen) überquert werden. 7.10 Verkehrsschild A33. Lichtzeichenanlage Ausserhalb geschlossener Ortschaften müssen Drei-Farben-Lichtzeichenanlagen, die aufgrund der Ortsbeschaffenheit von den Verkehrsteilnehmern aus einer Entfernung von etwa 150 m nicht gesehen werden können, angekündigt werden.
Wenn diese Lichtzeichenanlagen aus einer Entfernung von mehr als 150 m gesehen werden können, darf das Verkehrsschild A33 nur in Ausnahmefällen benutzt werden. 7.11 Verkehrsschild A37. Seitenwind Gekennzeichnet werden müssen Fahrbahnabschnitte, auf denen häufig ein starker Seitenwind weht und ein Windsack angebracht ist. 7.12 Verkehrsschild A39. Gegenverkehr Jeder Abschnitt einer Fahrbahn, die normalerweise dem Einbahnverkehr vorbehalten ist, muss gekennzeichnet werden, wenn diese Fahrbahn zeitweilig für den Verkehr in beide Richtungen geöffnet wird; ein Zusatzschild vom Typ II der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass zeigt die Länge des Abschnitts an. 7.13 Verkehrsschild A51. Gefahrenstelle Ein Zusatzschild vom Typ III der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass zeigt die Art der Gefahr an.
Dieses Verkehrsschild wird nur benutzt, wenn kein anderes Gefahrenschild benutzt werden kann.
Art. 8 - Vorfahrtsschilder 8.1 Verkehrsschild B1. Vorfahrt gewähren! 1. Dieses Verkehrsschild wird in unmittelbarer Nähe der Stelle angebracht, an der die Führer die Vorfahrt gewähren müssen.2. Dieses Verkehrsschild wird nur angebracht, wenn auf der öffentlichen Strasse oder der Fahrbahn, auf der die vorfahrtsberechtigten Verkehrsteilnehmer fahren, gleichzeitig das Verkehrsschild B9 oder B15 angebracht wird. Die Verkehrsschilder B9 oder B15 müssen jedoch nicht angebracht werden: a) wenn das Verkehrsschild B1 auf einem Fuss- oder Erdweg angebracht ist;b) wenn durch ihre Anbringung die Führer aufgrund der besonderen Ortsbeschaffenheit irregeführt werden könnten, was die an der folgenden Kreuzung geltenden Vorfahrtsregeln betrifft.3. a) Dieses Verkehrsschild muss in Einbahnstrassen, deren Breite den Verkehr in mehreren Fahrzeugreihen ermöglicht, links wiederholt werden.b) Das Verkehrsschild B1 darf nicht links von einer Zufahrt zu einer Autobahn wiederholt werden und auch nicht links von einer Fahrbahn, die mit derjenigen, in die sie mündet, einen so spitzen Winkel bildet, dass der vorfahrtsberechtigte Führer glauben könnte, dieses Verkehrsschild betreffe ihn.c) Es ist verboten, an derselben Einfahrt in eine Kreuzung mehr als zwei Verkehrsschilder B1 anzubringen. 8.2 Verkehrsschild B3. Verkehrsschild zur Ankündigung des Verkehrsschildes B1 in der ungefähr angezeigten Entfernung 1. Dieses Verkehrsschild muss angebracht werden, wenn das Verkehrsschild B1 aufgrund der Ortsbeschaffenheit in einer Entfernung von etwa 100 m nicht sichtbar ist oder wenn die Strasse, auf der das Verkehrsschild B1 angebracht ist, an der vorhergehenden Kreuzung mit dem Verkehrsschild B15 ausgestattet ist.2. Dieses Verkehrsschild muss jedoch nicht angebracht werden: a) in geschlossenen Ortschaften;b) wenn die Breite der Fahrbahn innerhalb der Zone von 100 m vor der Kreuzung 3 m nicht überschreitet.3. Dieses Verkehrsschild darf nicht angebracht werden: a) wenn das Verkehrsschild B1 auf einem Fuss- oder Erdweg angebracht ist;b) wenn das Verkehrsschild B11 benutzt wird.4. Es ist verboten: a) rechts mehr als ein Verkehrsschild B3 anzubringen;b) das Verkehrsschild B3 links zu wiederholen, wenn das Verkehrsschild B1 selbst links wiederholt wird, ausser in Einbahnstrassen, deren Breite den Verkehr in mehreren Fahrzeugreihen ermöglicht.5. Das blaue Schild unter dem Dreieck muss dem Schild vom Typ Ia der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass entsprechen. 8.3 Verkehrsschild B5. Anhalten und Vorfahrt gewähren! 1. Dieses Verkehrsschild darf nur angebracht werden: a) wenn die Sichtweite aufgrund der Ortsbeschaffenheit so gering ist, dass die Führer die Vorfahrt nicht gewähren könnten, ohne anzuhalten; b) in den in Artikel 61.3.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung erwähnten Fällen. 2. Dieses Verkehrsschild wird in unmittelbarer Nähe der Stelle angebracht, wo die Führer anhalten und die Vorfahrt gewähren müssen.3. Dieses Verkehrsschild wird nur angebracht, wenn auf der öffentlichen Strasse oder der Fahrbahn, auf der die vorfahrtsberechtigten Führer fahren, gleichzeitig das Verkehrsschild B9 oder B15 angebracht wird. Die Verkehrsschilder B9 oder B15 müssen jedoch nicht angebracht werden: a) wenn das Verkehrsschild B5 auf einem Fuss- oder Erdweg angebracht ist;b) wenn durch ihre Anbringung die Führer aufgrund der besonderen Ortsbeschaffenheit irregeführt werden könnten, was die an der folgenden Kreuzung geltenden Vorfahrtsregeln betrifft.4. a) Dieses Verkehrsschild muss in Einbahnstrassen, deren Breite den Verkehr in mehreren Fahrzeugreihen ermöglicht, links wiederholt werden;b) das Verkehrsschild B5 darf nicht an einer Zufahrt zu einer Autobahn angebracht werden;c) das Verkehrsschild B5 darf nicht links von einer Fahrbahn wiederholt werden, die mit der Fahrbahn, in die sie mündet, einen so spitzen Winkel bildet, dass der vorfahrtsberechtigte Führer glauben könnte, das Schild betreffe ihn;d) es ist verboten, an derselben Einfahrt in eine Kreuzung mehr als zwei Verkehrsschilder B5 anzubringen. 8.4 Verkehrsschild B7. Verkehrsschild zur Ankündigung des Verkehrsschildes B5 in der ungefähr angezeigten Entfernung 1. Dieses Verkehrsschild muss angebracht werden, um jedes Verkehrsschild B5 anzukündigen.2. Dieses Verkehrsschild muss jedoch nicht angebracht werden: a) in geschlossenen Ortschaften;b) wenn die Breite der Fahrbahn innerhalb der Zone von 100 m vor der Kreuzung 3 m nicht überschreitet.3. Dieses Verkehrsschild darf nicht angebracht werden: a) wenn das Verkehrsschild B5 auf einem Fuss- oder Erdweg angebracht ist;b) wenn das Verkehrsschild B11 benutzt wird.4. Es ist verboten: a) rechts mehr als ein Verkehrsschild B7 anzubringen;b) das Verkehrsschild B7 links zu wiederholen, wenn das Verkehrsschild B5 selbst links wiederholt wird, ausser in Einbahnstrassen, deren Breite den Verkehr in mehreren Fahrzeugreihen ermöglicht.5. Das blaue Schild unter dem Dreieck muss dem Schild vom Typ Ib der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass entsprechen. 8.5 Verkehrsschild B9. Vorfahrtstrasse 1. Dieses Verkehrsschild wird am Anfang der Vorfahrtstrasse angebracht und nach jeder Kreuzung wiederholt. Wenn die Ortsbeschaffenheit es rechtfertigt, kann ein gleiches Verkehrsschild ausserdem vor oder auf der Kreuzung angebracht werden. 2. Dieses Verkehrsschild wird nur angebracht, wenn auf der öffentlichen Strasse oder der Fahrbahn, auf der die nicht vorfahrtsberechtigten Führer fahren, gleichzeitig das Verkehrsschild B1 oder B5 angebracht ist. Das Verkehrsschild B9 wird jedoch angebracht, ohne dass die Verkehrsschilder B1 oder B5 auf der anderen Strasse angebracht sind, wenn auf letzterer der Verkehr in Richtung Vorfahrtstrasse verboten ist. 3. Das Verkehrsschild B9 muss nicht angebracht werden: a) wenn das Verkehrsschild B1 oder B5 auf einem Fuss- oder Erdweg angebracht ist;b) wenn durch seine Anbringung die Führer aufgrund der besonderen Ortsbeschaffenheit irregeführt werden könnten, was die an der folgenden Kreuzung geltenden Vorfahrtsregeln betrifft.4. Die Verkehrsschilder B9 werden nur auf Strassen angebracht, die Teil einer langen Vorfahrtsstrecke sind.5. Es ist verboten, Verkehrsschilder B9 auf einer mit Verkehrsschildern B15 ausgestatteten öffentlichen Strasse anzubringen.6. Wenn der Anfang einer Vorfahrtstrasse sich unmittelbar nach einer Kreuzung mit Rechtsvorfahrt befindet, muss das Verkehrsschild B17 immer vor dieser Kreuzung angebracht werden. 8.6 Verkehrsschild B11. Ende der Vorfahrtstrasse Dieses Verkehrsschild wird kurz vor der Kreuzung angebracht, an der die Strasse ihren Vorfahrtscharakter verliert, ausser auf Autobahnausfahrten, wo es nicht angebracht werden darf.
Auf dieser Kreuzung muss die geltende Vorfahrtregel immer durch Verkehrsschilder B1, B5 beziehungsweise B17 angekündigt werden. 8.7 Verkehrsschild B13. Verkehrsschild zur Ankündigung des Verkehrsschildes B11 in der ungefähr angezeigten Entfernung 1. Dieses Verkehrsschild muss angebracht werden: a) ausserhalb geschlossener Ortschaften, wenn das Verkehrsschild B11 aufgrund der Ortsbeschaffenheit in einer Entfernung von etwa 100 m nicht sichtbar ist;b) kurz vor Ende einer Autobahn;c) kurz vor Zusammentreffen zweier Autobahnen für die Führer, die den auf der anderen Autobahn fahrenden Führern die Vorfahrt gewähren müssen.2. Dieses Verkehrsschild muss nicht angebracht werden, wenn es nicht mindestens 250 m vor der Kreuzung angebracht werden kann.3. Dieses Verkehrsschild darf nicht angebracht werden: a) wenn das Verkehrsschild B11 in einer Entfernung von etwa 100 m sichtbar ist;b) in geschlossenen Ortschaften.4. Das blaue Schild unter diesem Verkehrsschild muss dem Schild vom Typ Ia der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass entsprechen. 8.8 Verkehrsschild B15. Vorfahrt 1. Dieses Verkehrsschild wird in unmittelbarer Nähe der Stelle angebracht, an der den Führern die Vorfahrt gewährt wird.2. Dieses Verkehrsschild wird nur angebracht, wenn auf der öffentlichen Strasse oder Fahrbahn, auf der die nicht vorfahrtsberechtigten Führer fahren, gleichzeitig das Verkehrsschild B1 oder B5 angebracht wird. Das Verkehrsschild B15 wird jedoch angebracht, ohne dass das Verkehrsschild B1 oder B5 auf der anderen Strasse angebracht wird, wenn auf letzterer der Verkehr in Richtung der mit dem Verkehrsschild B15 ausgestatteten Strasse verboten ist. 3. Das Verkehrsschild B15 muss nicht angebracht werden: a) wenn das Verkehrsschild B1 oder B5 auf einem Fuss- oder Erdweg angebracht ist;b) wenn durch seine Anbringung die Führer aufgrund der besonderen Ortsbeschaffenheit irregeführt werden könnten, was die an der folgenden Kreuzung geltenden Vorfahrtsregeln betrifft.4. Es ist verboten, Verkehrsschilder B15 auf einer mit Verkehrsschildern B9 ausgestatteten öffentlichen Strasse anzubringen. 8.9 Verkehrsschild B17. Kreuzung mit Vorfahrt von rechts 1. Dieses Verkehrsschild wird in unmittelbarer Nähe der Kreuzung angebracht.2. Dieses Verkehrsschild muss angebracht werden: a) wenn die Strasse, die in eine Kreuzung mit Vorfahrt von rechts mündet, vor der vorangehenden Kreuzung mit einem Verkehrsschild B15 ausgestattet ist;b) wenn das Verkehrsschild B9 zur Ankündigung des Anfangs einer Vorfahrtstrasse auf der Strasse, die jenseits der Kreuzung weiterführt, angebracht ist. 8.10 Die Verkehrsschilder B1, B5, B9 und B15 dürfen nur angebracht werden, wenn die Aufrechterhaltung der Vorfahrt von rechts den Verkehrsfluss aufgrund der Art und Dichte des Verkehrs behindern würde. 8.11 Auf allen Plätzen, auf denen den im Kreisverkehr fahrenden Führern die Vorfahrt gewährt wird, kann diese Vorfahrt nur durch die Verkehrsschilder B15 verliehen werden. 8.12 Wenn eine Strasse, die vor oder auf einer Kreuzung mit Verkehrsschildern B9 oder mit Verkehrsschildern B15 ausgestattet ist, auf einer Kreuzung von der Fahrtrichtung abbiegt und ihr weiterer Verlauf nicht deutlich sichtbar ist, muss ihre Trasse auf der Kreuzung durch ein unter diesen Verkehrsschildern angebrachtes Zusatzschild vom Typ VIII der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass angezeigt werden.
Dasselbe Zusatzschild wird unter den Verkehrsschildern B1 und B5 entlang den anderen in die Kreuzung mündenden Strassen angebracht. 8.13 Verkehrsschild B19. Verengte Durchfahrt. Dem Gegenverkehr Vorrang gewähren! Verkehrsschild B21. Verengte Durchfahrt. Vorrang vor dem Gegenverkehr Das Verkehrsschild B19 darf nur vor einer verengten Durchfahrt angebracht werden, wenn die Sicht von einem Ende der Durchfahrt zum anderen einwandfrei ist und zwei Kraftfahrzeuge sich dort nicht kreuzen können; gleichzeitig wird das Verkehrsschild B21 für den Gegenverkehr angebracht.
Art. 9 - Verbotsschilder 9.1 Verkehrsschild C1. Verbot der Einfahrt 1. Jedem Verkehrsschild C1, das am Anfang eines Strassenabschnitts mit Einfahrtverbot angebracht ist, muss am anderen Ende ein rechts von der Fahrtrichtung angebrachtes Verkehrsschild F19 entsprechen. Ein zweites Verkehrsschild C1 muss am Ende des Strassenabschnitts mit Einfahrtverbot angebracht werden; es kann auf der Rückseite des Verkehrsschildes F19 angebracht werden, wenn dieses links wiederholt wird.
Das Verkehrsschild F19 darf jedoch nicht angebracht werden, wenn das durch das Verkehrsschild C1 auferlegte Verbot nicht für die ganze öffentliche Strasse gilt. 2. Am Anfang eines Einfahrtverbots muss das Verkehrsschild C1 auf Fahrbahnen, deren Breite den Verkehr in mehreren Fahrzeugreihen zulässt, links wiederholt werden;es darf jedoch nicht wiederholt werden, wenn es ein durch die allgemeine Strassenverkehrsordnung vorgesehenes Verbot bestätigt. 3. Die Bedeutung des Verkehrsschildes C1 darf durch keine zusätzliche Aufschrift begrenzt werden. Ausnahmsweise und wenn die Ortsbeschaffenheit es zulässt, kann zugunsten der Fahrzeuge des regulären öffentlichen Linienverkehrs von dieser Regel abgewichen werden.
In diesem Fall: - wird das Verkehrsschild C1 durch ein Zusatzschild mit dem Vermerk « ausser Bus » ergänzt; - darf das Verkehrsschild F19 nicht angebracht werden; - wird ein Verkehrsschild F17 statt des Verkehrsschildes F19 angebracht; es zeigt die Verkehrsrichtung für jede der Spuren an.
Dieses Verkehrsschild wird rechts angebracht und links wiederholt; - werden am Anfang und am Ende jedes Teils des reglementierten Abschnitts auf den Fahrspuren Einordnungspfeile angebracht. 9.2 Verkehrsschild C3. Verbot für alle Fahrzeuge in beiden Richtungen Ist der Ortsverkehr zugelassen, wird das Verkehrsschild durch ein Zusatzschild vom Typ IV der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass mit dem Vermerk « ausser Ortsverkehr » ergänzt.
Dieses Zusatzschild kann auch einen einschränkenderen Vermerk wie « ausser landwirtschaftlichen Nutzfahrzeugen » tragen.
Für eine Fussgängerstrasse darf nur dieses Verkehrsschild benutzt werden; es wird durch die Aufschrift « Ausser Be- und Entladen » mit Angabe der zugelassenen Uhrzeiten oder « Frei bis ...-Tonnen für Be- und Entladen » mit derselben Angabe ergänzt. 9.3 Verkehrsschilder C5 bis C19 Die auf den Verkehrsschildern C5, C7, C9, C11, C13, C15, C17 und C19 abgebildeten Silhouetten dürfen auf einem selben Verkehrsschild gruppiert werden.
Die Anzahl gruppierter Silhouetten darf jedoch drei nicht übersteigen.
Ausserhalb geschlossener Ortschaften beträgt diese Anzahl höchstens zwei.
Bei gleichzeitiger Benutzung der Sinnbilder der Verkehrsschilder C9 und C11 werden diese auf einem selben Verkehrsschild gruppiert. 9.4 Verkehrsschilder C21 bis C29 Wenn an der Stelle, wo eines der Verkehrsschilder C21, C23, C25, C27 und C29 den betroffenen Fahrzeugen die Zufahrt verbietet, keine Umleitung besteht, muss ein durch ein Zusatzschild vom Typ Ia der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass ergänztes gleiches Schild an der Stelle angebracht werden, wo eine Umleitung möglich ist; auf dem Zusatzschild wird die Entfernung bis zum Verbotsschild angezeigt.
Ein Zusatzschild vom Typ VIIa der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass, das unter dem Verkehrsschild C23 angebracht ist, beschränkt das Verbot auf Führer von Fahrzeugen, deren Gesamtgewicht das angezeigte Gewicht überschreitet.
Nur Durchfahrten mit einer freien Höhe von weniger als 4,50 m müssen durch das Verkehrsschild C29 gekennzeichnet werden. Die anzugebende Höhe entspricht der freien Höhe minus 0,50 m, ausser für Durchfahrten, deren freie Höhe unter 2,50 m liegt. 9.5 Verkehrsschild C31. Verbot, an der nächsten Kreuzung in Pfeilrichtung abzubiegen 1. Dieses Verkehrsschild wird in unmittelbarer Nähe der Kreuzung angebracht.Es muss in Einbahnstrassen, deren Breite den Verkehr in mehreren Fahrzeugreihen zulässt, links wiederholt werden. 2. Es darf nicht angebracht werden, wenn das Verbot nicht die ganze Querstrasse betrifft.3. Wenn ein Führer in unmittelbarer Nähe der Einfahrt in eine Kreuzung ein in einer Strasse dieser Kreuzung angebrachtes Verkehrsschild C1 nicht sehen kann, kann ein Verkehrsschild C31 zur Ankündigung des Verkehrsschildes C1 angebracht werden, es sei denn, es ist erlaubt, in der gleichen Richtung in eine andere Strasse der Kreuzung einzubiegen. Jedes Mal, wenn es möglich ist, wird jedoch das Verkehrsschild D1 oder D3 statt des Verkehrsschildes C31 benutzt. 4. Ein Verkehrsschild C31 darf nicht an einer Kreuzung angebracht werden, an der das Abbiegen nach rechts und nach links verboten ist; in einem solchen Fall wird nur das Verkehrsschild D1, dessen Pfeil nach oben gerichtet ist, angebracht.
Das Gleiche gilt für Zufahrten zu Autobahnen; das Verkehrsschild D1 wird dann in dem Winkel angebracht, der durch Zufahrt und Fahrbahn der Autobahn gebildet wird, so dass es gleichzeitig von dem auf der Autobahn fahrenden Führer und dem sich auf die Autobahn begebenden Führer gesehen werden kann. 5. Es ist verboten, Verkehrsschilder C31 und D1, D3 oder D5 gleichzeitig anzubringen, um eine selbe Regelung aufzuerlegen. 9.6 Verkehrsschild C33. Wendeverbot ab dem Verkehrsschild bis zur nächsten Kreuzung Dieses Verkehrsschild darf nicht benutzt werden, um anzuzeigen, dass eine Fahrbahn eine Einbahnstrasse ist. 9.7 Verkehrsschilder C35 und C39 In einer Einbahnstrasse muss das auf dem ersten reglementierten Abschnitt angebrachte Verkehrsschild links wiederholt werden. 9.8 Verkehrsschilder C37 und C41 Das Verkehrsschild wird nur angebracht, wenn das Ende des Verbots nicht mit einer Kreuzung zusammenfällt. 9.9 Verkehrsschild C43. Verbot, ab dem Verkehrsschild bis zur nächsten Kreuzung mit einer höheren Geschwindigkeit als der angezeigten zu fahren 1. Dieses Verkehrsschild darf nicht an Stellen benutzt werden, wo a) die Ortsbeschaffenheit offensichtlich eine Herabsetzung der Geschwindigkeit erfordert;b) ein Gefahrenschild benutzt werden kann.2. In den durch die Verkehrsschilder F1 und F3 abgegrenzten geschlossenen Ortschaften dürfen die Verkehrsschilder C43 mit einer Geschwindigkeitsbeschränkung auf 60 km/h weder angebracht noch beibehalten werden. Ein Verkehrsschild C43 mit einer Geschwindigkeitsbeschränkung auf 60 km/h, ergänzt durch ein Zusatzschild vom Typ VI der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass mit dem Vermerk « Wiederholung », muss jedoch am Ende des Strassenabschnitts, auf dem eine Geschwindigkeit von über 60 km/h erlaubt worden ist, angebracht werden. In Einbahnstrassen wird es links wiederholt.
Wenn die besondere Ortsbeschaffenheit es rechtfertigt, können Verkehrsschilder C43 mit einem Zusatzschild mit dem Vermerk « Wiederholung » angebracht werden. 3. Wenn eine Geschwindigkeitsbeschränkung ausserhalb einer geschlossenen Ortschaft auferlegt wird, muss das erste Verkehrsschild C43 durch ein gleiches Verkehrsschild, das durch ein Zusatzschild vom Typ Ia der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass ergänzt wird, angekündigt werden. 9.10 Verkehrsschild C45. Ende der durch das Verkehrsschild C43 auferlegten Geschwindigkeitsbeschränkung Dieses Verkehrsschild wird nur angebracht, wenn das Ende des Verbots nicht mit einer Kreuzung zusammenfällt.
Art. 10 - Gebotsschilder Die Bedeutung der Gebotsschilder darf durch keine zusätzliche Aufschrift begrenzt werden.
Ausnahmsweise und wenn die Ortsbeschaffenheit es zulässt kann jedoch zugunsten der Fahrzeuge des regulären öffentlichen Linienverkehrs von dieser Regel abgewichen werden. Diese Abweichung ist nur für das Verkehrsschild D1 erlaubt. 10.1 Verkehrsschild D1. Vorgeschriebene Fahrtrichtung 1. Die Ortsbeschaffenheit bestimmt die Richtung des Pfeils.2. Wird ein Verkehrsschild D1 mit einem geraden Pfeil an einem Hindernis oder auf einer Verkehrsleiteinrichtung angebracht, muss der Pfeil um etwa 45° zu Boden geneigt werden.3. Es ist verboten, die Verkehrsschilder D1 und C31 gleichzeitig anzubringen, um eine selbe Regelung aufzuerlegen. 10.2 Verkehrsschild D3. Vorgeschriebene Fahrtrichtung 1. Die Ortsbeschaffenheit bestimmt die Richtung der Pfeile.2. Es ist verboten, die Verkehrsschilder D3 und C31 gleichzeitig anzubringen, um eine selbe Regelung aufzuerlegen. 10.3 Verkehrsschild D5. Vorgeschriebene Fahrtrichtung. Kreisverkehr Dieses Verkehrsschild darf nur angebracht werden, wenn alle in die Kreuzung einbiegenden Führer die Verkehrsleiteinrichtung zu ihrer Linken lassen müssen.
Es ist verboten, die Verkehrsschilder D5 und C31, D1 oder D3 gleichzeitig anzubringen, um eine selbe Regelung aufzuerlegen. 10.4 Verkehrsschild D7. Vorgeschriebener Radweg Dieses Verkehrsschild muss nach jeder Kreuzung wiederholt werden. Wenn die Ortsbeschaffenheit es rechtfertigt, kann es parallel zum Radweg angebracht werden.
Art. 11 - Halte- und Parkschilder 11.1 Verkehrsschild E1. Parken verboten Verkehrsschild E3. Halten und Parken verboten 1. Im Prinzip muss das durch diese Verkehrsschilder auferlegte Verbot ein bleibendes Verbot sein. Ausnahmsweise kann ein Zusatzschild vom Typ V der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass Folgendes anzeigen: a) entweder die Uhrzeiten, zwischen denen das Verbot anwendbar ist, zum Beispiel « von 7 bis 19 Uhr », b) oder die Tage, an denen das Verbot anwendbar ist, zum Beispiel « von montags bis freitags », c) oder die Uhrzeiten, zwischen denen das Verbot an bestimmten Tagen anwendbar ist, zum Beispiel « von montags bis freitags von 7 bis 19 Uhr ».2. Um das Parken durchgehend und das Halten nur zwischen bestimmten Uhrzeiten zu verbieten, wird das Verkehrsschild E3 benutzt, das durch ein Zusatzschild vom Typ V der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass mit dem Vermerk « Parken durchgehend verboten.Halten verboten von... bis...
Uhr » ergänzt wird. 3.Wenn ein Verbot nur gelegentlich auferlegt werden muss, insbesondere anlässlich öffentlicher Märkte, werden ortsbewegliche oder zusammenklappbare Verkehrsschilder oder Verkehrsschilder E9 benutzt. 4. Die Verkehrsschilder E1 und E3 dürfen nicht benutzt werden, um ein in den Artikeln 24 und 25 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung erwähntes Verbot zu bestätigen. 11.2 Verkehrsschild E5. Parken vom 1. bis zum 15. des Monats verboten Verkehrsschild E7. Parken vom 16. bis zum Ende des Monats verboten 1. Diese Verkehrsschilder dürfen nur durch ein Zusatzschild vom Typ VIIb der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass mit dem Sinnbild der Parkscheibe ergänzt werden.2. Entlang den von Gebäuden gesäumten Fahrbahnen müssen die Verkehrsschilder E5 auf der Seite der Gebäude mit gerader Hausnummer und die Verkehrsschilder E7 auf der Seite der Gebäude mit ungerader Hausnummer angebracht werden. 11.3 Verkehrsschilder E9a bis E9g 1. Diese Verkehrsschilder haben Mindestabmessungen von 0,40 m x 0,60 m. 2. Das wie in Artikel 25.1 Nr. 9 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehene Anbringen von Verkehrsschildern E9a oder E9b, durch die das Parken auf einer in Fahrspuren unterteilten Fahrbahn erlaubt wird, ist nur ausnahmsweise und lediglich in geschlossenen Ortschaften zulässig.
In diesem Fall müssen diese Verkehrsschilder durch ein Zusatzschild ergänzt werden, das die Uhrzeiten, während deren das Parken erlaubt ist, anzeigt. Beispiel « von 9 bis 11 Uhr » (Typ V der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass). 3. Ein Vermerk auf einem Zusatzschild kann Folgendes anzeigen: a) entweder die Höchstdauer, während deren das Parken erlaubt ist. Beispiel « 30 Min. » (Typ VIIc der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass). Überschreitet die erlaubte Parkdauer jedoch 30 Minuten, muss die Benutzung der Parkscheibe auferlegt werden; auf dem Zusatzschild vom Typ VIIb der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass muss diese Scheibe abgebildet sein, b) oder die Uhrzeiten, zwischen denen das Parken erlaubt ist.Beispiel « von 9 bis 11 Uhr » (Typ V der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass), c) oder die Tage und Stunden, während deren das Parken nicht erlaubt ist, unter der Bedingung, dass diese Verkehrsschilder an einer Stelle angebracht sind, wo die Parkerlaubnis aufgrund einer periodischen lokalen Aktivität, insbesondere eines Wochenmarktes, ausgesetzt wird. Beispiel: « Ausser montags von 7 bis 13 Uhr » (Typ V der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass), d) oder die Fahrzeugkategorie, der das Parken vorbehalten ist. Beispiel: « Taxis » (Typ VIId der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass). 4. An den Stellen, an denen Bodenmarkierungen Parkzonen oder -plätze abgrenzen, ist die Benutzung von Verkehrsschildern E9a, E9e oder E9f nicht Pflicht. 11.4 Gemeinsame Bestimmungen in Bezug auf die Verkehrsschilder E1 bis E9g 11.4.1.1. Die Ständer oder Träger dieser Verkehrsschilder und, im Rahmen des Möglichen, deren Rückseite müssen orangefarben sein. 2. Diese Verkehrsschilder haben nur eine Vorderseite.3. Entlang den Fahrbahnen mit Gegenverkehr dürfen diese Verkehrsschilder nur den Führern zugekehrt sein, die auf der Seite fahren, auf der die Schilder angebracht sind.4. Es ist verboten, an derselben Stelle verschiedene Verkehrsschilder vom Typ E1 bis E9g anzubringen, indem man sie zum Beispiel auf einem selben Träger nebeneinander oder übereinander anbringt. Die Verkehrsschilder E1 bis E7 dürfen jedoch ausnahmsweise und insofern die zwingende Notwendigkeit dafür nachgewiesen ist, nebeneinander angebracht werden. 11.4.2 Jedes dieser Verkehrsschilder darf nur durch ein einziges Zusatzschild mit blauem Grund, auf dem nur das passende Sinnbild oder eine für diese Verkehrsschilder ausdrücklich vorgesehene Aufschrift vorkommen darf, ergänzt werden. 11.4.3.1. Wenn diese Verkehrsschilder entlang einer Fahrbahn angebracht sind, muss jedes von ihnen durch eines der in Artikel 70.2.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenen weissen Schilder mit schwarzem Pfeil ergänzt werden (Anlage 3 zu vorliegendem Erlass). Im Prinzip wird dieses Schild unter dem entsprechenden Verkehrsschild und gegebenenfalls unter dem dieses Verkehrsschild ergänzenden Zusatzschild mit blauem Grund angebracht. Es kann jedoch neben freitragenden Verkehrsschildern angebracht werden. 2. Das weisse Schild mit schwarzem Pfeil, das auf eine für einen kurzen Abstand geltende Regelung hinweist, darf nur benutzt werden, wenn dieser Abstand 30 m nicht überschreitet.3. Ein durch ein weisses Schild mit schwarzem Doppelpfeil ergänztes Verkehrsschild muss als Wiederholung angebracht werden, wenn die reglementierte Zone sich über mehr als 300 m erstreckt.4. Die Verkehrsschilder E9a bis E9d müssen nicht durch ein weisses Schild mit schwarzem Pfeil ergänzt werden, wenn sie sich auf einen Parkplatz beziehen;sie werden an den angemessensten Stellen und gegebenenfalls Rückseite an Rückseite angebracht. 11.5 Verkehrsschild E11. Halbmonatliches Parken in der ganzen geschlossenen Ortschaft 11.5.1 Dieses Verkehrsschild wird über den Verkehrsschildern F1 in der Mitte angebracht. 11.5.2 Abweichungen von der in Artikel 26 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung erwähnten allgemeinen Regelung des halbmonatlich abwechselnden Parkens müssen auf ein striktes Minimum beschränkt werden; das gilt insbesondere für die Regelung, durch die das ständige Parken auf derselben Seite einer Fahrbahn auferlegt werden soll. 11.5.3 Um das Parken auf beiden Seiten einer Fahrbahn zu erlauben, muss man - entweder auf beiden Seiten dieser Fahrbahn eine dem Parken vorbehaltene Zone durch eine weisse durchgehende Linie abgrenzen - oder auf jeder Seite der Fahrbahn Verkehrsschilder E9a anbringen; in diesem Fall dürfen die Schilder nicht durch ein blaues Zusatzschild ergänzt werden. 11.5.4 Wenn das Parken oder Parken und Halten nur auf einer Seite der Fahrbahn über einen grossen Abstand verboten oder begrenzt werden muss, muss auf der anderen Fahrbahnseite eine dem Parken vorbehaltene Zone abgegrenzt werden, um dort das Parken während egal welcher Monatshälfte zu erlauben.
Das Gleiche gilt, wenn auf einer Seite der Fahrbahn das Parken auf einem Bürgersteig oder auf einem erhöhten Seitenstreifen erlaubt ist. 11.5.5 Auf Fahrbahnen, auf denen das halbmonatlich abwechselnde Parken Pflicht ist, darf es keine zusätzliche Regelung für das Halten oder Parken geben ausser: - der Verpflichtung, eine Parkscheibe anzubringen; auf diese Verpflichtung wird durch das Verkehrsschild E13 oder die Verkehrsschilder E5 und E7, ergänzt mit einem Zusatzschild vom Typ VIIb der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass mit Sinnbild der Parkscheibe, hingewiesen; - dem für einen kurzen Abstand geltenden Parkverbot; auf dieses Verbot wird durch eine gelbe unterbrochene Linie hingewiesen; - dem für einen kurzen Abstand geltenden Parkverbot beziehungsweise Park- und Halteverbot; auf diese Verbote wird durch eines der Schilder E1 beziehungsweise E3 hingewiesen; in diesem Fall dürfen diese Schilder jedoch nicht durch ein blaues Zusatzschild ergänzt werden. 11.5.6 Wenn Fahrbahnen nicht von bebauten Immobilien gesäumt oder die Gebäude durchlaufend nummeriert sind und die allgemeine Regelung des halbmonatlich abwechselnden Parkens anzuwenden ist, müssen die Verkehrsschilder E5 und E7 angebracht werden. 11.6 Verkehrsschild E13. Beginn einer Zone mit Parkzeitbeschränkung (blaue Zone) Verkehrsschild E15. Ende einer Zone mit Parkzeitbeschränkung 1. Diese Verkehrsschilder haben Abmessungen von etwa 0,90 m x 0,90 m. Aufgrund örtlicher Umstände können diese Abmessungen auf 0,60 m x 0,60 m reduziert werden. 2. Im Prinzip haben die Ständer der in einer blauen Zone angebrachten Verkehrsschilder eine etwa 0,10 m breite blaue Umrandung. 11.7 Parkuhren 1. Parkuhren sind Verkehrsschildern gleichgesetzt.Sie sind an sich verbindlich. An der Stelle, an der sie angebracht sind, muss kein Verkehrsschild mit Bezug auf das Parken angebracht werden.
Die anwendbare Regelung muss auf den Parkuhren angegeben sein.
Art. 12 - Hinweisschilder 12.1 Verkehrsschild F1. Beginn einer geschlossenen Ortschaft Verkehrsschild F3. Ende einer geschlossenen Ortschaft 1. Diese Verkehrsschilder müssen Mindestabmessungen von 0,90 m x 0,60 m haben.2. Diese Verkehrsschilder werden gleichzeitig an allen Ein- und Ausfallstrassen einer geschlossenen Ortschaft ungefähr an der Stelle angebracht, wo die öffentliche Strasse beginnt oder aufhört, wie ein Strassenzug auszusehen.3. Umfasst eine selbe Gemeinde mehrere geschlossene Ortschaften oder dehnt eine geschlossene Ortschaft sich über mehrere Gemeinden aus, müssen der Name der Gemeinde, der Name der geschlossenen Ortschaft und eventuell der Name der Ortschaft, auf deren Gebiet das Verkehrsschild angebracht ist, auf einem selben Schild stehen. 12.2 Verkehrsschild F5. Beginn einer Autobahn oder Zufahrt zu einer Autobahn Verkehrsschild F7. Ende der Autobahn 1. Das Verkehrsschild F5 wird am Anfang einer Autobahn und an jeder Autobahnauffahrt angebracht.2. Das Verkehrsschild F7 wird am Ende einer Autobahn und an jeder Autobahnausfahrt angebracht. 12.3 Verkehrsschild F9. Kraftfahrstrasse Verkehrsschild F11. Ende der Kraftfahrstrasse Diese Schilder dürfen nur auf öffentlichen Strassen, die keinen Zugang zu anliegendem Eigentum gewähren, angebracht werden. 12.4 Verkehrsschild F13. Verkehrsschild, das Pfeile auf der Fahrbahn ankündigt und die Wahl einer Fahrspur vorschreibt Wenn Einordnungspfeile auf der Strasse markiert sind, muss das Verkehrsschild F13 angebracht werden, es sei denn, die besondere Ortsbeschaffenheit lässt das nicht zu. 12.5 Verkehrsschild F17. Angabe der Fahrspuren einer Fahrbahn, von denen eine Linienbussen vorbehalten ist Dieses Verkehrsschild muss nach jeder Kreuzung wiederholt werden. 12.6 Verkehrsschild F19. Einbahnstrasse 1. Dieses Verkehrsschild wird an der rechten Strassenseite angebracht. Es wird auf Fahrbahnen, deren Breite den Verkehr in mehreren Fahrzeugreihen erlaubt, links wiederholt. 2. Das Verkehrsschild F19 darf nicht angebracht werden, wenn das durch das Verkehrsschild C1 auferlegte Verbot sich nicht auf die ganze öffentliche Strasse bezieht. 12.7 Verkehrsschild F23a. Nummernschild für gewöhnliche Strassen Hat die Strasse nur eine einzige Nummer, wird dieses Schild über dem mittleren Teil der Wegweisergruppe angebracht. 12.8 Verkehrsschilder F25 und F27. Vorwegweiser 1. a) Das Verkehrsschild F25 zeigt die verschiedenen Richtungen der Strassen schematisch an, ohne auf zusätzliche Details wie Leitinseln, Streifen, usw.hinzuweisen.
Die Strasse, die an einer Kreuzung die Vorfahrt hat, wird auf diesem Verkehrsschild durch einen breiteren Streifen abgebildet. b) Hat die Strasse nur eine einzige Nummer, kann diese Nummer in dem entsprechenden Pfeil angezeigt werden;wenn die Strasse mehrere Nummern hat, können diese Nummern bei den entsprechenden Bestimmungsorten angebracht werden. 2. a) Die Fläche des Verkehrsschildes F27 wird in mehrere Teile unterteilt, deren Reihenfolge von oben nach unten im Prinzip die folgende ist: - die geradeaus verlaufenden Richtungen; - die nach links verlaufenden Richtungen; - die nach rechts verlaufenden Richtungen. b) In jedem Teil wird ein Pfeil angebracht: - für alle geradeaus verlaufenden Richtungen: ein nach oben gerichteter Pfeil auf der linken Seite des Schildes; - für alle nach links verlaufenden Richtungen: ein nach links gerichteter Pfeil auf der linken Seite des Schildes; - für alle nach rechts verlaufenden Richtungen: ein nach rechts gerichteter Pfeil auf der rechten Seite des Schildes. c) In jedem Teil: - wird die Strassennummer, wenn die Strasse nur eine einzige Nummer hat, auf der dem Pfeil gegenüberliegenden Seite angebracht; - werden die Strassennummern, wenn die Strasse mehrere Nummern hat, bei den entsprechenden Bestimmungsorten auf der dem Pfeil gegenüberliegenden Seite angebracht. 3. Die Verkehrsschilder F25 und F27 geben keinerlei Entfernung in km an.Für jede Richtung ist die Anzahl Aufschriften auf drei begrenzt; diese Aufschriften folgen einander in absteigender Reihenfolge der Entfernungen, wobei vom oberen Rand des Verkehrsschildes ausgegangen wird. 4. Die Höhe der Buchstaben für die Namen der Bestimmungsorte beträgt mindestens: - 0,15 m ausserhalb geschlossener Ortschaften; - 0,12 m innerhalb geschlossener Ortschaften. 5. Diese Verkehrszeichen werden - ausserhalb geschlossener Ortschaften etwa 200 m von der Kreuzung angebracht; - in geschlossenen Ortschaften etwa 100 m von der Kreuzung angebracht.
Diese Abstände können vergrössert werden, wenn dies aufgrund der Geschwindigkeit, der Verkehrsdichte oder der Ortsbeschaffenheit wünschenswert ist sowie an wichtigen Kreuzungen, wo Fahrspuren gewählt werden müssen. 12.9.1 Verkehrsschilder F29 bis F37. Wegweiser 1. Das Anbringen dieser Verkehrsschilder darf die Sicht nur so wenig wie möglich behindern.2. Auf diesen Verkehrsschildern beträgt die Höhe der Buchstaben, die die Namen der Bestimmungsorte bilden, mindestens: - 0,15 m ausserhalb geschlossener Ortschaften; - 0,12 m innerhalb geschlossener Ortschaften. 3. Diese Verkehrsschilder werden nach Richtungen gruppiert. Ihre Anzahl darf fünf für jede Richtung nicht überschreiten.
Es ist verboten, mehr als fünf Verkehrsschilder übereinander anzubringen. 4. Wenn alle Richtungen, darin gegebenenfalls die Richtungen einbegriffen, die zu einer Autobahn führen, über eine selbe Strasse erreicht werden können, wird nur ein Hinweisschild mit den Wörtern « alle Richtungen » angebracht.Dieses Verkehrsschild ist vom Typ F29. 5. Im Prinzip werden die auf den Verkehrsschildern F29, F31, F33a und F33b angegebenen Bestimmungsorte von oben nach unten in absteigender Reihenfolge der Entfernungen angebracht. Die Verkehrsschilder F37 werden in der gleichen Reihenfolge unter diesen Schildern angebracht.
Zwischen der Anzeige des Bestimmungsortes und dem Pfeil kann die Entfernung in km angezeigt werden. Bruchteile von Kilometern werden nicht angegeben. 6. Wenn die Strasse nur eine einzige Nummer hat, wird diese Nummer auf dem Verkehrsschild F23a über dem mittleren Teil der Wegweisergruppe angebracht;wenn sie mehrere Nummern hat, werden diese Nummern auf jedem der Wegweiser F29 angebracht. 7. Entlang einer Strecke, über die eine Autobahn für alle Richtungen, in die sie führt, erreicht werden kann, können die Verkehrsschilder F31 statt der Ortsnamen die Nummer oder die Nummern der Autobahn tragen.In diesem Fall wird keinerlei Angabe über die Entfernung in Kilometern gemacht. 8. Auf Landschaften und Denkmäler darf nur durch das Verkehrsschild F37 hingewiesen werden, wenn sie von touristischem Interesse sind. Das Verkehrsschild F37 wird nur in einer Zone angebracht, die abgegrenzt ist durch die Staats- oder Provinzialstrassen, die die Landschaft oder das Denkmal umgeben. Auf diesen Strassen darf dieses Verkehrsschild nur am Anfang der zu den Landschaften oder Denkmälern führenden Wege angebracht werden.
Pro Staats- oder Provinzialstrasse werden nicht mehr als zwei Wege angezeigt, die zu der Landschaft oder zu dem Denkmal führen. 12.9.2 Auf den Wegweisern werden die Bestimmungsorte in weisser Farbe auf blauem Grund angegeben.
Die Angaben werden jedoch wie folgt gemacht: 1. in schwarzer Farbe auf weissem Grund, wenn der Bestimmungsort ein Ort von besonderer Art oder von besonderem Interesse ist;2. in weisser Farbe auf grünem Grund, wenn der Bestimmungsort über eine Autobahn erreicht wird.Wenn ein selber Bestimmungsort über zwei verschiedene Strecken erreicht werden kann, von denen eine nicht und die andere wohl über eine Autobahn führt, wird der Bestimmungsort auf dem gemeinsamen Teil dieser beiden Strecken jedoch in weisser Farbe auf blauem Grund angegeben; 3. in blauer Farbe auf weissem Grund, wenn es sich um einen Bestimmungsort von touristischer Bedeutung handelt. 12.10 Verkehrsschild F39. Vorwegweiser, der eine Umleitung ankündigt Dieses Verkehrsschild wird am Anfang der Umleitung angebracht, wenn die normale Strecke nicht befahren werden kann.
Auf diesem Schild beträgt die Höhe der Buchstaben, die den Namen der Bestimmungsorte bilden, mindestens: - 0,15 m ausserhalb geschlossener Ortschaften; - 0,12 m in geschlossenen Ortschaften. 12.11 Verkehrsschild F41. Wegweiser. Umleitungsstrecke Auf diesem Schild beträgt die Höhe der Buchstaben, die den Namen der Bestimmungsorte bilden, mindestens: - 0,15 m ausserhalb geschlossener Ortschaften; - 0,12 m in geschlossenen Ortschaften. 12.12 Verkehrsschild F45. Sackgasse Das Sinnbild dieses Verkehrsschildes kann für jeden Einzelfall angepasst werden. 12.13 Verkehrsschild F49. Fussgängerüberweg Dieses Verkehrsschild darf nur auf Höhe eines Fussgängerüberwegs angebracht werden. Auf Höhe von Fussgängerüberwegen, die sich auf Kreuzungen befinden oder durch eine Drei-Farben-Lichtzeichenanlage geschützt sind, wird es nicht angebracht. 12.14 Verkehrsschild F57. Landschaft, Denkmal, Wasserlauf Dieses Verkehrsschild wird in der Nähe der betroffenen Landschaft, des betroffenen Denkmals oder des betroffenen Wasserlaufes angebracht.
Nur auf Landschaften und Denkmäler von touristischem Interesse darf durch dieses Verkehrsschild hingewiesen werden. 12.15 Verkehrsschilder F63 bis F69 Diese Sinnbilder werden nur auf Autobahnen benutzt. Eine oder mehrere Kombinationen mit dem Sinnbild des Verkehrsschildes F59 sind erlaubt. 12.16 Verkehrsschilder F71 bis F77 Das Verkehrsschild F77 wird nur in einer Zone angebracht, die abgegrenzt ist durch die Staats- und Provinzialstrassen, die die Einrichtungen umgeben, deren Sinnbilder auf den Verkehrsschildern F71, F73 und F75 abgebildet sind; auf diesen Strassen darf dieses Schild nur am Anfang der Wege, die zu den betroffenen Einrichtungen führen, angebracht werden. Pro Staats- oder Provinzialstrasse werden nicht mehr als zwei zu den angegebenen Einrichtungen führende Wege angezeigt. 12.17 Verkehrsschilder F79 bis F85 Diese Schilder dürfen nur benutzt werden, um vorläufige Angaben im Falle von Arbeiten zu machen. Die Anzahl Pfeile muss der tatsächlichen Anzahl Fahrspuren entsprechen. Das Sinnbild muss der Ortsbeschaffenheit entsprechen.
Art. 13 - Zusatzschilder 13.1 Blaue Schilder (Anlage 2 zu vorliegendem Erlass) Die Schilder sind rechteckig, haben keinen Rand und tragen eine Aufschrift oder ein Sinnbild in weisser Farbe. 13.1.1 Die Breite der folgenden Schilder entspricht etwa der Breite oder dem Durchmesser des Schildes, unter dem sie angebracht sind; sie sind mindestens 0,20 m hoch. 1. Typ I: Anzeige eines Abstands;2. Typ II: Anzeige der Länge einer Teilstrecke der öffentlichen Strasse;3. Typ III: Anzeige der Art der Gefahr oder der Umstände, unter denen das Verkehrsschild zur Anwendung kommt;4. Typ IV: Beschränkung eines Verbots oder eines Gebots auf bestimmte Fahrzeugklassen;5. Typ V: Zusatz zu den Verkehrsschildern in Bezug auf das Halten und das Parken;6. Typ VI: Anzeige: « Wiederholung ». 13.1.2 Die Schilder vom Typ VII (Zusatz zu den Schildern in Bezug auf das Parken) sind höchstens 0,70 m breit und mindestens 0,20 m hoch. 13.1.3 Die Breite des viereckigen Schildes vom Typ VIII entspricht etwa der Breite oder dem Durchmesser des Schildes, unter dem es angebracht ist. 13.1.4 Das Schild vom Typ IX (Hinweis auf eine Verengung, die der Breite einer Fahrspur entspricht) ist mindestens 0,40 m breit und mindestens 0,60 m hoch. 13.2 Weisse Schilder (Anlage 3 zu vorliegendem Erlass) Die Schilder sind rechteckig, haben keinen Rand und tragen eine Aufschrift oder ein Sinnbild in schwarzer Farbe.
Diese Schilder sind etwa 0,10 m breit und mindestens 0,30 m hoch.
KAPITEL III - Strassenmarkierungen Art. 14 - Längsmarkierungen zur Anzeige der Fahrspuren 14.1 Einleitende Bestimmungen 1. Die in Artikel 72 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenen Längsmarkierungen zur Anzeige der Fahrspuren dürfen nur angebracht werden, wenn die Breite der Fahrspuren, ausser kurz vor einer Kreuzung oder in besonderen Fällen, mindestens 2,75 m beträgt.2. Wenn Reflektoren angebracht werden, um die Längsmarkierungen sichtbarer zu machen, beträgt der Abstand zwischen ihnen: - etwa 4,00 m, wenn es sich um eine durchgehende Linie handelt; - etwa 12,50 m, wenn es sich um eine unterbrochene Linie handelt; - etwa 7,50 m, wenn es sich um eine Annäherungsmarkierung handelt. 14.2 Durchgehende Linie Die Breite dieser Linie beträgt: - etwa 0,20 m auf Autobahnen; - etwa 0,15 m auf anderen Strassen.
Wenn in Kurven oder auf dem Scheitelpunkt einer Kuppe von Fahrbahnen mit zwei oder drei Fahrspuren eine durchgehende Linie gezogen wird, darf sie nur auf Kreuzungen unterbrochen werden.
Auf Fahrbahnen mit mindestens vier Fahrspuren kann die durchgehende Linie ausserhalb von Kreuzungen unterbrochen werden, wenn in der Mitte eine Wartezone für die nach links abbiegenden Führer eingerichtet werden kann, ohne die Anzahl der geradeaus verlaufenden Fahrspuren zu verringern. 14.3 Unterbrochene Linie Die Breite dieser Linie beträgt: - etwa 0,20 m auf Autobahnen; - etwa 0,15 m auf anderen Strassen. 1. Die Striche sind etwa 2,50 m lang und etwa 10 m voneinander entfernt.2. Annäherungsmarkierung Annäherungsmarkierungen sind unterbrochene Linien, die vor einer herannahenden durchgehenden Linie angebracht werden.Sie bestehen aus Strichen, die etwa 1,00 m lang und etwa 1,50 m voneinander entfernt sind. Diese Markierung ist nicht obligatorisch in geschlossenen Ortschaften und in der Nähe von Kreuzungen. 14.4 Durchgehende und unterbrochene Linien nebeneinander Die Breite dieser Linien beträgt: - etwa 0,20 m mit einem Zwischenabstand von etwa 0,20 m auf Autobahnen; - etwa 0,15 m mit einem Zwischenabstand von etwa 0,10 m auf anderen Strassen. 14.5 Längsmarkierungen, die eine Fahrspur anzeigen, die den Fahrzeugen des regulären öffentlichen Linienverkehrs und den Schulbussen vorbehalten ist Diese unterbrochene Linie besteht aus Strichen mit einer Breite von etwa 0,30 m und einer Länge von etwa 2,50 m, die etwa 1,00 m voneinander entfernt sind. Auf der diesen Fahrzeugen vorbehaltenen Fahrspur muss das Wort « BUS » gemäss Tafel 1 der Anlage 4 zu vorliegendem Erlass nach jeder Kreuzung wiederholt werden.
Art. 15 - Vorläufige Längsmarkierungen zur Anzeige der Fahrspuren 1. Die durchgehende Linie wird durch zwei Reihen gegeneinander versetzt angeordneter Nägel angebracht.Der Abstand zwischen einem Nagel der einen Reihe und den nächstliegenden Nägeln der anderen Reihe beträgt gemäss Tafel 2 der Anlage 4 zu vorliegendem Erlass etwa 0,60 m. 2. Die unterbrochene Linie wird durch Gruppen von fünf Nägeln mit einem Zwischenabstand von etwa 0,60 m angebracht, wobei der Abstand zwischen den Gruppen gemäss Tafel 2 der Anlage 4 zu vorliegendem Erlass etwa 10 m beträgt. Art. 16 - Längsmarkierungen zur Anzeige eines Radweges Die unterbrochene Linie wird durch Striche mit einer Breite von etwa 0,15 m, einer Länge von etwa 1,25 m und einem Zwischenabstand von etwa 1,25 m gebildet.
Art. 17 - Längsmarkierungen zur Anzeige des Fahrbahnrandes 17.1 Tatsächlicher Rand 1. Die durchgehende weisse Linie oder die unterbrochene gelbe Linie, die auf der Fahrbahn angebracht ist, ist etwa 0,15 m breit;auf Autobahnen ist sie etwa 0,30 m breit. 2. Die unterbrochene gelbe Linie wird durch gleich lange Striche mit einer Länge von 0,50 m bis 1,25 m gebildet.Die Abstände zwischen den Strichen sind so lang wie die Striche selbst. 17.2 Fiktiver Rand Die Breite der durchgehenden weissen Linie beträgt: - etwa 0,30 m auf Autobahnen; - etwa 0,25 m auf anderen Strassen mit Fahrspuren; - etwa 0,20 m auf Strassen ohne Fahrspuren.
Art. 18 - Quermarkierungen 18.1 Haltelinie Diese Linie ist etwa 0,50 m breit.
Diese Linie wird gemäss Tafel 3 der Anlage 4 zu vorliegendem Erlass nur auf der Breite der Fahrbahn angebracht, die normalerweise von den Führern, die anhalten müssen, benutzt wird. Wenn diese Linie an einer Stelle gezogen wird, wo ein Verkehrsschild B5 angebracht ist, muss sie so angebracht werden, dass der vor ihr haltende Führer die grösstmögliche Sicht auf die Strasse hat, auf der die anderen Führer die Vorfahrt haben, ohne dass er deswegen auf einem Fussgängerüberweg oder einem Radweg stehen bleiben müsste. 18.2 Aus weissen Dreiecken bestehende Linie Diese Linie wird an der Stelle angebracht, wo die Führer nötigenfalls stehen bleiben müssen. Sie wird nur auf der Breite der Fahrbahn, die diese Führer normalerweise benutzen, angebracht.
Sie besteht aus Dreiecken, deren Grundlinien nebeneinander angeordnet sind und deren Spitzen auf die Führer gerichtet sind, die die Vorfahrt gewähren müssen.
Diese Dreiecke sind etwa 0,70 m hoch und haben eine Grundlinie von etwa 0,50 m. Die Mittellinien, die durch die vorerwähnten Spitzen verlaufen, müssen etwa 0,70 m voneinander entfernt sein, wobei dieser Abstand gemäss Tafel 4 der Anlage 4 zu vorliegendem Erlass parallel zu der Linie der Grundlinien gemessen wird.
Diese Linie muss so angebracht werden, dass der vor ihr haltende Führer die grösstmögliche Sicht auf die Strasse hat, auf der die anderen Führer die Vorfahrt haben, ohne dass er deswegen auf einem Fussgängerüberweg oder einem Radweg stehen bleiben müsste. 18.3 Markierungen für Fussgängerüberwege Die Breite der Streifen und ihr Zwischenabstand betragen gemäss Tafel 5 der Anlage 4 zu vorliegendem Erlass etwa 0,50 m.
Sie haben eine Länge von mindestens: - 3,00 m auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit 60 km/h oder weniger beträgt; - 4,00 m auf Strassen, auf denen eine Geschwindigkeit von über 60 km/h erlaubt ist. 18.4 Markierungen für Überwege für Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern Der Abstand zwischen den beiden unterbrochenen Linien beträgt gemäss Tafel 6 der Anlage 4 zu vorliegendem Erlass mindestens 1,00 m.
Dieser Abstand kann jedoch auf mindestens 0,80 m herabgesetzt werden, wenn es sich um einen Einbahnradweg handelt.
Diese unterbrochenen Linien bestehen aus Quadraten oder Parallelogrammen mit Seiten von etwa 0,50 m und einem Zwischenabstand von etwa 0,50 m.
Art. 19 - Sonstige Markierungen 19.1 Einordnungspfeile 1. Die Länge dieser Pfeile beträgt etwa: - 5,00 m auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit 60 km/h oder weniger beträgt;diese Pfeile werden gemäss Tafel 7 der Anlage 4 zu vorliegendem Erlass angebracht; - 7,50 m auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit mehr als 60 km/h beträgt; diese Pfeile werden gemäss Tafel 8 der Anlage 4 zu vorliegendem Erlass angebracht. 2. Jedes Mal wenn die Ortsbeschaffenheit es zulässt, müssen mindestens drei einander folgende Pfeile vor einer Kreuzung angebracht werden. Der Zwischenabstand zwischen den übereinstimmenden Punkten dieser Pfeile beträgt im Prinzip etwa 20 m. Der letzte Pfeil ist höchstens 10 m von der Kreuzung entfernt. 3. Auf einer Kreuzung darf der Abstand zwischen den einander folgenden Pfeilen verringert und der Ortsbeschaffenheit angepasst werden.Diese Pfeile sind etwa 5,00 m lang. 19.2 Fahrspurwechselanzeigepfeile 1. Die in Artikel 14.3 Nr. 2 des vorliegenden Erlasses erwähnte Annäherungsmarkierung kann mit Fahrspurwechselanzeigepfeilen, deren Mindestanzahl vier ist, ergänzt werden.
In diesem Fall werden die Pfeile auf den Fahrspuren angebracht, die aufgrund der Verringerung der Anzahl Fahrspuren verschwinden oder die aus irgend einem Grund nicht mehr befahren werden dürfen.
Auf zweispurigen Fahrbahnen mit Verkehr in beiden Richtungen, werden die Fahrspurwechselanzeigepfeile jedoch etwa in der Achse der Fahrbahn angebracht. 2. Die Fahrspurwechselanzeigepfeile haben eine Länge von etwa 5,00 m. Die übereinstimmenden Punkte der einander folgenden Fahrspurwechselanzeigepfeile haben einen Zwischenabstand von mindestens 10 m; sie werden gemäss Tafel 9 der Anlage 4 zu vorliegendem Erlass angebracht. 19.3 Leitinselmarkierungen auf dem Boden 1. Diese Leitinseln werden durch eine durchgehende weisse Linie abgegrenzt, die: - auf Autobahnen etwa 0,30 m breit ist und - auf anderen Strassen etwa 0,15 m breit ist.2. Die parallelen Linien in den Leitinseln sind etwa 0,40 m breit;sie haben einen Zwischenabstand von etwa 0,60 m und bilden mit der Fahrbahnachse gemäss Tafel 10 der Anlage 4 zu vorliegendem Erlass einen Winkel von etwa 45°. Bei weit ausgedehnten Leitinseln (mindestens 50 m) dürfen die parallelen Linien etwa 1,00 m breit sein und einen Zwischenabstand von etwa 2,00 m haben). 19.4 Markierungen der Stellplätze für Fahrzeuge In einer Parkzone oder auf einem Parkplatz sind die Linien zur Abgrenzung der Stellplätze für Fahrzeuge etwa 0,10 m breit.
Die Linien können auf die Ecken der Stellplätze beschränkt werden.
Art. 20 - Übergangsbestimmungen 20.1 Verkehrszeichen, die den Vorschriften des vorliegenden Erlasses nicht entsprechen, dürfen nach dem 1. Januar 1979 nicht beibehalten werden.
Dieses Datum wird in den in Artikel 85 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenen Fällen auf den 1. Januar 1978 festgelegt.
Aber: - die Drei-Farben-Lichtzeichenanlagen, die vor dem Datum des In-Kraft-Tretens des vorliegenden Erlasses angebracht worden sind, müssen spätestens bis zum 1. Januar 1985 mit den in Artikel 3.1.2 erwähnten Sicherheitsvorrichtungen versehen werden; - die in Artikel 14.1 Nr. 2 erwähnten Reflektoren, die vor dem Datum des In-Kraft-Tretens des vorliegenden Erlasses auf eine Art und Weise angebracht wurden, die den Bestimmungen dieses Artikels nicht entspricht, dürfen nach dem 1. Januar 1985 nicht beibehalten werden. 20.2 Die Verkehrszeichen, die aufgrund der Artikel 7.6, 7.7, 7.8, 7.10, 7.11, 8.5 Nr. 6, 8. 9 Nr. 2, 8.12, 9.1 Nr. 1 und 2, 9.5 Nr. 1, 9.7, 9.9. Nr. 2 und 3, 12.4 und 12.6 Nr. 1 des vorliegenden Erlasses obligatorisch geworden sind, müssen vor dem 1. Januar 1979 angebracht werden.
Art. 21 - Vorliegender Erlass tritt am 15. Oktober 1976 in Kraft.
Brüssel, den 11. Oktober 1976 J. CHABERT
Anlage 1 zum Ministeriellen Erlass zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Pour la consultation du tableau, voir image Gesehen, um dem Ministeriellen Erlass vom 11. Oktober 1976 beigefügt zu werden Der Minister des Verkehrswesens J. CHABERT
Anlage 2 zum Ministeriellen Erlass zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Zusatzschilder: - weisse Aufschrift oder weisses Sinnbild auf blauem Grund - Abmessungen in mm Pour la consultation du tableau, voir image Gesehen, um dem Ministeriellen Erlass vom 11. Oktober 1976 beigefügt zu werden Der Minister des Verkehrswesens, J. CHABERT
Anlage 3 zum Ministeriellen Erlass zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Weisse Schilder: - schwarze Aufschrift oder schwarzes Sinnbild - Abmessungen in mm Pour la consultation du tableau, voir image Gesehen, um dem Ministeriellen Erlass vom 11. Oktober 1976 beigefügt zu werden Der Minister des Verkehrswesens, J. CHABERT
Anlage 4 zum Ministeriellen Erlass zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Die Abmessungen sind in cm ausgedrückt.
Pour la consultation du tableau, voir image Gesehen, um dem Ministeriellen Erlass vom 11. Oktober 1976 beigefügt zu werden J. CHABERT Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 2 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS 8. DEZEMBER 1977 - Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11.Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Der Minister des Verkehrswesens, Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere des Artikels 60.2;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, insbesondere des Artikels 20;
Aufgrund der Dringlichkeit Erlässt: Artikel 1 - Artikel 20 des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen wird wie folgt abgeändert: 1. In Artikel 20.1 Absatz 1 wird der Vermerk « 1. Januar 1979 » durch den Vermerk « 1. Januar 1980 » ersetzt. 2. Artikel 20.1 Absatz 2 wird aufgehoben. 3. In Artikel 20.2 wird der Vermerk « 1. Januar 1979 » durch den Vermerk « 1. Januar 1980 » ersetzt.
Art. 2 - Vorliegender Erlass tritt am Tag seiner Veröffentlichung im Belgischen Staatsblatt in Kraft.
Brüssel, den 8. Dezember 1977 J. CHABERT Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 3 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS 23. JUNI 1978 - Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11.Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Der Minister des Verkehrswesens, Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 27. April 1976, 8. Dezember 1977 und 23. Juni 1978, insbesondere des Artikels 60.2;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 8. Dezember 1977;
Aufgrund der Dringlichkeit Erlässt: Artikel 1 - Artikel 8.1 des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen wird durch eine Nummer 4 mit folgendem Wortlaut ergänzt: « 4. Verkehrsschilder B1 oder nötigenfalls Verkehrsschilder B5 müssen an den Ausfahrten von verkehrsberuhigten Bereichen angebracht werden.
Diese Verkehrsschilder müssen nicht durch Verkehrsschilder B3 oder B7 angekündigt werden. » Art. 2 - In denselben Erlass wird ein Artikel 12.3bis mit folgendem Wortlaut eingefügt: « Verkehrsschild F12a. Beginn eines verkehrsberuhigten Bereiches Verkehrsschild F12b. Ende eines verkehrsberuhigten Bereiches 1. Diese Verkehrsschilder müssen Abmessungen von 0,90 m x 0,60 m haben.Der weisse Rand muss 0,05 m breit sein. 2. Diese Verkehrsschilder werden gleichzeitig an allen Zu- und Ausfahrten eines verkehrsberuhigten Bereiches angebracht.» Art. 3 - Vorliegender Erlass tritt am Tag seiner Veröffentlichung im Belgischen Staatsblatt in Kraft.
Brüssel, den 23. Juni 1978 J. CHABERT Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 4 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS 14. DEZEMBER 1979 - Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11.Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Der Minister des Verkehrswesens, Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere des Artikels 60.2;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, insbesondere des Artikels 20, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 8. Dezember 1977;
Aufgrund der Dringlichkeit Erlässt: Artikel 1 - In Artikel 20 des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 8. Dezember 1977, wird der Vermerk « 1. Januar 1980 » durch den Vermerk « 1. Januar 1981 » ersetzt.
Art. 2 - Vorliegender Erlass tritt am Tag seiner Veröffentlichung im Belgischen Staatsblatt in Kraft.
Brüssel, den 14. Dezember 1979 J. CHABERT Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 5 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS 25. NOVEMBER 1980 - Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11.Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Der Vizepremierminister und Minister des Verkehrswesens, Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere des Artikels 60.2;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, insbesondere des Artikels 14.2;
In der Erwägung, dass die in der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehene Übergangsperiode am 1. Januar 1981 endet; dass es nach diesem Datum nicht mehr erlaubt sein wird, eine weisse durchgehende Linie zu überfahren, um links abzubiegen;
In der Erwägung, dass die Verwalter des Strassen- und Wegenetzes die Strassenmarkierungen auf Fahrbahnen mit mindestens vier Fahrspuren aufgrund von Artikel 14.2 letzter Absatz des vorerwähnten Ministeriellen Erlasses nicht in der festgelegten Frist anpassen können;
Aufgrund der Dringlichkeit Erlässt: Artikel 1 - Artikel 14.2 letzter Absatz des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen wird aufgehoben.
Art. 2 - Vorliegender Erlass tritt am Tag seiner Veröffentlichung im Belgischen Staatsblatt in Kraft.
Brüssel, den 25. November 1980 Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 6 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS 11. APRIL 1983 - Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11.Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Der Minister des Verkehrswesens und des Post-, Telegrafen- und Telefonwesens, Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere des Artikels 60.2;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 8. April 1983 zur Festlegung der Bedingungen für das Anlegen von Verkehrsberuhigungsanlagen und der technischen Vorschriften, denen diese genügen müssen;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, insbesondere des Artikels 7.4 und des Artikels 12, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 23. Juni 1978;
Aufgrund des Gutachtens des Staatsrates Erlässt: Artikel 1 - Im Ministeriellen Erlass vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen wird ein Artikel 7.4bis mit folgendem Wortlaut eingefügt: « 7.4bis - Verkehrsschild A14. Verkehrsberuhigungsanlage(n) Gekennzeichnet werden müssen Verkehrsberuhigungsanlagen, die angelegt wurden gemäss dem Königlichen Erlass vom 8. April 1983 zur Festlegung der Bedingungen für das Anlegen von Verkehrsberuhigungsanlagen und der technischen Vorschriften, denen diese genügen müssen.
Im Falle aufeinander folgender Verkehrsberuhigungsanlagen wird dieses Verkehrsschild nur vor der ersten Verkehrsberuhigungsanlage angebracht; ein Zusatzschild vom Typ II der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass zeigt dann die Länge des Abschnitts an, auf dem Verkehrsberuhigungsanlagen angelegt sind. » Art. 2 - Artikel 12 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 23. Juni 1978, wird wie folgt ergänzt: « 12.18. Verkehrsschild F87. Verkehrsberuhigungsanlage Dieses Verkehrsschild hat Seiten von mindestens 0,40 m und muss auf Höhe jeder Verkehrsberuhigungsanlage angebracht werden, die angelegt wurde gemäss dem Königlichen Erlass vom 8. April 1983 zur Festlegung der Bedingungen für das Anlegen von Verkehrsberuhigungsanlagen und der technischen Vorschriften, denen diese genügen müssen. » Art. 3 - Vorliegender Erlass tritt am ersten Tag des ersten Monats nach seiner Veröffentlichung im Belgischen Staatsblatt in Kraft.
Brüssel, den 11. April 1983 H. DE CROO Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 7 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS 1. JUNI 1984 - Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11.Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Der Minister des Verkehrswesens und des Post-, Telegrafen- und Telefonwesens, Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere der Artikel 27.3.1 und 70.2.1 Nr. 3, abgeändert durch den Königlichen Erlass vom 1. Juni 1984, und des Artikels 60.2;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, insbesondere des Artikels 11.7 und des Artikels 20, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 14.
Dezember 1979;
Aufgrund des Gutachtens des Staatsrates Erlässt: Artikel 1 - Artikel 11.7 des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 11.7 Parkuhren 1. Da Parkuhren Verkehrsschildern gleichgesetzt sind und an sich verbindlich sind, muss an der Stelle, an der sie angebracht sind, kein Verkehrsschild mit Bezug auf das Parken angebracht werden, es sei denn, es handelt sich um Parkscheine ausgebende Parkuhren;diese müssen durch eines der Verkehrsschilder E9a bis E9g, das durch ein in Artikel 70.2.1 Nr. 3 Buchstabe e) der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenes Zusatzschild ergänzt wird, gekennzeichnet werden. 2. Die anwendbare Regelung muss auf den Parkuhren angegeben sein. Die Parkuhren müssen in allen Fällen eine einfach durchzuführende Kontrolle ermöglichen. » Art. 2 - Artikel 20.2 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 14. Dezember 1979, wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « Die Verkehrszeichen, die aufgrund von Artikel 11.7 Nr. 1 des vorliegenden Erlasses obligatorisch geworden sind, müssen vor dem 1.
Juli 1985 angebracht werden. » Art. 3 - Vorliegender Erlass tritt am ersten Tag des Monats nach seiner Veröffentlichung im Belgischen Staatsblatt in Kraft.
Brüssel, den 1. Juni 1984 H. DE CROO Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 8 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS 17. SEPTEMBER 1988 - Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11.Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Der Minister des Verkehrswesens, Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch das Gesetz vom 21. Juni 1985;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere des Artikels 60.2;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 8. April 1983 zur Festlegung der Bedingungen für das Anlegen von Verkehrsberuhigungsanlagen und der technischen Vorschriften, denen diese genügen müssen;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 17. September 1988 zur Festlegung der Bedingungen für die Einrichtung von Zonen, in denen die Geschwindigkeit auf 30 km in der Stunde beschränkt ist;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, insbesondere des Artikels 7.4bis, eingefügt durch den Ministeriellen Erlass vom 11. April 1983, und des Artikels 12, abgeändert durch die Ministeriellen Erlasse vom 23. Juni 1978 und 11. April 1983;
Aufgrund des Gutachtens des Staatsrates Erlässt: Artikel 1 - Artikel 7.4bis des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, eingefügt durch den Ministeriellen Erlass vom 11. April 1983, wird durch folgenden Absatz ergänzt: « Verkehrsberuhigungsanlagen innerhalb der Zonen, die durch die Verkehrsschilder F4a und F4b abgegrenzt sind, müssen jedoch nicht gekennzeichnet werden. » Art. 2 - In denselben Erlass wird ein Artikel 12.1bis mit folgendem Wortlaut eingefügt: « 12.1bis Verkehrsschild F4a. Beginn einer Zone, in der die Geschwindigkeit auf 30 km in der Stunde beschränkt ist Verkehrsschild F4b. Ende einer Zone, in der die Geschwindigkeit auf 30 km in der Stunde beschränkt ist 1. Diese Verkehrsschilder müssen Abmessungen von 0,60 m x 0,90 m haben.Der schwarze Rand muss 0,05 m breit sein. 2. Diese Verkehrsschilder müssen gleichzeitig an allen Zu- und Ausfahrten der Zonen, in denen die Geschwindigkeit auf 30 km in der Stunde beschränkt ist, angebracht werden.» Art. 3 - Artikel 12.18 desselben Erlasses, abgeändert durch die Ministeriellen Erlasse vom 23. Juni 1978 und 11. April 1983, wird durch einen neuen Absatz mit folgendem Wortlaut ergänzt: « Verkehrsberuhigungsanlagen innerhalb der Zonen, die durch die Verkehrsschilder F4a und F4b abgegrenzt sind, müssen jedoch nicht gekennzeichnet werden. » Art. 4 - Vorliegender Erlass tritt am ersten Tag des Monats nach seiner Veröffentlichung im Belgischen Staatsblatt in Kraft.
Brüssel, den 17. September 1988 J.-L. DEHAENE Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 9 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS 20. JULI 1990 - Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11.Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Der Minister des Verkehrswesens, Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch das Gesetz vom 21. Juni 1985;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere des Artikels 60.2;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, abgeändert durch die Ministeriellen Erlasse vom 8. Dezember 1977, 23. Juni 1978, 14. Dezember 1979, 25.
November 1980, 11. April 1983, 1. Juni 1984 und 17. September 1988;
In der Erwägung, dass die Exekutiven gemäss den Bestimmungen von Artikel 6 § 4 Nr. 3 des durch das Gesetz vom 8. August 1988 abgeänderten Sondergesetzes vom 8. August 1980 zur Reform der Institutionen an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses beteiligt worden sind;
Aufgrund des Gutachtens des Staatsrates Erlässt: Artikel 1 - Artikel 3 des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen wird wie folgt abgeändert: Artikel 3.4 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 3.4 Lichter für Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern (Artikel 61.1 Nr. 6 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung) Die auf diesen Lichtern abgebildete Silhouette eines Fahrrads stimmt mit Tafel 3 der Anlage 1 zu vorliegendem Erlass überein. Sie leuchtet auf einer schwarzen lichtundurchlässigen kreisförmigen Fläche mit einem Durchmesser von 0,18 m bis 0,21 m auf.
Diese Lichter dürfen nur dort angebracht werden, wo sich ein mit dem Verkehrsschild D7 oder D9 ausgestatteter Radweg befindet.
Das gelbe Dauerlicht muss während etwa drei Sekunden brennen. Das darauf folgende rote Licht muss einige Augenblicke vor den für die anderen Verkehrsteilnehmer geltenden grünen Lichtern aufleuchten.
Zweck dieser Zeitverschiebung ist, den Führern von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern zu ermöglichen, die Überquerung der Fahrbahn zu beenden; sie wird auf der Grundlage einer Höchstgeschwindigkeit der Fahrräder von 5 m/s ab Erlöschen des grünen Lichts festgelegt.
Art. 2 - Artikel 6 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « 6.4.3 Für Verkehrsschilder, die auf eine nur für Führer von Fährrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern geltende Massnahme hinweisen, können diese Abmessungen auf ein Minimum von 0,30 m reduziert werden. » Art. 3 - Artikel 7.8 Absatz 2 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « Gekennzeichnet werden müssen - Stellen, wo, abseits von Kreuzungen, Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern verpflichtet sind, den Radweg zu verlassen und die Fahrbahn zu benutzen; - für Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern eingerichtete Überwege, die sich ausserhalb von geschlossenen Ortschaften befinden und nicht zur Überquerung einer Kreuzung dienen. » Art. 4 - Artikel 8 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 23. Juni 1978, wird wie folgt abgeändert: 1. Artikel 8.1 Nr. 1 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « Es muss je nach Fall durch ein in Artikel 65.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenes Zusatzschild des Musters M9 beziehungsweise M10 ergänzt werden: a) wenn bei der Einfahrt in eine Kreuzung ein Radweg mit zwei Fahrtrichtungen auf dem Boden markiert ist;b) wenn in einer Einbahnstrasse der Verkehr für Führer von Fahrrädern und gegebenenfalls für Führer von zweirädrigen Kleinkrafträdern in beiden Richtungen erlaubt ist. Es muss durch das in Artikel 65.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehene Zusatzschild des Musters M8 ergänzt werden, wenn es nur für Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern gilt und wenn durch seine Anbringung die anderen Verkehrsteilnehmer aufgrund der besonderen Ortsbeschaffenheit irregeführt werden können. » 2. Artikel 8.1 Nr. 2 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « c) wenn das Verkehrsschild B1 nur Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern betrifft. » 3. Artikel 8.3 Nr. 2 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « Es muss je nach Fall durch ein in Artikel 65.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenes Zusatzschild des Musters M9 beziehungsweise M10 ergänzt werden: a) wenn bei der Einfahrt in eine Kreuzung ein Radweg mit zwei Fahrtrichtungen auf dem Boden markiert ist;b) wenn in einer Einbahnstrasse der Verkehr für Führer von Fahrrädern und gegebenenfalls für Führer von zweirädrigen Kleinkrafträdern in beiden Richtungen erlaubt ist. Es muss durch das in Artikel 65.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehene Zusatzschild des Musters M8 ergänzt werden, wenn es nur für Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern gilt und wenn durch seine Anbringung die anderen Verkehrsteilnehmer aufgrund der besonderen Ortsbeschaffenheit irregeführt werden können. » 4. Artikel 8.3 Nr. 3 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « c) wenn das Verkehrsschild B5 nur Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern betrifft. » 5. Artikel 8.5 Nr. 3 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « c) wenn das Verkehrsschild B1 oder B5 nur Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern betrifft. » 6. Artikel 8.8 Nr. 3 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « c) wenn das Verkehrsschild B1 oder B5 nur Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern betrifft. » 7. Artikel 8.9 Nr. 2 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « c) wenn auf der öffentlichen Strasse, in die man einfahren will, Einbahnverkehr herrscht und der Verkehr für Führer von Fahrrädern und gegebenenfalls für Führer von Kleinkrafträdern der Klasse A in beiden Richtungen erlaubt ist.
Das Verkehrsschild muss durch ein in Artikel 65.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenes Zusatzschild des Musters M9 beziehungsweise M10 ergänzt werden. » Art. 5 - Artikel 9 desselben Erlasses wird wie folgt abgeändert: 1. Artikel 9.1 Nr. 3 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « Wenn die Ortsbeschaffenheit es zulässt, kann ebenfalls zugunsten der Führer von Fahrrädern und gegebenenfalls zugunsten der Führer von zweirädrigen Kleinkrafträdern der Klasse A von dieser Regel abgewichen werden.
In diesem Fall: - wird das Verkehrsschild C1 durch ein in Artikel 65.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenes Zusatzschild des Musters M2 beziehungsweise M3 ergänzt; - wird das Verkehrsschild F19 durch ein in Artikel 65.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenes Zusatzschild des Musters M4 beziehungsweise M5 ergänzt. » 2. Artikel 9.5 Nr. 3 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « Wenn bei verbotener Einfahrt eine Ausnahme für Führer von Fahrrädern und gegebenenfalls für Führer von zweirädrigen Kleinkrafträdern der Klasse A besteht, muss das Verkehrsschild C31 anstatt des Verkehrsschildes D3 und kann es anstatt des Verkehrsschildes D1 benutzt werden. » 3. Artikel 9.5 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « 6. Wenn das Verkehrsschild C31 nicht für Führer von Fahrrädern und gegebenenfalls nicht für Führer von zweirädrigen Kleinkrafträdern der Klasse A gilt, wird ein in Artikel 65.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenes Zusatzschild des Musters M2 beziehungsweise M3 benutzt. » Art. 6 - Artikel 10 desselben Erlasses wird wie folgt abgeändert: 1. Die einleitende Bestimmung wird durch folgende Bestimmungen ergänzt: « - Wenn die Ortsbeschaffenheit es zulässt, kann ebenfalls zugunsten der Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern der Klasse A von dieser Regel abgewichen werden. Diese Abweichung ist nur für das Verkehrsschild D1 erlaubt.
In diesem Fall wird dieses Verkehrsschild durch ein in Artikel 65.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenes Zusatzschild des Musters M2 beziehungsweise M3 ergänzt. - Die Bedeutung der Gebotsschilder kann ausgeweitet werden, wenn Führer von zweirädrigen Kleinkrafträdern der Klasse B den Radweg benutzen müssen oder ihn nicht benutzen dürfen.
In diesem Fall wird das Verkehrsschild D7 durch ein in Artikel 65.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenes Zusatzschild des Musters M6 beziehungsweise M7 ergänzt. » 2. Artikel 10.2 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « 3. Wenn die Verpflichtung, eine der durch die Pfeile angezeigten Richtungen einzuschlagen, nicht für Führer von Fahrrädern und gegebenenfalls nicht für Führer von zweirädrigen Kleinkrafträdern der Klasse A gilt, muss ein Verkehrsschild C31 anstatt des Verkehrsschildes D3 benutzt werden. » 3. Artikel 10.4 wird durch folgende Bestimmungen ersetzt: « Auf einer öffentlichen Strasse mit Kreuzungen, an denen Vorfahrt von rechts gilt, darf kein Radweg angezeigt werden, der in beiden Richtungen zu befahren wäre, es sei denn, der Radweg wird an keiner Stelle der betreffenden Strecke durch eine Kreuzung unterbrochen.
Dieses Verkehrsschild muss nach jeder Kreuzung wiederholt werden. Wenn die Ortsbeschaffenheit es rechtfertigt, kann es parallel zum Radweg angebracht werden.
Das Zusatzschild, das die Führer von zweirädrigen Kleinkrafträdern der Klasse B dazu verpflichtet oder ihnen verbietet, den Radweg zu benutzen, muss je nach Breite des Radwegs und je nach Verkehr auf diesem Radweg und auf der Fahrbahn angebracht werden. » 4. Artikel 10 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « 10.5 Verkehrsschild D9. Teil der öffentlichen Strasse, der dem Verkehr der Fussgänger, Fahrräder und zweirädrigen Kleinkrafträder der Klasse A vorbehalten ist 10.5.1. Die Trennung zwischen dem den Fussgängern vorbehaltenen Teil einerseits und dem den Führern von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern der Klasse A vorbehaltenen Teil andererseits wird entweder durch eine weisse durchgehende Linie oder durch einen differenzierten Strassenbelag oder irgendeine materielle Abtrennung oder durch eine Kombination mehrerer dieser Mittel angebracht. 10.5.2. Der Verkehr von Führern von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern der Klasse A darf nur in beiden Richtungen erlaubt werden, wenn der Radweg nicht Teil einer öffentlichen Strasse mit Kreuzungen ist, an denen Vorfahrt von rechts gilt, es sei denn, der Radweg wird an keiner Stelle der betreffenden Strecke durch eine Kreuzung unterbrochen.
Auf dem Verkehrsschild D9 werden die Sinnbilder der Verkehrsteilnehmer gegebenenfalls umgekehrt. » Art. 7 - Artikel 11 desselben Erlasses wird wie folgt abgeändert: 1. In den Artikeln 11.3 und 11.4 wird der Vermerk « E9g » durch den Vermerk »E9h » ersetzt. 2. Artikel 11.3 Nr. 3 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « e) oder die Reservierung eines Platzes, wo Fahrräder und zweirädrige Kleinkrafträder abgestellt werden dürfen.
In diesem Fall wird das Verkehrsschild durch ein in Artikel 65.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenes Zusatzschild des Musters M1 beziehungsweise M8 ergänzt. » 3. Artikel 11 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « 11.6bis - Verkehrsschild E17. Beginn einer Zone, in der das Parken Fahrzeugen mit einem höchstzulässigen Gesamtgewicht von maximal 3,5 Tonnen vorbehalten ist Verkehrsschild E19. Ende einer Zone, in der das Parken Fahrzeugen mit einem höchstzulässigen Gesamtgewicht von maximal 3,5 Tonnen vorbehalten ist 1. Diese Verkehrsschilder müssen Abmessungen von 0,60 m x 0,90 m haben. Aufgrund der Ortsbeschaffenheit oder in Kombination mit den Verkehrsschildern F4a und F4b können diese Abmessungen auf 0,40 m x 0,60 m reduziert werden. 2. Diese Verkehrsschilder müssen gleichzeitig an allen Zu- und Ausfahrten der Zonen, in denen das Parken Fahrzeugen mit einem höchstzulässigen Gesamtgewicht von maximal 3,5 Tonnen vorbehalten ist, angebracht werden.» Art. 8 - Artikel 12 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 17. September 1988, wird wie folgt abgeändert: 1. Artikel 12.1bis.1 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « Diese Verkehrsschilder haben Abmessungen von 0,60 m x 0,90 m.
Aufgrund der Ortsbeschaffenheit oder in Kombination mit den Verkehrsschildern E17 und E19 können diese Abmessungen auf 0,40 m x 0,60 m reduziert werden. » 2. Artikel 12.4 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « Wenn Einordnungsspuren für Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern abgegrenzt sind, muss das Verkehrsschild F13 angebracht und wie vorgesehen in Artikel 71.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung ergänzt werden. » 3. Artikel 12.6 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « 3. Das Verkehrsschild F19 wird durch ein in Artikel 65.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenes Zusatzschild des Musters M4 beziehungsweise M5 ergänzt, wenn der Verkehr von Führern von Fahrrädern und gegebenenfalls von Führern von zweirädrigen Kleinkrafträdern der Klasse A in Gegenrichtung erlaubt ist. » 4. Ein wie folgt lautender Artikel 12.13bis wird in denselben Erlass eingefügt: « 12.13bis Verkehrsschild F50. Überweg für Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern Dieses Verkehrsschild muss auf Höhe eines Überwegs für Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern angebracht werden.
Es wird jedoch nicht angebracht an Überwegen für Führer von Fahrrädern oder zweirädrigen Kleinkrafträdern, die durch eine Drei-Farben-Lichtzeichenanlage geschützt sind. » 5. « 12.13ter Verkehrsschild F50bis. Verkehrsschild, das die die Richtung wechselnden Führer darauf hinweist, dass Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern auf derselben öffentlichen Strasse fahren Dieses Verkehrsschild darf nur angebracht werden, wenn die die Richtung wechselnden Führer keine ausreichende Sicht auf die Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern haben, die sich anschicken, die Fahrbahn an der Kreuzung zu überqueren.
Das Verkehrsschild mit der Abbildung des Verkehrsschildes A21 kann unter denselben Bedingungen ebenfalls angebracht werden.
Gegebenenfalls können die Abbildungen der Verkehrsschilder A21 und A25 zusammen angebracht werden. » Art. 9 - Artikel 16 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « Artikel 16 - Längsmarkierungen zur Anzeige eines Radweges 1. Längsmarkierungen zur Anzeige eines Radweges müssen auf Kreuzungen angebracht werden, wenn der Radweg Teil einer durch die Verkehrsschilder B9 oder B15 gekennzeichneten öffentlichen Strasse ist und jenseits der Kreuzung weiterführt. Sie können unter denselben Bedingungen angebracht werden, wenn der Radweg Teil einer durch die Verkehrsschilder B1, B5 oder B17 gekennzeichneten öffentlichen Strasse ist. 2. Die unterbrochene Linie wird durch Striche mit einer Breite von etwa 0,15 m, einer Länge von etwa 1,25 m und einem Zwischenabstand von etwa 1,25 m gebildet.» Art. 10 - Artikel 18 desselben Erlasses wird wie folgt abgeändert: 1. Artikel 18.1 Absatz 2 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « Sind an dieser Stelle jedoch Längsmarkierungen zur Anzeige eines Radweges angebracht, muss die Haltelinie vor diesen Längsmarkierungen angebracht und nötigenfalls unter Berücksichtigung der Bestimmungen des vorhergehenden Absatzes dahinter wiederholt werden. » 2. Artikel 18.2 Absatz 4 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « Sind an dieser Stelle jedoch Längsmarkierungen zur Anzeige eines Radweges angebracht, muss sie vor diesen Längsmarkierungen angebracht und nötigenfalls unter Berücksichtigung der Bestimmungen des vorhergehenden Absatzes dahinter wiederholt werden. » 3. Artikel 18.4 wird durch folgende Bestimmungen ergänzt: « Die Quermarkierung muss angebracht werden, wenn Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern die Fahrbahn etwa 10 m oder mehr von der Kreuzung entfernt überqueren müssen.
Sie darf nicht auf der Kreuzung selbst angebracht werden und auch nicht dann, wenn Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern die Fahrbahn weniger als 10 m von der Kreuzung entfernt überqueren müssen.
Die Verpflichtung, dem Verkehr auf der zu überquerenden öffentlichen Strasse die Vorfahrt zu gewähren, kann durch ein Verkehrsschild B1 oder B5 bestätigt werden. » Art. 11 - Artikel 19 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmungen ergänzt: 1. « 19.5 Markierungen zur Anzeige eines Einordnungsbereiches für Radfahrer und Führer von zweirädrigen Kleinkrafträdern - Diese Markierungen dürfen nur angebracht werden, wenn entlang der den Kraftfahrzeugen vorbehaltenen Fahrspur ein etwa 1,00 m breiter Radleitweg markiert ist. - Der Radleitweg muss mindestens 25 m lang sein. - Der Einordnungsbereich muss mindestens 4,00 m lang sein. » 2. « 19.6 Markierungen zur Anzeige der Einordnungsspuren für Radfahrer und Führer von zweirädrigen Kleinkrafträdern - Die Einordnungsspuren müssen mindestens 1,00 m breit sein. - Die Abmessungen der Pfeile und ihr Zwischenabstand richten sich nach der Ortsbeschaffenheit. » Art. 12 - Die Anlagen zum selben Erlass werden durch eine Anlage 5 mit folgendem Wortlaut ergänzt: « In Artikel 65.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung erwähnte Zusatzschilder mit Bezug auf Fahrräder und zweirädrige Kleinkrafträder Weisse Schilder - Aufschriften und Sinnbild in schwarzer Farbe; - Abmessungen in mm. » Pour la consultation du tableau, voir image Art. 13 - Übergangsbestimmung Die am Datum des In-Kraft-Tretens des vorliegenden Erlasses angebrachten Längs- und Quermarkierungen, die den Vorschriften des vorliegenden Erlasses nicht entsprechen, dürfen bis zum 1. Juli 1991 beibehalten werden.
Art. 14 - Vorliegender Erlass tritt am 1. Januar 1991 in Kraft.
Brüssel, den 20. Juli 1990 J.-L. DEHAENE Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 10 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DER INFRASTRUKTUR 1. FEBRUAR 1991 - Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11.Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Der Minister des Verkehrswesens, Aufgrund der am 16. März 1968 koordinierten Gesetze über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch das Gesetz vom 21. Juni 1985;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere des Artikels 60.2;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, abgeändert durch die Ministeriellen Erlasse vom 8. Dezember 1977, 23. Juni 1978, 14. Dezember 1979, 25.
November 1980, 11. April 1983, 1. Juni 1984, 17. September 1988 und 20. Juli 1990; In der Erwägung, dass die Exekutiven gemäss den Bestimmungen von Artikel 6 § 4 Nr. 3 des durch das Gesetz vom 8. August 1988 abgeänderten Sondergesetzes vom 8. August 1980 zur Reform der Institutionen an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses beteiligt worden sind;
Aufgrund des Gutachtens des Staatsrates Erlässt: Artikel 1 - Artikel 12.8 des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen wird wie folgt abgeändert: 1. Nr.4 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 4. Die Höhe der Buchstaben für die Namen der Bestimmungsorte beträgt mindestens: - 0,24 m auf Autobahnen und auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit mehr als 90 km/h beträgt; - 0,18 m auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit mehr als 60 km/h und höchstens 90 km/h beträgt; - 0,12 m auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit höchstens 60 km/h beträgt. 2. Es wird eine Nummer 6 mit folgendem Wortlaut hinzugefügt: « 6.Ausnahmsweise und wenn die Organisation des Verkehrs es rechtfertigt, können diese Verkehrsschilder mit der Anzeige eines Autohofs, eines Autoreisezugs oder eines Kultur-, Ferien- oder Vergnügungsparks - insofern die Anzahl Besucher 75 000 pro Jahr übersteigt - ergänzt werden.
In diesem Fall werden die Farben benutzt, die für die Kategorie des betreffenden Verkehrsschildes vorgesehen sind, und die Bestimmungen von Artikel 12.8 Nr. 4 sind auf die Höhe der Buchstaben und der Sinnbilder anwendbar. » Art. 2 - Artikel 12.9.1 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 12.9.1 Verkehrsschilder F29, F31, F33a und F33b. Wegweiser 1. Das Anbringen dieser Verkehrsschilder darf die Sicht der Verkehrsteilnehmer auf der öffentlichen Strasse nur so wenig wie möglich behindern.2. Auf diesen Verkehrsschildern beträgt die Höhe der Sinnbilder und der Buchstaben für die Namen der Bestimmungsorte mindestens: - 0,24 m auf Autobahnen und auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit mehr als 90 km/h beträgt; - 0,18 m auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit mehr als 60 km/h und höchstens 90 km/h beträgt; - 0,12 m auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit höchstens 60 km/h beträgt. 3. Diese Verkehrsschilder werden nach Richtungen gruppiert.Ihre Anzahl darf fünf für jede Richtung nicht überschreiten. Es ist verboten, mehr als fünf Verkehrsschilder übereinander anzubringen, wenn sie verschiedene Richtungen anzeigen.
Wenn nur ein Bestimmungsort über eine Richtung und alle anderen Bestimmungsorte über die andere Richtung erreicht werden können, wird hierfür vorzugsweise der Vermerk « andere Richtungen » benutzt. 4.Wenn alle Richtungen, darin gegebenenfalls die Richtungen einbegriffen, die zu einer Autobahn führen, über eine selbe Strasse erreicht werden können, wird nur ein Hinweisschild mit den Wörtern « alle Richtungen » angebracht. Dieses Schild ist vom Typ F29. 5. Im Prinzip werden die Verkehrsschilder von oben nach unten in der Reihenfolge: F31, F29, F33a und F33b und pro Schildtyp in absteigender Reihenfolge der Entfernungen angebracht. Zwischen der Anzeige des Bestimmungsortes und dem Pfeil kann die Entfernung in km angezeigt werden. Bruchteile von Kilometern werden nicht angegeben. 6. Wenn die betreffende Strasse nur eine einzige Nummer hat, kann ein Verkehrsschild F23a, F23b oder F23c über dem mittleren Teil der Wegweisergruppe angebracht werden;wenn sie mehrere Nummern hat, werden diese Nummern auf jedem der Wegweiser F29 auf der der Pfeilspitze gegenüberliegenden Seite angebracht. 7. Entlang einer Strecke, über die eine Autobahn für alle Richtungen, in die sie führt, erreicht werden kann, können die Verkehrsschilder F31 statt der Ortsnamen die Nummer oder die Nummern der Autobahn tragen.In diesem Fall wird keinerlei Angabe über die Entfernung in Kilometern gemacht. 8. Auf den Verkehrsschildern F29 werden die Angaben in weisser Farbe auf blauem Grund gemacht.9. Auf den Verkehrsschildern F31 werden die Angaben in weisser Farbe auf grünem Grund gemacht.Diese Schilder werden benutzt, wenn der Bestimmungsort über eine Autobahn erreicht werden kann. Wenn ein selber Bestimmungsort über zwei verschiedene Strecken erreicht werden kann, von denen eine nicht und die andere wohl über eine Autobahn führt, wird der Bestimmungsort auf dem gemeinsamen Teil dieser beiden Strecken jedoch in weisser Farbe auf blauem Grund angegeben. 10. Auf den Verkehrsschildern F33a werden die Angaben in schwarzer Farbe auf weissem Grund gemacht, mit Ausnahme des Sinnbilds des Verkehrsschildes F53, das in weisser Farbe auf blauem Grund angegeben wird.Diese Verkehrsschilder werden zur Vorkennzeichnung von wichtigen Flugplätzen, Universitätszentren, Kliniken und Krankenhäusern, Messe- oder Ausstellungshallen, Häfen, Stadtteilen, Ringstrassen und Industriezonen benutzt.
Die dorthin führenden Strecken werden ab Autobahnen oder wichtigen Transitstrassen ausgeschildert, unter Berücksichtigung der Bedeutung des Bestimmungsortes und des Einflusses, den dieser auf die Organisation des Verkehrs hat.
Für Flugplätze, Kliniken und Krankenhäuser, Messe- oder Ausstellungshallen, Häfen, Betriebe und Industriezonen von geringerer Bedeutung werden jedoch Verkehrsschilder vom Typ F34a benutzt, die gemäss Artikel 12.9.2 Nr. 7 Buchstabe c) anzubringen sind.
Wenn das Verkehrsschild F33a zur Vorkennzeichnung von Industriezonen benutzt wird, darf es keine Namen von Betrieben angeben.
Auf diese Weise dürfen nur Industriezonen und allein stehende Betriebe, die mindestens 20 Personen beschäftigen und für die reger Fahrzeugverkehr zu verzeichnen ist, gekennzeichnet werden.
Pro Industriezone oder Betrieb werden höchstens zwei vollständige Strecken ab einer Autobahn oder einer wichtigen Transitstrasse angegeben, und dies bis zu einer Entfernung von höchstens fünf Kilometern.
Aber: - für die Anzeige der Namen der Betriebe innerhalb einer Industriezone werden gemäss den Bestimmungen von Artikel 12.9.2 Nr. 7 Buchstabe d) Verkehrsschilder vom Typ F34a benutzt, - in durch die Verkehrsschilder F1 und F3 abgegrenzten geschlossenen Ortschaften werden für die Kennzeichnung allein stehender Betriebe lediglich die gemäss Artikel 12.9.2 Nr. 7 Buchstabe c) anzubringenden Verkehrsschilder F34a benutzt. 11. Auf den Verkehrsschildern F33b werden Angaben und Sinnbilder in blauer Farbe auf weissem Grund angebracht.Diese Schilder werden zur Vorkennzeichnung bedeutender Täler oder Wasserläufe von touristischem Interesse benutzt. Die Strecken werden ab Autobahnen oder wichtigen Transitstrassen ausgeschildert. » Art. 3 - Artikel 12.9.2 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 12.9.2 Verkehrsschildern F34a, F35 und F37. Wegweiser 1. Das Anbringen dieser Verkehrsschilder darf die Sicht der Verkehrsteilnehmer auf der öffentlichen Strasse nur so wenig wie möglich behindern.2. Die Verkehrsschilder F34a, F35 und F37 sind rechteckig, höchstens 0,15 m hoch und höchstens 1,20 m lang.Die Höhe kann jedoch bis auf 0,25 m angehoben werden, wenn die Vermerke in zwei Sprachen angebracht werden.
Die Entfernungen in Kilometern oder in Bruchteilen von Kilometern werden nicht angegeben.
Auf diesen Verkehrsschildern beträgt die maximale Höhe der Buchstaben und Sinnbilder 0,10 m.
Die Höhe muss jedoch im Verhältnis zu der aufgrund von Artikel 12.8 Nr. 4 zugelassenen maximalen Höhe angepasst werden, wenn bestimmte Angaben auf Verkehrsschildern F34a und F35 in die Verkehrsschilder vom Typ F25 und F27 integriert werden. 3. Die Verkehrsschilder F34a, F35 und F37 werden nach Richtung gruppiert und von den Verkehrsschildern vom Typ F29, F31, F33a und F33b getrennt. Es ist verboten, mehr als acht Verkehrsschilder vom Typ F34a, F35 und F37 übereinander anzubringen.
Ausserdem wird die Anzahl der übereinander anzubringenden Verkehrsschilder verhältnismässig reduziert, wenn ihre maximale Höhe in Anwendung von Artikel 12.9.2 Nr. 2 auf 0,25 m angehoben wird. 4. Ausnahmsweise und unter Berücksichtigung der Ortsbeschaffenheit können die Verkehrsschilder F34a, F35 und F37 jedoch mit den Verkehrsschildern F29, F31, F33a und F33b gruppiert werden. In diesem Fall: - werden die Verkehrsschilder F29, F31, F33a und F33b vorrangig vor den Verkehrsschildern F34a, F35 und F37 angebracht; - dürfen für eine Fahrtrichtung nicht mehr als insgesamt acht Richtungen angegeben werden, auch wenn die Verkehrsschilder F29 bis F33b unter sich gruppiert sind. 5. Die Verkehrsschilder F34a, F35 und F37 werden von oben nach unten in folgender Reihenfolge angebracht: - zuerst F34a, - dann F35, - schliesslich F37.6. Mit Ausnahme der Sinnbilder auf den Verkehrsschildern F53 und F55, die in weisser Farbe auf blauem Grund beziehungsweise in roter Farbe auf weissem Grund angebracht sind, sind die Sinnbilder auf den Verkehrsschildern F34a, F35 und F37 in schwarzer Farbe auf weissem Grund angebracht. Wenn nur Sinnbilder gebraucht werden, können die Sinnbilder der Verkehrsschilder F34a, F35 und F37 zusammen benutzt werden.
In diesem Fall werden die gemäss der nachstehenden Nummer 7 Buchstabe a) anzubringenden Verkehrsschilder F34a mit weissem Grund benutzt. Die Anzahl Sinnbilder darf fünf nicht überschreiten. 7. Auf den Verkehrsschildern F34a sind die Aufschriften in schwarzer Farbe auf weissem Grund angebracht. Diese Verkehrsschilder werden folgendermassen angebracht: a) Was Feuerwehr und Zivilschutz, öffentliche Sozialhilfezentren (abgekürzt ÖSHZ), Friedhöfe, Polizeidienststellen, Bahnhöfe für öffentliche Verkehrsmittel, Rathäuser und Gemeindehäuser, Gendarmerie, Justizpaläste sowie Steuerämter betrifft, dürfen höchstens zwei Strecken ab einer Transitstrasse ausgeschildert werden, und dies bis zu einer Entfernung von höchstens 2 km. Das Gleiche gilt für öffentliche oder im Interesse der Allgemeinheit stehende Einrichtungen und Anstalten, die in Artikel 71.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung nicht erwähnt sind.
In diesem Fall wird auf dem Verkehrsschild F34a entweder der Typ der Einrichtung oder Anstalt (z.B. Kaserne) oder ihr Typ und ihr Name (z.B. Regie von Nivelles) oder nur ihr Name (z.B. NATO) angegeben. b) Was Bibliotheken, Post- und Fernsprechämter, Kultur- oder Animationszentren, Lehranstalten mit Ausnahme der Universitätszentren, Fernsehanstalten, Kultstätten, Museen, der Öffentlichkeit zugängliche öffentliche oder private Parkplätze ausserhalb der Fahrbahn oder der öffentlichen Strasse sowie Theater betrifft, darf lediglich eine Strecke ab einer Transitstrasse ausgeschildert werden, und dies bis zu einer Entfernung von höchstens 1 km.c) Flugplätze, Kliniken, Krankenhäuser und Erste-Hilfe-Stationen, Messe- und Ausstellungshallen, Häfen, allein stehende Betriebe und Industriezonen von geringerer Bedeutung werden durch Verkehrsschilder F34a gekennzeichnet. In diesem Fall wird das Verkehrsschild F33a nicht benutzt. Lediglich eine Strecke darf ab einer Transitstrasse ausgeschildert werden, und dies bis zu einer Entfernung von höchstens 1 km. d) Die Verkehrsschilder F34a können ausserdem benutzt werden, um spezifische Anlagen innerhalb von Flugplätzen, Universitätszentren, Messe- und Ausstellungshallen, Häfen und Industriezonen zu kennzeichnen. In diesem Fall werden mehrere Stützen mit jeweils höchstens acht Verkehrsschildern nach Verhältnis der Anzahl der zu kennzeichnenden Anlagen angebracht. Die Stützen werden in Abständen von einem Meter voneinander angebracht und die Länge der Schilder wird auf 0,90 m reduziert. In geschlossenen Ortschaften werden die Verkehrsschilder vom Typ F34a benutzt, um allein stehende Betriebe zu kennzeichnen, die mindestens 20 Personen beschäftigen und für die reger Fahrzeugverkehr zu verzeichnen ist.
In diesem Fall wird lediglich eine Strecke ab einer Transitstrasse ausgeschildert, und dies bis zu einer Entfernung von höchstens 0,5 km. e) Der Name des Ortes von allgemeinem Interesse kann neben dem Sinnbild stehen, ausser in den unter vorstehendem Buchstaben d) erwähnten Fällen, wo der Name allein vorkommt.f) Ein Sinnbild kann allein und gegebenenfalls zusammen mit anderen benutzt werden, wenn verschiedene Aktivitäten an einem selben Ort stattfinden, wobei die Anzahl Sinnbilder fünf nicht übersteigen darf. Beziehen diese Aktivitäten sich auf unter Buchstabe a), b) oder c) erwähnte Orte von allgemeinem Interesse, wird, was die Entfernung betrifft, auf der die Ausschilderung erfolgen kann, den unter vorerwähntem Buchstaben a) vorgesehenen Bestimmungen Rechnung getragen. 8. Auf den Verkehrsschildern F35 sind die Aufschriften in weisser Farbe auf braunem Grund angebracht. Lediglich eine Strecke darf ab einer Transitstrasse ausgeschildert werden, und dies bis zu einer Entfernung von höchstens 2 km.
Wenn es sich jedoch um einen Kultur-, Ferien- oder Vergnügungspark, eine sehenswerte Landschaft oder um eine Reihe von Anlagen touristischer Art, die sich über ein ausgedehntes Gebiet erstrecken, handelt, kann die Ausschilderung der Strecke ab einer Autobahn oder einer wichtigen Transitstrasse in einem Umkreis von 10 km erfolgen, wenn die Anzahl Besucher pro Jahr 150 000 übersteigt, und in einem Umkreis von 5 km, wenn diese Anzahl zwischen 75 000 und 150 000 Besucher beträgt, und insofern die Organisation des Verkehrs es rechtfertigt.
Wird ein Sinnbild benutzt, kann der Name der Art der Anlage weggelassen werden.
Die Sinnbilder können allein benutzt werden, wenn die Anlagen sich an einem selben Ort befinden; ihre Anzahl darf fünf nicht übersteigen.
Die Benutzung eines spezifischen Sinnbilds, das nicht zu den vorgesehenen Sinnbildern gehört, muss auf bekannte sehenswerte Denkmäler und Landschaften und auf Kultur-, Ferien- und Vergnügungsparks beschränkt bleiben; in diesem Fall muss der Name immer neben dem Sinnbild stehen (z.B. Löwe von Waterloo, Atomium...). 9. Die sportspezifischen Sinnbilder sind in Anlage 6 zu vorliegendem Erlass aufgenommen. Es dürfen keine anderen Sinnbilder benutzt werden als diejenigen, die in Anlage 6 zu vorliegendem Erlass vorgesehen sind.
Können mehrere Sportarten an einem selben Ort ausgeübt werden, wird im Prinzip nur das in Artikel 72.1 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehene Sinnbild des Sportzentrums benutzt. 10. Schlösser oder sehenswerte Privatbauten können gekennzeichnet werden unter der Bedingung, dass sie während der touristischen Saison regelmässig für die Öffentlichkeit zugänglich sind.11. a) Auf den Verkehrsschildern F37 sind die Aufschriften in brauner Farbe auf gelbem Grund angebracht. Die Verkehrsschilder F37 müssen immer von den Verkehrsschildern vom Typ F29, F31, F33a und F33b getrennt sein. b) Innerhalb von geschlossenen Ortschaften mit mehr als 30 000 Einwohnern werden Übernachtungsmöglichkeiten nicht gekennzeichnet. Innerhalb von geschlossenen Ortschaften werden Restaurants nicht gekennzeichnet. c) Höchstens zwei Strecken dürfen ab der nächstliegenden Transitstrasse ausgeschildert werden. Wird ein Sinnbild benutzt, kann der Name der Art der Anlage weggelassen werden.
Die Sinnbilder können allein benutzt werden; ihre Anzahl darf fünf nicht übersteigen. » Art. 4 - Ein Artikel 12.9.3 mit folgendem Wortlaut wird in denselben Erlass eingefügt: « 12.9.3 Verkehrsschild F34b.1 und F34b.2. Wegweiser Strecke, die bestimmten Kategorien von Verkehrsteilnehmern empfohlen wird 1. Das Anbringen dieser Verkehrsschilder darf die Sicht der Verkehrsteilnehmer auf der öffentlichen Strasse nur so wenig wie möglich behindern. 2. Die Verkehrsschilder F34b.1 sind rechteckig, höchstens 0,15 m hoch und höchstens 1,20 m lang.
Die Verkehrsschilder F34b.2 sind rechteckig, mindestens 0,45 m hoch und mindestens 0,30 m lang.
Auf den Verkehrsschildern F34b.1 und b.2 beträgt die maximale Höhe der Buchstaben und Sinnbilder 0,10 m.
Die Aufschriften sind in weisser Farbe auf blauem Grund und die Sinnbilder in schwarzer Farbe auf weissem Grund angebracht.
Auf den Verkehrsschildern F34b.2 sind der Vermerk des Bestimmungsortes und der Pfeil fakultativ. 3. Das Sinnbild der Kategorie beziehungsweise der Kategorien der betroffenen Verkehrsteilnehmer wird immer angegeben.4. Diese Verkehrsschilder dürfen als Wegweiser für Bestimmungsorte oder Strecken von touristischer Bedeutung benutzt werden. Die Entfernung in Kilometern und, wenn es sich um Strecken für Fussgänger handelt, die auf hundert Meter gerundete Entfernung in Bruchteilen von Kilometern dürfen vermerkt werden. 5. Im Prinzip werden die Verkehrsschilder F34b von den Verkehrsschildern F29 bis F37 getrennt und so angebracht, dass sie für die Verkehrsteilnehmer, auf die sie sich beziehen, sichtbar sind. Werden Verkehrsschilder F34b jedoch mit Verkehrsschildern F29 bis F37 gruppiert, werden sie über den Schildern F34a bis F37 angebracht.
Gegebenenfalls werden zur Einhaltung der Bestimmungen von Artikel 12.9.2 Nr. 3 und Nr. 4 die Schilder F34a bis F37 nicht angebracht.
Die vollständige Strecke wird ausgeschildert. » Art. 5 - Ein Artikel 12.12bis mit folgendem Wortlaut wird in denselben Erlass eingefügt: « Art. 12.12bis Verkehrsschilder F45, F47, F55, F59 bis F77 Die Verkehrsschilder F45, F47, F55, F59 bis F77 haben Mindestabmessungen von 0,60 m x 0,90 m.
Aufgrund örtlicher Umstände können diese Abmessungen auf 0,40 m x 0,60 m reduziert werden. » Art. 6 - Artikel 12.13 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « Das Verkehrsschild F49 hat Mindestabmessungen von 0,60 m x 0,60 m. » Art. 7 - Artikel 12.14 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 12.14 Verkehrsschilder F53, F55, F59 bis F75 1. Die Verkehrsschilder F53, F55, F59 bis F75 werden nur benutzt, wenn die Verkehrsschilder F34a, F35 und F37 nicht benutzt werden;sie dürfen nur auf Höhe oder in unmittelbarer Nähe der gekennzeichneten Anlage angebracht werden. 2. Die Sinnbilder der Verkehrsschilder F63 bis F69 werden jedoch nur auf Autobahnen benutzt.Eine oder mehrere Kombinationen mit dem Sinnbild des Verkehrsschildes F59 sind erlaubt. Sie werden immer auf einem Verkehrsschild mit blauem Grund gruppiert. » Art. 8 - Artikel 12.15 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 12.15 Verkehrsschild F57. Wasserlauf Dieses Verkehrsschild wird in der Nähe des betreffenden Wasserlaufs angebracht.
Auf diesem Verkehrsschild beträgt die Höhe der Buchstaben mindestens: - 0,24 m auf Autobahnen und auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit mehr als 90 km/h beträgt; - 0,18 m auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit mehr als 60 km/h und weniger als 90 km/h beträgt; - 0,12 m auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit höchstens 60 km/h beträgt.
Das Sinnbild des Wasserlaufs wird immer beigefügt. Die Aufschriften und Sinnbilder sind in blauer Farbe auf weissem Grund angebracht. » Art. 9 - Artikel 12.16 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « Art. 12.16. Verkehrsschild F77. Verkehrsverein, Treffpunkt für touristische Information Das Verkehrsschild F77 wird nur auf Höhe der Standorte der Verkehrsvereine und der Treffpunkte für touristische Information angebracht. » Art. 10 - Vorliegender Erlass tritt am ersten Tag des ersten Monats nach seiner Veröffentlichung im Belgischen Staatsblatt in Kraft.
Brüssel, den 1. Februar 1991 J.-L. DEHAENE
Anlage 6 zum Ministeriellen Erlass zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Sportspezifische Sinnbilder Die Sinnbilder sind in schwarzer Farbe auf weissem Grund angebracht.
Pour la consultation du tableau, voir image Gesehen, um dem Ministeriellen Erlass vom 1. Februar 1991 beigefügt zu werden Der Minister des Verkehrswesens, J.-L. DEHAENE Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 11 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DER INFRASTRUKTUR 11. MARZ 1991 - Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11.Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Der Minister des Verkehrswesens, Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch das Gesetz vom 21. Juni 1985;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere des Artikels 60.2;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, insbesondere der Artikel 8 und 10, abgeändert durch die Ministeriellen Erlasse vom 23. Juni 1978 und 20.
Juli 1990;
In der Erwägung, dass die Exekutiven gemäss Artikel 6 § 4 Nr. 3 des durch das Gesetz vom 8. August 1988 abgeänderten Sondergesetzes vom 8.
August 1980 zur Reform der Institutionen an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses beteiligt worden sind;
Aufgrund der am 12. Januar 1973 koordinierten Gesetze über den Staatsrat, insbesondere des Artikels 3 § 1, abgeändert durch das Gesetz vom 4. Juli 1989;
Aufgrund der Dringlichkeit;
In der Erwägung, dass die Regel, nach der es verboten ist, längs öffentlichen Strassen mit Kreuzungen, an denen Rechtsvorfahrt gilt, Radwege mit Verkehr in beiden Fahrtrichtungen zu kennzeichnen, zur Folge hat, dass Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern auf die Fahrbahn zurückverwiesen werden, wenn es nicht möglich ist, rechts in Fahrtrichtung auf der öffentlichen Strasse einen Radweg anzulegen;
In der Erwägung, dass die Sicherheit des Verkehrs auf der Fahrbahn nicht immer gewährleistet werden kann und es daher vorzuziehen ist, auf Radwegen den Verkehr in beiden Fahrtrichtungen zuzulassen, Erlässt: Artikel 1 - Artikel 8.9 Nr. 2 des Ministeriellen Erlasses vom 11.
Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 20. Juli 1990, wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « d) wenn an der Einfahrtstelle in eine Kreuzung Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern einem Radweg folgen, der in beiden Fahrtrichtungen befahren werden muss.
Das Verkehrsschild muss durch das in Artikel 65.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehene Zusatzschild des Musters M10 ergänzt werden. » Art. 2 - Artikel 10.4 Absatz 1 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 20. Juli 1990, wird aufgehoben.
Art. 3 - Artikel 10.5 desselben Erlasses, eingefügt durch den Ministeriellen Erlass vom 20. Juli 1990, wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 10.5 Verkehrsschild D9. Teil der öffentlichen Strasse, der dem Verkehr der Fussgänger, Fahrräder und zweirädrigen Kleinkrafträder der Klasse A vorbehalten ist Die Trennung zwischen dem den Fussgängern vorbehaltenen Teil einerseits und dem den Führern von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern der Klasse A vorbehaltenen Teil andererseits wird entweder durch eine weisse durchgehende Linie oder durch einen differenzierten Strassenbelag oder irgendeine materielle Abtrennung oder durch eine Kombination mehrerer dieser Mittel angebracht.
Art. 4 - Vorliegender Erlass tritt am Tag seiner Veröffentlichung im Belgischen Staatsblatt in Kraft.
Brüssel, den 11. März 1991 J.-L. DEHAENE Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 12 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DER INFRASTRUKTUR 19. DEZEMBER 1991 - Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11.Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Der Minister des Verkehrswesens, Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch das Gesetz vom 21. Juni 1985;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere der Artikel 60.2 und 65.5.2;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, abgeändert durch die Ministeriellen Erlasse vom 8. Dezember 1977, 23. Juni 1978, 14. Dezember 1979, 25.
November 1980, 11. April 1983, 1. Juni 1984, 17. September 1988, 20.
Juli 1990, 1. Februar 1991, 11. März 1991 und 27. Juni 1991;
In der Erwägung, dass die Exekutiven an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses beteiligt worden sind;
Aufgrund der am 12. Januar 1973 koordinierten Gesetze über den Staatsrat, insbesondere des Artikels 3 § 1, abgeändert durch das Gesetz vom 4. Juli 1989;
Aufgrund der Dringlichkeit;
In der Erwägung, dass dringend die notwendigen Bestimmungen erlassen werden müssen in Bezug auf das Anbringen der Strassenbeschilderung, die durch den Königlichen Erlass vom 18. September 1991 in die allgemeine Strassenverkehrsordnung aufgenommen wurde und am 1. Januar 1992 in Kraft tritt, Erlässt: Artikel 1 - In den Ministeriellen Erlass vom 11. Oktober 1976 wird ein Artikel 3bis mit folgendem Wortlaut eingefügt: « 3bis - Räumungspfeil über einer Fahrspur 3bis1 Dieses Licht leuchtet auf einer schwarzen lichtundurchlässigen Fläche auf.
Der gelbe Pfeil muss auf einer Fläche mit einem Mindestdurchmesser von 0,18 m aufleuchten.
Er wird um 45° in die für den Verkehr offen bleibende Richtung geneigt. 3bis2 Dieser Pfeil wird benutzt, um die Verringerung der Anzahl Fahrspuren anzukündigen, die in Fahrtrichtung benutzt werden dürfen.
Er kann einzeln oder in Kombination mit den Verkehrslichtzeichen, die aus einem roten Kreuz oder einem grünen Pfeil bestehen, angebracht werden. » Art. 2 - Artikel 4.2 desselben Erlasses wird wie folgt abgeändert: 1. In Artikel 4.2 wird folgender Satz zwischen dem ersten und dem zweiten Satz eingefügt: « Kreuz und Pfeil müssen auf einer Fläche mit einem Mindestdurchmesser von 0,18 m aufleuchten. » 2. Artikel 4.2 wird durch folgende Bestimmungen ergänzt: « 3. Die Verkehrslichtzeichen über den Fahrspuren werden über der Teilstrecke der Strasse so oft wie nötig, insbesondere unter Berücksichtigung der Beschaffenheit der Strasse und der Geschwindigkeiten und nach jeder Kreuzung und jeder Autobahnzufahrt wiederholt.
Auf beiden Seiten der Kreuze und Pfeile können gelbe Blinklichter angebracht werden. Die Lichtstärke dieser Lichter darf die Wahrnehmung der Verkehrslichtzeichen, die über den Fahrspuren angebracht sind, jedoch nicht beeinträchtigen. » Art. 3 - Artikel 5.1 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « Umfasst eine Anlage zwei Lichter, leuchten diese abwechselnd auf. » Art. 4 - Artikel 6 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 20. Juli 1990, wird durch folgende Bestimmungen ergänzt: « 6.5 Kennzeichnung mit veränderlicher Information 6.5.1 Reduzierte Abmessungen, wie vorgesehen in den Artikeln 6.4.1 und 6.4.2, dürfen für die im Rahmen der Kennzeichnung mit veränderlicher Information benutzten Verkehrsschilder nur in Strassenunterführungen und Tunnels benutzt werden. 6.5.2 Im Prinzip wird die Kennzeichnung mit veränderlicher Information nur auf öffentlichen Strassen benutzt, die mindestens zwei Fahrspuren in jeder Fahrtrichtung umfassen, oder, im Fall von Einbahnstrassen, wenn mindestens zwei Fahrspuren in der zugelassenen Fahrtrichtung vorhanden sind.
Auf anderen öffentlichen Strassen darf sie nur ausnahmsweise angebracht werden, wenn die Dichte und die Art des Verkehrs es rechtfertigen. 6.5.3 Die Kennzeichnung mit veränderlicher Information wird nach jeder Kreuzung oder nach jeder Autobahnzufahrt wiederholt.
Ein Verkehrsschild zur Aufhebung eines Verbots muss angebracht werden auf Autobahnen oder wenn das Ende des Verbots nicht mit einer Kreuzung zusammenfällt.
Es darf keine Kennzeichnung mit zonaler Gültigkeit benutzt werden. 6.6 Kennzeichnung pro Fahrspur 6.6.1 Reduzierte Abmessungen, wie vorgesehen in den Artikeln 6.4.1 und 6.4.2, dürfen nur in Strassenunterführungen und Tunnels benutzt werden. 6.6.2 Im Prinzip wird die Kennzeichnung pro Fahrspur nur auf öffentlichen Strassen benutzt, die mindestens zwei Fahrspuren in jeder Fahrtrichtung umfassen, oder, im Fall von Einbahnstrassen, wenn mindestens zwei Fahrspuren in der zugelassenen Richtung vorhanden sind.
Auf anderen öffentlichen Strassen darf sie nur ausnahmsweise angebracht werden, wenn die Dichte und die Art des Verkehrs es rechtfertigen. 6.6.3 Die Kennzeichnung pro Fahrspur wird nach jeder Kreuzung oder nach jeder Autobahnzufahrt wiederholt.
Ein Verkehrsschild zur Aufhebung eines Verbots muss angebracht werden auf Autobahnen oder wenn das Ende des Verbots nicht mit einer Kreuzung zusammenfällt.
Was Gefahrenschilder betrifft, wird die Länge des gefährlichen Strassenabschnitts angegeben. 6.6.4 Die Kennzeichnung mit zonaler Gültigkeit darf für die Kennzeichnung pro Fahrspur nicht benutzt werden. 6.7 Kennzeichnung mit zonaler Gültigkeit 6.7.1 Zonale Gültigkeit kann 1. Verbotsschildern mit Ausnahme der Verkehrsschilder C1, C24, C31, C33 und C47 verliehen werden. Was das Verkehrsschild C43 betrifft, darf nur der Geschwindigkeitsbeschränkung auf 30 km/h gemäss dem Königlichen Erlass zur Festlegung der Bedingungen für die Einrichtung von Zonen, in denen die Geschwindigkeit auf 30 km in der Stunde beschränkt ist, zonale Gültigkeit verliehen werden; 2. Halte- und Parkschildern mit Ausnahme der Verkehrsschilder E5, E7 und E11 verliehen werden. 6.7.2 Die auf der Kennzeichnung mit zonaler Gültigkeit abgebildeten Verkehrsschilder müssen gemäss Anlage 7 zu vorliegendem Erlass abgebildet werden. 6.7.3 Verkehrsschilder mit zonaler Gültigkeit haben Mindestabmessungen von 0,60 m x 0,90 m. Diese Abmessungen können aufgrund der Ortsbeschaffenheit auf 0,40 m x 0,60 m reduziert werden. 6.7.4 Die Bestimmungen der Artikel 9.2, 9.3, 9.4, 9.7 und 11.1, 11.3, 11.4.1 und 2 sowie 11.7 Nr. 2 des vorliegenden Erlasses sind anwendbar, wenn einem Verkehrsschild zonale Gültigkeit verliehen wird. 6.7.5.1. Am Anfang einer Zone dürfen höchstens zwei Regelungen eingeführt werden.
In diesem Fall können die Verkehrszeichen mit zonaler Gültigkeit über- oder nebeneinander auf einem selben Verkehrsschild mit Mindestabmessungen von 0,60 m x 1,60 m angebracht werden. Diese Abmessungen können aufgrund der Ortsbeschaffenheit auf 0,40 m x 1,00 m reduziert werden.
Wenn in einer Zone mit zwei Regelungen nur eine Regelung beendet wird, muss die weiter anwendbare Regelung durch ein Wiederholungsschild angegeben werden.
Beide Regelungen können auf einem selben Verkehrsschild gemäss Anlage 7 zu vorliegendem Erlass angegeben werden. 6.7.5.2. Innerhalb einer Zone können weitere Regelungen mit zonaler Gültigkeit eingeführt werden, insofern die Anzahl der Regelungen mit zonaler Gültigkeit, die die Verkehrsteilnehmer anwenden müssen, an keiner Stelle der Zone mehr als zwei beträgt. 6.7.5.3. Die Bestimmungen der Artikel 6.7.5 Nr. 1 und 6.7.5 Nr. 2 gelten nicht für die Verkehrsschilder F4a und F4b.
Diese Schilder müssen ausserdem von den anderen Verkehrsschildern mit zonaler Gültigkeit getrennt angebracht werden.
Sie können aber an derselben Stütze befestigt werden. 6.7.6 Ausser was die Verkehrsschilder F4a und F4b betrifft, darf die Kennzeichnung mit zonaler Gültigkeit nur für mehrere öffentliche Strassen angebracht werden. 6.7.7 Eine in einer Zone geltende Regelung kann gemäss Artikel 65.5.8 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung durch ein gleiches Verkehrsschild mit dem Vermerk « Wiederholung » wiederholt werden. 6.7.8 Innerhalb einer Zone dürfen für bestimmte öffentliche Strassen nur Massnahmen getroffen werden, die zwingender oder anderer Art sind als die in der besagten Zone geltende Regelung.
Weniger zwingende Massnahmen dürfen in einer Zone nur gelegentlich getroffen werden. 6.8 Beschränkung der Tragweite der Verkehrsschilder Das in Artikel 65.6 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehene Zusatzschild darf nur auf Fahrbahnen mit mehreren Fahrspuren in derselben Fahrtrichtung benutzt werden, und nur wenn das Verkehrsschild lediglich für die Ausfahrt rechts von der Fahrbahn gilt. » Art. 5 - Artikel 7 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 20. Juli 1990, wird wie folgt abgeändert: 1. Artikel 7.3 Absatz 3 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « Wenn diese Verengungen umfangmässig einer Fahrspur entsprechen, müssen sie gekennzeichnet werden, ausser in verkehrsberuhigten Bereichen und in 30-Zonen; ein Zusatzschild vom Typ IX der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass muss unter dem Verkehrsschild angebracht werden.
Das Verkehrsschild F97 kann auch allein angebracht werden. » 2. Artikel 7.5. Nr. 3 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 3. Stellen einer Fahrbahn, die nur aufgrund saisonbedingter Umstände glatt werden, dürfen nur mit ortsbeweglichen oder zusammenklappbaren Verkehrsschildern angekündigt werden oder mit Verkehrsschildern, die nur dann sichtbar gemacht werden, wenn dort Glätte einzutreten droht.
Das in Artikel 66.4 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung für das Verkehrsschild A15 bei Schnee und Glätte vorgesehene Zusatzschild oder ein Zusatzschild vom Typ III der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass ergänzt das Verkehrsschild (zum Beispiel: Laub, Zuckerrüben ...). » 3. In Artikel 7.6 wird die Zahl « 60 » durch die Zahl « 70 » ersetzt.
Art. 6 - Artikel 8 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 20. Juli 1990, wird wie folgt abgeändert: 1. Artikel 8.1 Nr. 2 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « d) wenn das Verkehrsschild B1 am Ausgang einer durch die Verkehrsschilder F12a und F12b abgegrenzten Zone angebracht ist. » 2. Artikel 8.3 Nr. 3 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « d) wenn das Verkehrsschild B5 am Ausgang einer durch die Verkehrsschilder F12a und F12b abgegrenzten Zone angebracht ist. » 3. Artikel 8.5 Nr. 3 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « d) wenn das Verkehrsschild B1 oder B5 am Ausgang einer durch die Verkehrsschilder F12a und F12b abgegrenzten Zone angebracht ist. » 4. Artikel 8.8 Nr. 3 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « d) wenn das Verkehrsschild B1 oder B5 am Ausgang einer durch die Verkehrsschilder F12a und F12b abgegrenzten Zone angebracht ist. » Art. 7 - Artikel 9 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 20. Juli 1990, wird wie folgt abgeändert: 1. Artikel 9.4 letzter Absatz wird durch folgende Bestimmungen ersetzt: « Nur Durchfahrten mit einer freien Höhe von weniger als 4,30 m müssen durch das Verkehrsschild C29 gekennzeichnet werden.
Die anzugebende Höhe entspricht der freien Höhe minus 0,30 m.
Für Durchfahrten mit einer freien Höhe von weniger als 2,50 m ist die anzugebende Höhe jedoch die freie Höhe minus 0,15 m.
Wenn die freie Höhe auf der Länge der Durchfahrt oder auf der Breite der Fahrbahn ändert, muss die niedrigste freie Höhe berücksichtigt werden.
Das Gleiche gilt, wenn die Höhe je nach Fahrspur verschieden ist. In diesem Fall werden die Verkehrsschilder F89 und F91 benutzt.
Nötigenfalls kann die so geregelte Durchfahrt am Eingang durch die in Anlage 8 zu vorliegendem Erlass vorgesehenen Verkehrsbögen schematisch dargestellt werden. » 2. Artikel 9.8 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « Es kann durch das Verkehrsschild C46 ersetzt werden. » 3. Artikel 9.9 wird wie folgt abgeändert: 1. In Artikel 9.9 Nr. 2 Absatz 1 und 2 wird die Zahl « 60 » durch die Zahl « 50 » ersetzt. 2. Artikel 9.9 Nr. 3 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « Auf öffentlichen Strassen, auf denen die Geschwindigkeit gemäss Artikel 11.2 Nr. 2 Buchstabe a) der allgemeinen Strassenverkehrsordnung beschränkt ist, dürfen die Verkehrsschilder C43 mit dem Vermerk 90km/h nur mit einem Zusatzschild mit dem Vermerk « Wiederholung » benutzt werden.
Diese Verkehrsschilder dürfen nur benutzt werden, wenn die besondere Ortsbeschaffenheit es rechtfertigt. » 4. Artikel 9.10 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « Es kann durch das Verkehrsschild C46 ersetzt werden. » 5. Artikel 9 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « 9.11 Verkehrsschild C46. Ende aller örtlichen Verbote für fahrende Fahrzeuge Dieses Verkehrsschild darf nur benutzt werden, um den durch die Verkehrsschilder C33, C35, C39 und C43 auferlegten Verboten ein Ende zu setzen, und nur dann, wenn das Ende des Verbots nicht mit einer Kreuzung oder einer Autobahnzufahrt zusammenfällt. » Art. 8 - Artikel 10.5 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 11. März 1991, wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « Auf diesem Schild werden die Sinnbilder der Verkehrsteilnehmer gegebenenfalls umgekehrt. » Art. 9 - Artikel 11 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 20. Juli 1990, wird wie folgt abgeändert: 1. Die Artikel 11.6 und 11.6bis desselben Erlasses werden aufgehoben. 2. Artikel 11.7 wird durch folgende Bestimmungen ersetzt: « 11.7 Gebührenpflichtiges Parken 1. Da Parkuhren und Parkscheinautomaten Verkehrsschildern gleichgesetzt sind und an sich verbindlich sind, muss an der Stelle, an der sie angebracht sind, kein Verkehrsschild mit Bezug auf das Parken angebracht werden.Wenn es sich um Geräte handelt, die das Parken auf einer Gesamtheit von Stellplätzen regeln, müssen diese Plätze gemäss der allgemeinen Strassenverkehrsordnung durch eines der durch das Zusatzschild mit dem Vermerk « Parkschein » ergänzten Verkehrsschilder E9a bis E9h gekennzeichnet werden, ausser wenn diese Plätze sich in einer Zone befinden, die durch Verkehrsschilder E9a bis E9h mit zonaler Gültigkeit und dem Vermerk « gebührenpflichtig » gekennzeichnet ist. Geräte, die das Parken auf einer Gesamtheit von Stellplätzen regeln, müssen so aufgestellt oder gekennzeichnet werden, dass sie gut sichtbar und leicht zugänglich sind.
Die anwendbare Regelung muss auf den Geräten angegeben sein.
Die Geräte müssen in allen Fällen eine einfach durchführbare Kontrolle ermöglichen. 2. Wenn eine Karte für gebührenpflichtiges Parken benutzt werden muss, werden die Verkehrsschilder vom Typ E5 und E7 oder E9a bis E9h gemäss der allgemeinen Strassenverkehrsordnung durch ein Zusatzschild mit dem Vermerk « gebührenpflichtig » ergänzt. Der Vermerk « gebührenpflichtig » kann durch einen zusätzlichen Vermerk ergänzt werden, der - die Periode, während deren das Parken gebührenpflichtig ist, - den zu zahlenden Betrag, - die Höchstdauer angibt. » Art. 10 - Artikel 12 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 1. Februar 1991, wird wie folgt abgeändert: 1. Artikel 12.1bis . 1 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « Diese Verkehrsschilder haben Mindestabmessungen von 0,60 m x 0,90 m.
Diese Abmessungen können aufgrund der Ortsbeschaffenheit auf 0,40 m x 0,60 m reduziert werden.
Diese Verkehrsschilder werden von den anderen Schildern mit zonaler Gültigkeit getrennt angebracht. Sie können jedoch an derselben Stütze befestigt werden. » 2. In den Artikeln 12.8 Nr. 4, 12.9.1 Nr. 2 und 12.15 wird die Zahl « 60 » durch die Zahl « 70 » ersetzt. 3. Artikel 12 wird durch folgende Bestimmungen ergänzt: « 12.19 F89. Vorwegweiser, der eine Gefahr oder eine Regelung ankündigt, die nur für eine oder mehrere Fahrspuren einer Fahrbahn mit mehreren Fahrspuren in derselben Richtung gilt F91. Verkehrsschild, das eine Gefahr ankündigt oder eine Regelung vorschreibt, die nur für eine oder mehrere Fahrspuren einer Fahrbahn mit mehreren Fahrspuren in derselben Richtung gilt 1. Diese Verkehrsschilder haben Mindestabmessungen von 1 800 mm x 1 800 mm.2. Wenn die Anzeige einer Gefahr oder einer Regelung über der betreffenden Fahrspur angebracht ist, müssen die Verkehrsschilder F89 und F91 nicht angebracht werden.In diesem Fall sind die Verkehrsschilder, die über den Fahrspuren angebracht werden, nicht in einem Schild mit blauem Grund integriert. 3. Auf öffentlichen Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit mehr als 90 km/h beträgt, wird das Verkehrsschild F89 in einer Entfernung von mindestens 500 m vom Verkehrsschild F91 angebracht. Das Gleiche gilt, wenn Verkehrsschilder über den Fahrspuren angebracht sind. 4. Wenn die Kennzeichnung pro Fahrspur eine Dauerkennzeichnung ist, dürfen nicht mehr als zwei verschiedene Gefahren-, Vorfahrts,- Verbots- oder Gebotsschilder pro Fahrspur gelten.5. Die zusätzlichen Vermerke müssen der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, dem vorliegenden Erlass und seinen Anlagen entsprechen. Sie müssen möglichst kurz sein.
Die Höhe der auf den Zusatzschildern angebrachten Vermerke beträgt mindestens: - 0,24 m auf Autobahnen und auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit mehr als 90 km/h beträgt; - 0,18 m auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit mehr als 70 km/h und höchstens 90 km/h beträgt; - 0,12 m auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit höchstens 70 km/h beträgt. 6. Die Bestimmungen von Artikel 12.19 Nr. 5 sind ebenfalls anwendbar auf die für die jeweilige Fahrspur benutzte Kennzeichnung mit veränderlicher Information. 12.20 F93. Verkehrsschild, das auf einen Verkehrsfunksender hinweist 1. Auf diesem Verkehrsschild beträgt die Höhe der Buchstaben und Sinnbilder, die den Namen des Senders bilden, mindestens: - 0,24 m auf Autobahnen und auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit mehr als 90 km/h beträgt; - 0,18 m auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit mehr als 70 km/h und höchstens 90 km/h beträgt; - 0,12 m auf Strassen, auf denen die erlaubte Höchstgeschwindigkeit höchstens 70 km/h beträgt. 2. Im weissen Viereck des Schildes können unter dem Wort « Radio » in schwarzer Farbe der Vermerk des Namens oder des Zeichens der Station und die Programmnummer stehen. Unter diesem Viereck werden auf dem blauen Grund des Schildes die Frequenz und gegebenenfalls die Wellenlänge des Lokalsenders angegeben.
Dieser Angabe kann der Vermerk « MHz » folgen. 12.21 F95. Auslaufspur 1. Dieses Verkehrsschild hat Mindestabmessungen von 1 800 mm x 2 700 mm. Auf seinem unteren Teil kann es durch die Angabe der Entfernung, in der sich die Auslaufspur befindet, ergänzt werden. 2. Dieses Verkehrsschild muss dort angebracht werden, wo eine Auslaufspur angelegt wurde, und nur in diesem Fall. 12.22 F97. Verkehrsschild, das auf eine Verengung hinweist, die der Breite einer Fahrspur entspricht Dieses Verkehrsschild wird anstatt des Verkehrsschildes A7 und des Zusatzschildes vom Typ IX der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass benutzt, um auf eine Verengung hinzuweisen, die der Breite einer Fahrspur entspricht. » Art. 11 - In den Artikeln 18.3 und 19.1 Nr. 1 zu demselben Erlass wird die Zahl « 60 » durch die Zahl « 70 » ersetzt.
Art. 12 - In der Anlage 4 zu demselben Erlass wird die Zahl »60 » in den Tafeln 5, 7 und 8 durch die Zahl « 70 » ersetzt.
Art. 13 - Vorliegender Erlass tritt am 1. Januar 1992 in Kraft.
Brüssel, den 19. Dezember 1991 J.-L. DEHAENE
Anlage 7 zum Ministeriellen Erlass zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen I. Beispiele von Abbildungen der Verkehrsschilder auf der Kennzeichnung mit zonaler Gültigkeit Pour la consultation du tableau, voir image Auf dem Verkehrsschild, das das Ende der Zone anzeigt, ist der zusätzliche Vermerk fakultativ.
II. Beispiele von Verkehrsschildern, die zwei Regelungen mit zonaler Gültigkeit angeben Pour la consultation du tableau, voir image Gesehen, um dem Ministeriellen Erlass vom 19. Dezember 1991 beigefügt zu werden Der Minister des Verkehrswesens, J.-L. DEHAENE
Anlage 8 zum Ministeriellen Erlass zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Beispiel einer Abgrenzung am Eingang einer Durchfahrt Pour la consultation du tableau, voir image Diese Abgrenzung kann angebracht werden, um die Durchfahrt teilweise oder ganz abzugrenzen. Sie kann vor der Durchfahrt angebracht werden.
Gesehen, um dem Ministeriellen Erlass vom 19. Dezember 1991 beigefügt zu werden Der Minister des Verkehrswesens, J.-L. DEHAENE Gezien om te worden gevoegd bij Ons besluit van 17 januari 2002.
ALBERT Van Koningswege : De Minister van Binnenlandse Zaken, A. DUQUESNE Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 13 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DER INFRASTRUKTUR 11. MARZ 1997 - Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11.Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Der Staatssekretär für Sicherheit, Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch die Gesetze vom 21. Juni 1985 und 20. Juli 1991;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere des Artikels 60.2;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, abgeändert durch die Ministeriellen Erlasse vom 8. Dezember 1977, 23. Juni 1978, 14. Dezember 1979, 25.
November 1980, 11. April 1983, 1. Juni 1984, 17. September 1988, 20.
Juli 1990, 1. Februar 1991, 11. März 1991, 27. Juni 1991 und 19.
Dezember 1991;
In der Erwägung, dass die Regionalregierungen an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses beteiligt worden sind;
Aufgrund des Gutachtens des Staatsrates Erlässt: Artikel 1 - Artikel 8.1 des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 19. Dezember 1991, wird wie folgt abgeändert : 1. Artikel 8.1 Nr. 2 wird durch folgenden Absatz ergänzt : « Die Verkehrsschilder B9 oder B15 dürfen nicht angebracht werden, wenn das Verkehrsschild B1 an den Zufahrtsstrassen zu einem durch die Verkehrsschilder D5 gekennzeichneten Kreisverkehr angebracht ist. » 2. Artikel 8.1 wird wie folgt ergänzt : « 5. Die Verkehrsschilder B1 oder, falls notwendig, die Verkehrsschilder B5 müssen an allen Zufahrtsstrassen zu einem durch die Verkehrsschilder D5 gekennzeichneten Kreisverkehr angebracht werden.
Diese Verkehrsschilder müssen nicht durch die Verkehrsschilder B3 oder B7 angekündigt werden. » 3. Artikel 8.3 Nr. 3 wird wie folgt ergänzt : « Die Verkehrsschilder B9 oder B15 dürfen nicht angebracht werden, wenn das Verkehrsschild B5 an den Zufahrtsstrassen zu einem durch die Verkehrsschilder D5 gekennzeichneten Kreisverkehr angebracht ist. » 4. Artikel 8.5 Nr. 4 wird durch folgende Bestimmung ergänzt : « Sie dürfen nicht auf durch die Verkehrsschilder D5 gekennzeichneten Kreisverkehren angebracht werden. » 5. Artikel 8.8 wird wie folgt ergänzt : « 5. Die Verkehrsschilder B15 dürfen nicht auf durch die Verkehrsschilder D5 gekennzeichneten Kreisverkehren angebracht werden. » 6. Artikel 8.9 wird wie folgt ergänzt : « 3. Dieses Verkehrsschild muss nicht angebracht werden an einer Kreuzung mit Rechtsvorfahrt, die einem durch die Verkehrsschilder D5 gekennzeichneten Kreisverkehr unmittelbar folgt. » 7. Artikel 8.11 wird aufgehoben. 8. Die Artikel 8.12 und 8.13 werden zu Artikel 8.11 beziehungsweise Artikel 8.12.
Art. 2 - Artikel 10.3 Absatz 1 desselben Erlasses wird wie folgt ergänzt : « und insofern die Führer aller Fahrzeuge um die Verkehrsleiteinrichtung herum fahren können. » Art. 3 - In-Kraft-Treten Vorliegender Erlass tritt am 1. Oktober 1997 in Kraft.
Art. 4 - Übergangsbestimmung Die auf einem durch das Verkehrsschild D5 gekennzeichneten Kreisverkehr angebrachten Verkehrsschilder B15 dürfen bis zum 1.
November 1997 beibehalten werden.
Brüssel, den 11. März 1997 Der Minister des Innern, J. VANDE LANOTTE Der Staatssekretär für Sicherheit, J. PEETERS Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 14 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DER INFRASTRUKTUR 16. JULI 1997 - Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11.Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Der Staatssekretär für Sicherheit, Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch die Gesetze vom 21. Juni 1985 und 20. Juli 1991;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere des Artikels 60.2;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, abgeändert durch die Ministeriellen Erlasse vom 8. Dezember 1977, 23. Juni 1978, 14. Dezember 1979, 25.
November 1980, 11. April 1983, 1. Juni 1984, 17. September 1988, 20.
Juli 1990, 1. Februar 1991, 11. März 1991, 27. Juni 1991, 19. Dezember 1991 und 11. März 1997;
Aufgrund des Einverständnisses des Ministers des Innern;
In der Erwägung, dass die Regionalregierungen an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses beteiligt worden sind;
Aufgrund des Beschlusses des Ministerrats vom 25. April 1997 in Bezug auf den Antrag auf Begutachtung innerhalb einer Frist von einem Monat;
Aufgrund des Gutachtens des Staatsrates vom 11. Juni 1997, abgegeben in Anwendung von Artikel 84 Absatz 1 Nr. 1 der koordinierten Gesetze über den Staatsrat, Erlässt: Artikel 1 - In den Ministeriellen Erlass vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen wird ein Artikel 3ter mit folgendem Wortlaut eingefügt : « Art. 3ter - Besondere Verkehrslichtzeichen, die den Verkehr von Fahrzeugen des Linienverkehrs mit öffentlichen Verkehrsmitteln regeln (Artikel 62ter der allgemeinen Strassenverkehrsordnung) Die besonderen Verkehrslichtzeichen, die den Verkehr von Fahrzeugen des Linienverkehrs mit öffentlichen Verkehrsmitteln regeln, stimmen mit Tafel 5 der Anlage 1 zu vorliegendem Erlass überein. Sie leuchten auf einer schwarzen lichtundurchlässigen kreisförmigen Fläche mit einem Mindestdurchmesser von 0,18 m auf.
Sie dürfen nur benutzt werden, um den Verkehr der Fahrzeuge auf einer dem Verkehr von Fahrzeugen des Linienverkehrs mit öffentlichen Verkehrsmitteln vorbehaltenen Sonderspur oder überfahrbaren Sonderspur zu regeln. » Art. 2 - Artikel 12 desselben Erlasses, abgeändert durch die Ministeriellen Erlasse vom 23. Juni 1978, 11. April 1983, 17.
September 1988, 20. Juli 1990, 1. Februar 1991 und 19. Dezember 1991, wird wie folgt abgeändert : 1. Artikel 12.5 wird durch folgende Bestimmung ergänzt : « Dieses Verkehrsschild muss Mindestabmessungen von 0,60 m x 0,40 m haben. » 2. Ein Artikel 12.5bis mit folgendem Wortlaut wird eingefügt : « 12.5bis Verkehrsschild F18. Angabe einer dem Verkehr von Fahrzeugen des Linienverkehrs mit öffentlichen Verkehrsmitteln vorbehaltenen überfahrbaren Sonderspur Dieses Verkehrsschild wird am Anfang der überfahrbaren Sonderspur angebracht. Es kann nach jeder Kreuzung wiederholt werden.
Dieses Schild muss Mindestabmessungen von 0,60 m x 0,40 m haben. » Art. 3 - Artikel 14 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 25. November 1980, wird durch folgende Bestimmung ergänzt : « 14.6 Abgrenzung der den Fahrzeugen des Linienverkehrs mit öffentlichen Verkehrsmitteln vorbehaltenen überfahrbaren Sonderspur Die weisse durchgehende Linie, die die überfahrbare Sonderspur abgrenzt, ist etwa 0,20 m breit.
Sie wird auf der ganzen Länge der Spur angebracht, ausser an Stellen, wo die in Artikel 19.7 vorgesehenen Markierungen benutzt werden.
Auf überfahrbaren Sonderspuren können Aufschriften angebracht werden, die der Tafel 11 der Anlage 4 zu vorliegendem Erlass entsprechen. » Art. 4 - Artikel 15 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmung ersetzt : « Art. 15 - Vorläufige Längsmarkierungen zur Anzeige der Fahrspuren 1. Die durchgehende Linie wird wie folgt angebracht : - entweder durch zwei Reihen gegeneinander versetzt angeordneter oranger Nägel, wobei der Abstand zwischen einem Nagel der einen Reihe und den nächstliegenden Nägeln der anderen Reihe gemäss Tafel 2 der Anlage 4 zu vorliegendem Erlass etwa 0,60 m beträgt; - oder durch eine orange durchgehende Linie mit einer Breite von etwa 0,20 m auf Autobahnen und 0,15 m auf den anderen Strassen. 2. Die unterbrochene Linie wird wie folgt angebracht : - entweder durch Gruppen von fünf orangen Nägeln mit einem Zwischenabstand von etwa 0,60 m, wobei der Abstand zwischen den Gruppen gemäss Tafel 2 der Anlage 4 zu vorliegendem Erlass etwa 10 m beträgt, - oder durch eine gemäss den Bestimmungen von Artikel 14.3 gezogene orange unterbrochene Linie mit einer Breite von etwa 0,20 m auf Autobahnen und 0,15 m auf anderen Strassen. » Art. 5 - Artikel 19 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 19. Dezember 1991, wird wie folgt abgeändert : 1. In der Überschrift von Artikel 19.3 werden nach dem Wort « Leitinselmarkierungen » die Wörter « und Sperrflächenmarkierungen » eingefügt. 2. In Artikel 19.3 Nr. 1 und 2 werden die Wörter « und Sperrflächen » nach dem Wort « Leitinseln » eingefügt. 3. Folgende Bestimmung wird hinzugefügt : « 19.7 Schachbrettartige Markierungen Diese Markierungen bestehen aus weissen Vierecken mit Seiten von etwa 0,50 m.
Sie dürfen nur benutzt werden, um auf einer überfahrbaren Sonderspur den Raum abzugrenzen, der Fahrzeugen des Linienverkehrs mit öffentlichen Verkehrsmitteln vorbehalten ist, oder um Sonderspuren und überfahrbare Sonderspuren miteinander zu verbinden.
Sie dürfen nicht benutzt werden, wenn die in Artikel 14.6 vorgesehenen Markierungen angebracht sind. » Art. 6 - Vorliegender Erlass tritt am 1. Oktober 1997 in Kraft.
Brüssel, den 16. Juli 1997 J. PEETERS
Anlage 1 zum Ministeriellen Erlass zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Tafel 55 : Besondere Verkehrslichtzeichen, die den Verkehr von Fahrzeugen des Linienverkehrs mit öffentlichen Verkehrsmitteln regeln Pour la consultation du tableau, voir image Gesehen, um dem Ministeriellen Erlass vom 16. Juli 1997 beigefügt zu werden Brüssel, den 16. Juli 1997 Der Staatssekretör, J. PEETERS
Anlage 4 zum Ministeriellen Erlass zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen Tafel 11 - Markierungen für die überfahrbaren Sonderspuren Pour la consultation du tableau, voir image Gesehen, um dem Ministeriellen Erlass vom 16. Juli 1997 beigefügt zu werden Brüssel, den 16. Juli 1997 Der Staatssekretör, J. PEETERS Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE
Annexe 15 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DER INFRASTRUKTUR 9. OKTOBER 1998 - Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11.Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen und zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 1.
Dezember 1975 zur Festlegung der Merkmale bestimmter Scheiben, Beschilderungen, Schilder und Angaben Der Minister des Innern und der Staatssekretär für Sicherheit, Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch die Gesetze vom 21. Juni 1985 und 20. Juli 1991;
Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere des Artikels 60.2;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, abgeändert durch die Ministeriellen Erlasse vom 8. Dezember 1977, 23. Juni 1978, 14. Dezember 1979, 25.
November 1980, 11. April 1983, 1. Juni 1984, 17. September 1988, 20.
Juli 1990, 1. Februar 1991, 11. März 1991, 27. Juni 1991, 19. Dezember 1991, 11. März 1997 und 16. Juli 1997;
Aufgrund des Ministeriellen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Festlegung der Merkmale bestimmter Scheiben, Beschilderungen, Schilder und Angaben, die durch die allgemeine Strassenverkehrsordnung vorgeschrieben sind, abgeändert durch die Ministeriellen Erlasse vom 15. April 1980, 25.März 1987 und 26. November 1997;
In der Erwägung, dass die Regionalregierungen an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses beteiligt worden sind;
Aufgrund des Beschlusses des Ministerrats vom 3. Juli 1998 in Bezug auf den Antrag auf Begutachtung innerhalb einer Frist von einem Monat;
Aufgrund des Gutachtens des Staatsrates vom 16. September 1998, abgegeben in Anwendung von Artikel 84 Absatz 1 Nr. 1 der koordinierten Gesetze über den Staatsrat, Erlassen: Artikel 1 - In Artikel 6.7.1 Nr. 1 des Ministeriellen Erlasses vom 11.
Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen, eingefügt durch den Ministeriellen Erlass vom 19. Dezember 1991, wird Absatz 2 durch folgende Bestimmung ersetzt: « Was das Verkehrsschild C43 betrifft, darf nur folgenden Geschwindigkeitsbeschränkungen zonale Gültigkeit verliehen werden: - Geschwindigkeitsbeschränkungen auf 30 km/h gemäss dem Königlichen Erlass vom 9. Oktober 1998 zur Festlegung der Bedingungen für die Einrichtungen von Zonen, in denen die Geschwindigkeit auf 30 km in der Stunde beschränkt ist, - Geschwindigkeitsbeschränkungen auf 50 km/h beziehungsweise 70 km/h, insofern diese Zone sich ausserhalb einer durch die Verkehrsschilder F1 und F3 abgegrenzten geschlossenen Ortschaft befindet und bebaut ist oder sich dort gewöhnlich zahlreiche Fussgänger und Radfahrer aufhalten. » Art. 2 - Artikel 7.4bis desselben Erlasses, eingefügt durch den Ministeriellen Erlass vom 11. April 1983 und abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 17. September 1988, wird wie folgt abgeändert: 1. Die Überschrift wird durch folgende Überschrift ersetzt: « Verkehrsschild A14.Fahrbahnanhebung auf öffentlicher Strasse » 2. Absatz 1 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « Gekennzeichnet werden müssen Fahrbahnanhebungen auf öffentlicher Strasse, die angelegt wurden gemäss dem Königlichen Erlass vom 9. Oktober 1998 zur Festlegung der Bedingungen für das Anlegen von Fahrbahnanhebungen auf öffentlicher Strasse und der technischen Vorschriften, denen diese genügen müssen. » 3. In den Absätzen 2 und 3 werden die Wörter « Verkehrsberuhigungsanlagen » und « Verkehrsberuhigungsanlage » jeweils durch die Wörter « Fahrbahnanhebungen auf öffentlicher Strasse » beziehungsweise « Fahrbahnanhebung auf öffentlicher Strasse » ersetzt. » Art. 3 - In Artikel 8.1 Nr. 4 desselben Erlasses, eingefügt durch den Ministeriellen Erlass vom 23. Juni 1978, wird Absatz 1 durch folgenden Satzteil ergänzt: « , ausser wenn der verkehrsberuhigte Bereich in eine durch die Verkehrsschilder F4a und F4b abgegrenzte Zone mündet. » Art. 4 - Artikel 9 wird wie folgt abgeändert: 1. In Artikel 9.1 Nr. 3 Absatz 3 dritter Gedankenstrich werden zwischen dem Wort « F17 » und den Wörtern « statt des Verkehrsschildes F19 » die Wörter « oder F18 » eingefügt. 2. Artikel 9.2 Absatz 3 wird aufgehoben. 3. In denselben Erlass wird ein Artikel 9.2bis mit folgendem Wortlaut eingefügt: « 9.2bis. Verkehrsschild C3 mit Zusatzschild « Spielstrasse » Eine öffentliche Strasse, die man als Spielstrasse einrichten will, muss sich an einer Stelle befinden, wo die Geschwindigkeit auf 50 km/h beschränkt ist.
Es muss sich um eine Strasse oder ein Viertel mit überwiegender Wohnfunktion, ohne Transitverkehr und ohne Linienverkehr mit öffentlichen Verkehrsmitteln handeln.
In den Stunden, während deren die öffentliche Strasse als Spielstrasse gekennzeichnet wird, darf eine Spielinfrastruktur dort angebracht werden, unter der Bedingung, dass sie die Durchfahrt für zugelassene Führer und vorfahrtsberechtigte Fahrzeuge nicht verhindert.
Die öffentliche Strasse, die man als Spielstrasse einrichten will, muss immer zu den gleichen Uhrzeiten zeitweilig gesperrt werden.
Es müssen genügend Schranken angebracht werden, um die Spielstrasse deutlich abzugrenzen.
Auf den Schranken wird ein Verkehrsschild C3 mit dem Zusatzschild « Spielstrasse » befestigt.
Die Uhrzeiten, während deren die Strasse als Spielstrasse eingerichtet ist, werden auf dem Zusatzschild angegeben.
Die Schranken werden unter der Aufsicht und Verantwortung des Verwalters des Strassen- und Wegenetzes angebracht. » 4. Artikel 9.9 Nr. 3, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 19. Dezember 1991, wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 9.9.3. Wenn eine Geschwindigkeitsbeschränkung ausserhalb einer geschlossenen Ortschaft auferlegt wird, wird das erste Verkehrsschild C43 durch ein gleiches Verkehrsschild, das durch ein Zusatzschild vom Typ Ia der Anlage 2 zu vorliegendem Erlass ergänzt wird, angekündigt, insofern die Differenz zwischen der erlaubten Höchstgeschwindigkeit und der auferlegten Geschwindigkeitsbeschränkung mehr als 20 km/h beträgt. » 5. Die Absätze 2 und 3 von Artikel 9.9 Nr. 3 werden zu Artikel 9.9 Nr. 4.
Art. 5 - Artikel 11.6 desselben Erlasses, aufgehoben durch den Ministeriellen Erlass vom 19. Dezember 1991, wird mit folgendem Wortlaut wieder aufgenommen: « 11.6 Auf Fahrbahnanhebungen auf öffentlicher Strasse, wie sie in Artikel 22ter.1 Nr. 3 des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehen sind, darf das Halten und Parken nicht erlaubt werden, wenn diese Anhebungen insgesamt weniger als 10 m lang sind. » Art. 6 - Artikel 12 desselben Erlasses, abgeändert durch die Ministeriellen Erlasse vom 23. Juni 1978, 11. April 1983, 17.
September 1988, 20. Juli 1990, 1. Februar 1991, 19. Dezember 1991 und 16. Juli 1997, wird wie folgt abgeändert: 1.Artikel 12.18 Absatz 1 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 12.18 Verkehrsschild F87. Fahrbahnanhebung auf öffentlicher Strasse Dieses Schild hat Seiten von mindestens 0,40 m.
Es muss auf Höhe jeder Fahrbahnanhebung auf öffentlicher Strasse angebracht werden, die angelegt wurde gemäss dem Königlichen Erlass vom 9. Oktober 1998 zur Festlegung der Bedingungen für das Anlegen von Fahrbahnanhebungen auf öffentlicher Strasse und der technischen Vorschriften, denen diese genügen müssen, und sich ausserhalb einer Kreuzung befindet. » 2. Artikel 12 wird durch folgende Bestimmungen ergänzt: « 12.23 Verkehrsschilder F99a und F101a. Weg, der dem Verkehr der Fussgänger, Radfahrer und Reiter vorbehalten ist 1. Diese Schilder haben Seiten von mindestens 0,40 m.2. Sie dürfen durch kein Zusatzschild ergänzt werden.3. Sie dürfen nicht benutzt werden, um einen Fussgängerbereich zu kennzeichnen. 12.24 Verkehrsschilder F99b und F101b. Weg, der dem Verkehr der Fussgänger, Radfahrer und Reiter vorbehalten ist, mit Angabe des Teils des Weges, der für jede Kategorie von Verkehrsteilnehmern bestimmt ist 1. Diese Schilder haben Seiten von mindestens 0,40 m.2. Sie dürfen durch kein Zusatzschild ergänzt werden.3. Auf diesen Verkehrsschildern werden die Sinnbilder der Verkehrsteilnehmer gegebenenfalls umgekehrt.4. Sie dürfen nicht benutzt werden, um einen Fussgängerbereich zu kennzeichnen.5. Der Platz, der jeder Kategorie Verkehrsteilnehmer vorbehalten ist, muss deutlich sichtbar sein. 12.25 Verkehrsschilder F103 und F105. Beginn und Ende eines Fussgängerbereichs 1. Diese Schilder haben Mindestabmessungen von 0,60 m x 0,90 m. Aufgrund der örtlichen Umstände können diese Abmessungen auf 0,40 m x 0,60 m reduziert werden. 2. Sie dürfen nur angebracht werden, wenn in dem Bereich kommerzielle oder touristische Tätigkeiten ausgeübt werden.3. Die Verkehrsteilnehmer, die gemäss Artikel 22sexies 1 Nr.2 des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung Zugang zum Fussgängerbereich haben, werden in schwarzer Farbe auf dem unteren weissen Teil des Schildes in folgender Reihenfolge angegeben: - die Versorgungsfahrzeuge, mit Angabe der Uhrzeiten und eventuell der Tage und der Bedingungen für den Zugang; - die Taxis, mit Angabe der Uhrzeiten und eventuell der Tage; - die Radfahrer, mit Angabe der Uhrzeiten und eventuell der Tage. » Art. 7 - In Artikel 18.4 desselben Erlasses, abgeändert durch den Ministeriellen Erlass vom 20. Juli 1990, werden die Absätze 4 und 5 durch folgende Bestimmungen ersetzt: « Die Quermarkierung muss angebracht werden, wenn Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern die Fahrbahn ausserhalb der Kreuzung oder des Kreisverkehrs überqueren müssen.
Sie darf nicht auf der Kreuzung selbst oder auf dem Kreisverkehr angebracht werden, wenn die Führer von Fahrrädern und zweirädrigen Kleinkrafträdern dieselben Vorfahrtsregeln wie die anderen Führer befolgen müssen. » Art. 8 - Der Ministerielle Erlass vom 1. Dezember 1975 zur Festlegung der Merkmale bestimmter durch die allgemeine Strassenverkehrsordnung vorgeschriebener Scheiben, Beschilderungen, Schilder und Angaben, abgeändert durch die Ministeriellen Erlasse vom 15. April 1980, 25.
März 1987 und 26. November 1997, wird wie folgt abgeändert: 1. In der Überschrift dieses Erlasses, ersetzt durch den Ministeriellen Erlass vom 25.März 1987, werden die Wörter « Schilder und Angaben » durch die Wörter « und Schilder » ersetzt. 2. Artikel 4 wird aufgehoben.3. Anlage 2 zu diesem Erlass wird aufgehoben. Art. 9 - Wenn der Verkehr in einem wie in Artikel 22sexies des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung vorgesehenen Fussgängerbereich vor dem In-Kraft-Treten des vorliegenden Erlasses gemäss dem Ministeriellen Rundschreiben vom 14. November 1977 über die zusätzlichen Verordnungen und das Anbringen der Verkehrszeichen Punkt V Kommentar zu Artikel 9.2 - Verkehrsschild C3 - als Fussgängerstrasse gekennzeichnet ist, darf diese Kennzeichnung spätestens bis zum 31.
März 1999 beibehalten werden.
Art. 10 - Vorliegender Erlass tritt am 1. November 1998 in Kraft.
Brüssel, den 9. Oktober 1998 Der Minister des Innern, L. VAN DEN BOSSCHE Der Staatssekretär für Sicherheit, J. PEETERS Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 janvier 2002.
ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE .