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Arrêté Royal du 16 mars 1999
publié le 09 juin 1999

Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 1997 en exécution de l'article 115 de la loi sur les hôpitaux, coordonné le 7 août 1987

source
ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement
numac
1999022287
pub.
09/06/1999
prom.
16/03/1999
ELI
eli/arrete/1999/03/16/1999022287/moniteur
moniteur
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.(...)
Document Qrcode

16 MARS 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 1997 en exécution de l'article 115 de la loi sur les hôpitaux, coordonné le 7 août 1987


ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée, le 7 août 1987, notamment l'article 115, modifié par la loi du 29 avril 1996;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté royal du 16 juillet 1997 en exécution de l'article 115 de la loi sur les hôpitaux, coordonné le 7 août 1987, la mention : Docteurs en médecine, chirurgie et accouchement : Schlusselberg, Jean, Bruxelles; est remplacée par la mention : Brasseur, Alain, La Louvière; du Jardin Béatrice, Bruxelles;

Tamise, Martine, Bruxelles.

Infirmier : Van Audenhove, Veerle, Brussel;

Vanlangenaeker, Lieven, Genk; est remplacée par la mention : De Maerteleire, Brigitte, Ledeberg;

De Meerleer, Ingrid, Drongen;

Verdonck, Tom, Afsnee.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 16 mars 1999.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Santé publique et des Pensions, M. COLLA

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