14 NOVEMBRE 2014. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 2 décembre 2013, conclue au sein de la Commission paritaire de la transformation du papier et du carton, relative à la classification des fonctions (1)

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 5 décembre 1968Documents pertinents retrouvés type loi prom. 05/12/1968 pub. 22/05/2009 numac 2009000346 source service public federal interieur Loi sur les conventions collectives de travail et les commissions paritaires. - Coordination officieuse en langue allemande fermer sur les conventions collectives de travail et les commissions paritaires, notamment l'article 28;

Vu la demande de la Commission paritaire de la transformation du papier et du carton;

Sur la proposition du Ministre de l'Emploi, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Est rendue obligatoire la convention collective de travail du 2 décembre 2013, reprise en annexe, conclue au sein de la Commission paritaire de la transformation du papier et du carton, relative à la classification des fonctions.

Art. 2.Le ministre qui a l'Emploi dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 14 novembre 2014.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre de l'Emploi, K. PEETERS _______ Note (1) Référence au Moniteur belge : Loi du 5 décembre 1968Documents pertinents retrouvés type loi prom. 05/12/1968 pub. 22/05/2009 numac 2009000346 source service public federal interieur Loi sur les conventions collectives de travail et les commissions paritaires. - Coordination officieuse en langue allemande fermer, Moniteur belge du 15 janvier 1969. Annexe Commission paritaire de la transformation du papier et du carton Convention collective de travail du 2 décembre 2013 Classification des fonctions (Convention enregistrée le 18 février 2014 sous le numéro 119527/CO/136) CHAPITRE Ier. - Champ d'application

Article 1er.La présente convention collective de travail est applicable aux employeurs et aux ouvriers et ouvrières des entreprises relevant de la compétence de la Commission paritaire de la transformation du papier et du carton, sauf si la commission paritaire en décide autrement.

Classification des fonctions

Art. 2.Les ouvriers et ouvrières sont répartis, selon leur activité, en sept classes de fonctions, correspondant aux caractéristiques suivantes : Classe 1 : travaux exigeant une formation technique du niveau A3 et une expérience professionnelle d'un an ou une formation équivalente acquise par un apprentissage méthodique de trois ans.

Classe 2 : travaux de caractère varié exigeant un certain effort physique et des connaissances techniques assimilables par une expérience de 2 ans ou travaux plaçant sous la responsabilité de l'exécutant un ou plusieurs ouvriers ou ouvrières des classes 3 ou 4.

Classe 3 : travaux exigeant une certaine force physique et des connaissances techniques élémentaires assimilables par une expérience d'un an ou travaux plaçant sous la responsabilité de l'exécutant un ou plusieurs ouvriers ou ouvrières des classes 5, 6 ou 7.

Classe 4 : travaux simples exigeant une grande force physique et pouvant être accomplis après de courtes explications ou travaux variés exigeant une grande habilité manuelle et une formation pratique poussée, mais ne réclamant aucun effort physique particulier.

Classe 5 : travaux variés exigeant des efforts physiques légers et nécessitant une formation pratique de neuf mois.

Classe 6 : travaux répétés exigeant des efforts physiques légers et requérant une période de mise au courant de trois mois.

Classe 7 : travaux simples n'exigeant que des efforts physiques légers et pouvant être accomplis après de courtes explications. Les fonctions rémunérées en classe 7 obtiennent après 6 mois d'occupation le salaire de la classe 6.

En outre, certains ouvriers et ouvrières sont maintenus hors classification, pour autant que leur activité corresponde aux caractéristiques suivantes : Hors classification : travaux exigeant une formation technique du niveau A2 et une expérience professionnelle de 2 ans ou une formation équivalente acquise par un apprentissage complet de 4 ans.

Leur salaire réel tient compte de l'ordre de grandeur du salaire convenu pour une qualification similaire dans d'autres secteurs.

Art. 3.Le tableau annexé mentionne des exemples de travaux correspondant à ces diverses classes de fonctions.

Art. 4.En cas de doute ou de différend s'élevant dans une entreprise au sujet du classement d'une fonction non prévue par ce tableau ou en cas d'introduction de techniques nouvelles, la partie la plus diligente peut en saisir la commission paritaire, qui peut en confier l'examen et la solution à une sous-commission restreinte.

Art. 5.L'application de la classification des fonctions reprises aux articles 2 à 4 et le tableau avec des exemples de classification doivent maintenir en cette matière les droits acquis et les situations individuelles plus favorables. CHAPITRE II. - Dispositions finales

Art. 6.La présente convention collective de travail est applicable à partir du 1er février 2013 pour une durée indéterminée.

Elle peut être dénoncée par l'une des parties moyennant un préavis de trois mois, notifié par lettre recommandée à la poste adressée au président de la Commission paritaire de la transformation de papier et du carton et aux organisation y représentées.

Vu pour être annexé à l'arrêté royal du 14 novembre 2014.

Le Ministre de l'Emploi, K. PEETERS

Annexe à la convention collective de travail du 2 décembre 2013, conclue au sein de la Commission paritaire de la transformation du papier et du carton, relative à la classification des fonctions Classification des fonctions A. Pour toutes les entreprises 1. Personnel d'entretien - Révision, réparation et mise au point de machines complexes et de précision (automatique Bobst, autovariable Bobst, autoplatine Bobst avec margeur automatique, mitrailleuse automatique, presse à margeur automatique, Winkler & Dünnebier à enveloppes, Rofa à cahiers ou similaires) HC - Entretien général mécanique ou électrique complet et réglage de machines citées à l'exemple précédent HC - Révision, réparation et mise au point de machines simples, non énumérées à l'exemple antérieur C1 - Entretien mécanique ou électrique simple et réglage de machines non énumérées à l'exemple antérieur C1 2.Fonctions diverses - Réglage, conduite et responsabilité de machines d'imprimerie pour lesquelles une formation complète de l'industrie graphique est exigée (diplôme délivré par une école professionnelle, ou cycle complet de l'apprentissage de quatre ans) HC - Conduite de camions de plus de 5 tonnes de charge utile C1 - Conduite de camions ayant jusqu'à 5 tonnes de charge utile, avec encaissement habituel d'argent C1 - Conduite de camions ayant jusqu'à 5 tonnes de charge utile, sans encaissement habituel d'argent C2 - Responsabilité de l'organisation technique du magasin C2 - Responsabilité et organisation de l'expédition C2 - Conduite d'engins automoteurs pour levage et gerbage du type Clark ou similaire, ayant plus de 5 tonnes de capacité de levage ou effectuant des travaux complexes C2 - Conduite d'engins automoteurs pour levage et gerbage du type Clark ou similaire, ayant jusqu'à 5 tonnes de capacité de levage ou effectuant des travaux simples C3 - Conduite et responsabilité d'installation de chauffage et de climatisation normale, ainsi que de chaufferie pour force motrice C3 - Travaux normaux de magasinage ou d'expédi-tion C3 - Convoyage de camion C3 - Travaux lourds d'emballage, de déballage, de bobinage et de débobinage C4 - Travaux lourds d'aide au magasin C4 - Autres travaux auxiliaires lourds C4 - Travaux auxiliaires légers C7 - Entretien des locaux C7 B. Fabrication d'articles scolaires et de bureau, de correspondance, de comptabilité et de classement (cahiers, registres, carnets, agendas, fiches, enveloppes, pochettes, papier à lettres, étiquettes, classeurs, albums, etc.) - Travaux complexes de reliure pour lesquels une formation complète de l'industrie de la reliure est exigée (diplôme délivré par une école professionnelle, ou cycle complet de l'apprentissage de quatre ans) HC - Travaux complexes et de haute précision à la rogneuse HC - Mise en train, conduite et responsabilité de machines combinées à régler et façonner les cahiers brochés à partir de la bobine (Rofa et similaires) HC - Mise en train, conduite et responsabilité de machines rotatives à carnets voyageurs HC - Mise en train, conduite et responsabilité de machines à régler à bobines HC - Mise en train, conduite et responsabilité de machines à spirales et à régler Bielomatic HC - Réglage, conduite et responsabilité de machines à souder et dorer le plastique HC - Mise en train, conduite et responsabilité de machines à couvertures (Kolbus et similaires) C1 - Travaux courants à la rogneuse C1 - Responsabilité de l'organisation technique du magasin C1 - Responsabilité de l'expédition C1 - Mise en train, conduite et responsabilité de machines à spirales complexes (autres) C1 - Découpe de formats spéciaux d'enveloppes à l'emporte-pièce avec responsabilité du tracé et de l'utilisation optimale du papier C1 - Découpe d'enveloppes à l'emporte-pièce C2 - Aide pour travaux lourds à la conduite de la Rofa deux bobines C3 - Service de la machine à enveloppe C5 - Couture au fil végétal C5 - Pliage à la main (sacs et pochettes) C5 - Service pédale C5 - Bordure deuil C5 - Coloration au pochoir C5 - Gommage à la main et à la machine C5 - Bordure à l'aniline C5 - Couture au fil métallique C5 - Spiralage sur machines simples C6 - Comptage, foliotage C6 - Collage de gardes C6 - Aide au service de la machine à enveloppes C6 - Aide au façonnage C6 C. Fabrication de carton ondulé - Responsabilité d'un train onduleur HC - Responsabilité de plusieurs machines autoslotter HC - Mise en train, conduite et responsabilité de machines onduleuses simple face C1 - Mise en train, conduite et responsabilité de machines autoslotter double face C2 - Mise en train, conduite et responsabilité de machines onduleuses double face C2 - Conduite et responsabilité de machines à découper en long ou en travers à l'onduleuse C2 - Responsabilité de la colle pour plusieurs trains onduleurs ( en plusieurs équipes) C2 - Responsabilité de la colle pour plusieurs trains onduleurs (travail en une équipe) C3 - Conduite de machines automatiques à paquets C3 - Collage à pattes ou à bandes gommées automatiques C3 - Travaux lourds à l'emballage automatique ou manuel C4 - Evacuation de productions lourdes à l'onduleuse, à la machine Slotter C4 - Comprimer, déplacer et charger les ballots de déchets C4 - Conduite de la machine à paraffiner C4 - Collage à pattes ou bandes gommées à machines simples ou semi-automatiques C6 - Emballage manuel courant C7 D. Fabrication de cartonnages - Création de modèles HC - Mise en train, conduite et responsabilité de machines combinées pour la découpe et l'impression (autovariables et similaires) HC - Mise en train, conduite et responsabilité de machines automatiques à coller les boîtes pliantes, à plusieurs postes de collage HC - Mise en train, conduite et responsabilité de machines autoplatines avec décorticage HC - Travaux de haute précision aux rogneuses Massicot ou similaires lorsque cette activité est l'occupation principale du travailleur HC - Confection de formes à découper (confection de tous genres de formes à découper utilisées dans l'entreprise) HC - Mise en train, conduite et responsabilité de machines automatiques à garnir les boîtes C1 - Mise en train, conduite et responsabilité d'autoplatines simples C1 - Conduite et responsabilité de rogneuses trilatérales C1 - Conduite et responsabilité de machines combinées pour la découpe et l'impression (autovariables et similaires) C1 - Travaux de mécanique et de réglage de cisailles circulaires, colleuses de boîtes pliantes à un seul poste de collage, machines à garnir du type Stokes & Smith, Jagenberg, Simplon, etc. C2 - Travaux courants aux rogneuses Massicot et similaires C2 - Coupe de fournitures C2 - Confection de boîtes et cartonnages de bureau C2 - Conduite et responsabilité d'autoplatines simplesC2 - Conduite et responsabilité de machines refouleuses, encocheuses-rotatives, mitrailleuses, pédale à pied ou à moteur, machines à l'emporte-pièce C3 - Aide à la conduite de machines combinées pour la découpe et l'impression (autovariables et similaires) C3 - Décorticage au marteau pneumtique C4 - Travaux de garniture de boîte de luxe C4 - Service léger de machines refouleuses, encocheuses-rotatives, pédale à pied ou à moteur, mitrailleuses C6 - Travaux de garniture manuelle simple C6 - Travaux de garniture ou entourage à la machine (fabrication courante) C6 - Couture C6 - Service de machines à coller les boîtes pliantes C6 - Service de découpeuses verticales, coins, encoches, coupe-pouce C6 - Décorticage léger à la main C7 - Evacuation de produits légers à la sortie de machines C7 E. Fabrication de sacs à grande contenance - Mise en train, conduite et responsabilité de machines à sacs C1 - Mise en train, conduite et responsabilité de la préimprimeuse flexographique C1 - Conduite (sans mise en train) et surveillance de machines à sacs C2 - Conduite (sans mise en train) et surveillance de la préimprimeuse flexographique C2 - Clicherie (flexographique) C2 - Aide à la conduite de machines à sacs C3 - Aide à la conduite de la préimprimeuse flexo-graphique C3 - Aide à la préparation des cylindres C3 - Alimentation, évacuation y compris vérification partielle des fabrications C5 - Valvage et manchettage C5 - Couture C5 - Récupération et tri des déchets de fabrication C6 F. Fabrication de sachets à petite et moyenne contenance et emballages similaires - Mise en train, conduite et responsabilité de machines imprimant en hélio (imprimeur qualifié) HC - Premier aide aux machines imprimant en hélio HC - Réglage, conduite et responsabilité d'extrudeuses de types différents et employant tous types de matières HC - Travailleur effectuant tous les travaux de clicherie flexographique, c'est-à-dire gravure zinc, imposition, textes, tirage de clichés, collage de clichés HC - Réglage de machines fonds blocs C1 - Réglage de machines fonds ordinaires à perforation genre roto, fabriquant des sacs-enveloppes avec ou sans fenêtre ou réalisant des travaux de précision à grand rendement C1 - Réglage d'une ou de plusieurs imprimeuses flexographiques à tunnel de séchage travaillant de bobine à bobine ou de bobine à feuille C1 - Réglage, conduite et responsabilité de groupes d'extrudeuses pour production de films ou gaines polyéthylène C1 - Réglage d'une ou de plusieurs imprimeuses flexographiques travaillant de bobine à bobine ou de bobine à feuille C2 - Réglage de machines à sacs fonds croisés et fonds ordinaires avec ou sans soufflet C2 - Réglage d'une paraffineuse ou contre-colleuse avec impression flexo C2 - Réglage d'une paraffineuse ou contre-colleuse C3 - Conduite et responsabilité de machines extrudeuses ou de machines à sacs, sans réglage C3 - Conduite et responsabilité de machines impression feuilles ou bobinettes, sans réglage C3 - Conduite (avec réglage) et responsabilité de machines simples (cornets) C3 - Responsabilité de l'emballage C3 - Aide aux machines C4 - Confection de bobinettes et feuilles sans impression C4 - Surveillance de machines impression feuilles et bobinettes C4 - Préparation de colles avec manutention de plus de 25 kg de poids unitaire C4 - Réception sur machine à haut rendement ou réception sur tous types de machines C5 - Service de machines auxiliaires légères C6 - Préparation de colles avec manutention jusqu'à 25 kg de poids unitaire C6 - Manutention légère, petits emballages et réception simple C7 G. Ennoblissement du papier par paraffinage, bitumage, goudronnage, contrecollage etc. - Mise en train, conduite et responsabilité de machines imprimant en hélio (imprimeur qualifié) HC - Réglage, conduite et responsabilité de l'extrudeuse pour couchage et laminage HC - Conduite et responsabilité de la machine à pelliculer C2 - Mise en train, conduite et responsabilité de la machine à paraffiner C2 - Mise en train, conduite et responsabilité de la machine à butimer C2 - Mise en train, conduite et responsabilité de la machine à enduire C2 - Mise en train, conduite et responsabilité de la machine à vernir C2 - Mise en train, conduite et responsabilité de la machine à contrecoller C2 - Mise en train, conduite et responsabilité de la machine à crêper C2 - Conduite et responsabilité de la découpeuse bobineuse avec visionnage d'impression C2 - Conduite et responsabilité de la découpeuse bobineuse C3 - Assistance et manutention aux machines C3 - Aide aux travaux lourds C4 - Surveillance de la découpeuse bobineuse C5 - Surveillance de machines diverses C6 H. Fabrication et transformation de papier gommés - Mise en train, conduite et responsabilité de la machine à gommer C2 - Aide à la machines à gommer C3 - Conduite et responsabilité de la découpeuse bobineuse C3 - Service de la bobineuse des bandes avec marquage à l'aniline ou similaire C6 I. Fabrication d'articles de ménage, de toilette, d'hygiène - Réglage, conduite et responsabilité de la machine à papier de toilette Hudson-Charp, Paper Converting ou similaire C1 - Mise en train, conduite et responsabilité de la gaufreuse de nappes de grande largeur (1m20 ou plus) C2 - Mise en train, conduite et responsabilité de machines à serviettes ou à mouchoirs à 3 voies et plus, avec ou sans impression C2 - Mise en train, conduite et responsabilité de la machine à rouleaux armoires (impression flexographique) C2 - Conduite et responsabilité de la tubeuse pour papier de toilette C3 - Aide pour travaux lourds à la gaufreuse de nappes de grande largeur C3 - Surveillance de la machine à rouleaux-armoires C4 - Emballage et étiquetage léger à la main des papiers de toilette C5 - Service de la machine à serviettes ou à mou-choirs simple C6 - Service de la bobineuse simple des papiers de toilette C6 - Débobinage des rouleaux-armoires par unité C6 - Alimentation et évacuation de l'emballeuse automatique des papiers de toilette C7 - Evacuation à la machine à serviettes ou à mouchoirs à 3 voies et plus C7 J. Fabrication de papier couché - Colorier C1 - Marbrer C1 - Régler C1 - Glacer C2 - Glacer à la main C2 - Machine à moirer C2 - Calandrer C2 - Brosser C2 - Trier C2 - Couper C2 - Compter C2 - Emballer en rames C2 - Bobiner machines à colorier C3 - Préparer C3 - Entrepôt C3 K. Fabrication de cartes à jouer - Colorier C1 - Enduire avant lissage C2 - Arrondir C2 - Couper (grands et petits ciseaux) C2 - Vérifier en jeux C2 - Emballer C2 - Trier en feuilles C2 - Glacer C2 - Confection de boîtes C2 - Coller C2 - Emballer les cartes C2 - Marger C3 - Séparer C3 - Cuisson de pâtes C3 - Accrocher C3 - Humecter C3 Vu pour être annexé à l'arrêté royal du 14 novembre 2014.

Le Ministre de l'Emploi, K. PEETERS