10 JUILLET 2016. - Arrêté royal portant nomination des membres du Collège du Conseil Supérieur de la Santé

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la Constitution, les articles 37, 107 et 108;

Vu la Loi-programme du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi-programme prom. 27/04/2007 pub. 08/05/2007 numac 2007201505 source service public federal chancellerie du premier ministre Loi-programme fermer, l'article 37;

Vu l'arrêté royal du 5 mars 2007 portant création du Conseil Supérieur de la Santé, l'article 7, § 1er, modifié par l'arrêté royal du 2 février 2014 et § 3;

Vu l'arrêté royal du 11 janvier 2009 portant nomination des membres du Collège du Conseil Supérieur de la Santé;

Vu l'arrêté royal du 21 mai 2013 portant renouvellement et nomination des membres du Collège du Conseil Supérieur de la Santé;

Vu l'arrêté royal du 16 mars 2015 portant démission et remplacement des membres du Collège du Conseil Supérieur de la Santé;

Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique;

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés membres du Collège du Conseil Supérieur de la Santé pour un troisième mandat les experts suivants : BEELE Hilde (9831 Deurle);

DE GUCHT Véronique (2060 Antwerpen);

DENEYS Véronique (1200 Bruxelles);

MAES Annemarie (1070 Bruxelles);

ADANG Dirk (3300 Tienen);

DE MOL Patrick (4140 Sprimont);

GORDTS Bart (8000 Brugge);

HENS Luc (3140 Keerbergen);

NEVE Jean (1050 Bruxelles);

VAN LAETHEM Yves (1390 Grez-Doiceau);

VAN OYEN Herman (8310 Brugge);

VERSCHAEVE Luc (1160 Bruxelles).

Art. 2.Sont nommés membres du Collège du Conseil Supérieur de la Santé pour un deuxième mandat les experts suivants : HOORNAERT Marie-Thérèse (6533 Biercée);

MELIN Pierrette (4500 Huy);

DE MOL Jacques (1000 Bruxelles);

STEURBAUT Walter (9860 Oosterzele);

VAN LAREBEKE-ARSCHODT Nicolas (1500 Halle);

VERBEKEN Gilbert (1840 Malderen).

Art. 3.Sont nommés membres du Collège du Conseil Supérieur de la Santé pour un premier mandat les experts suivants : ANDJELKOVIC Mirjana (9000 Gent);

BLAUMEISER Bettina (2650 Edegem);

JANSENS Hilde (2540 Hove);

VANDAMME Annemie (3110 Rotselaar);

VERELLEN-DUMOULIN Christine (1200 Bruxelles);

BORIES Yvon (9100 Sint-Niklaas);

DE HENAUW Stefaan (7864 Lessines);

HAMDI Moustapha (1640 Rhode-Saint -Genèse);

REZETTE Jean-Pierre (1150 Bruxelles);

RIETZSCHEL Ernst (9320 Erembodegem);

SABBE Bernard (3140 Keerbergen);

SMEESTERS Patrick (1320 Hamme-Mille).

Art. 4.Sont abrogés : 1° l'arrêté royal du 11 janvier 2009 portant nomination des membres du Collège du Conseil Supérieur de la Santé;2° l'arrêté royal du 21 mai 2013 portant renouvellement et nomination des membres du Collège Supérieur de la Santé;3° l'arrêté royal du 16 mars 2015 portant démission et remplacement des membres du Collège du Conseil Supérieur de la Santé;

Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 4 février 2016.

Art. 6.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 10 juillet 2016.

PHILIPPE Par le Roi : La Ministre de la Santé publique, Maggie De Block