9 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal relatif à l'émission de pièces commémoratives de 5 euros en argent à l'occasion du 50e anniversaire de la création des personnages de bande dessinée « Les Schtroumpfs » par Peyo

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu le traité instituant la Communauté européenne, notamment l'article 106, § 2;

Vu l'article 112 de la Constitution;

Vu la loi du 12 juin 1930 portant création d'un Fonds monétaire, notamment l'article 2 modifié par la loi du 10 décembre 2001;

Vu la décision de la Banque Centrale Européenne du 23 novembre 2007 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2008;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 9 juin 2008;

Vu l'accord de Notre Ministre du Budget, donné le 25 juillet 2008;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3 § 1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996;

Considérant que le 50e anniversaire de la création des personnages de bande dessinée « Les Schtroumpfs » par Peyo sera commémoré cette année;

Considérant que les pièces de monnaie doivent être émises en septembre 2008;

Vu la proposition de Notre Ministre des Finances, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'occasion du 50e anniversaire de la création des personnages de bande dessinée « Les Schtroumpfs » par Peyo sont émises en 2008, des pièces de 5 euros en argent de qualité « proof ».

Art. 2.Les pièces ont les caractéristiques suivantes : 1) titre en argent : 925 millièmes;2) poids : 14 grammes;3) diamètre : 30 millimètres;4) tirage max.: 25.000.

La tranche est lisse.

Les pièces de qualité « proof » sont polies et sont produites en frappe médaille.

Art. 3.La pièce porte à l'avers la reproduction d'un des personnages de BD « Les Schtroumpfs » créés par Peyo.

Le revers représente la carte de l'Union européenne, douze étoiles, la valeur nominale « 5 EURO », le millésime 2008 et l'indication trilingue du pays émetteur.

Art. 4.La pièce visée par le présent arrêté a cours légal en Belgique.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 6.Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Athènes, le 9 septembre 2008.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre des Finances, D. REYNDERS