publié le 21 juin 2018
Arrêté royal portant nomination des membres médecins des commissions médicales
6 JUIN 2018. - Arrêté royal portant nomination des membres médecins des commissions médicales
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, coordonnée le 10 mai 2015, l'article 118, § 2, 3° ;
Vu l'arrêté royal du 7 octobre 1976 relatif à l'organisation et au fonctionnement des commissions médicales, l'article 3;
Considérant l'arrêté royal du 10 janvier 2010 nommant les membres médecins des commissions médicales;
Considérant l'arrêté royal du 15 novembre 2017 portant nomination des membres médecins des commissions médicales;
Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.Sont nommés respectivement membres médecins effectifs et membres suppléants, pour un terme de six ans, à la commission médicale de la province de : 1° Anvers : a) Van Cauwelaert Philip, Hove, membre effectif;b) De Praeter Gunther, Waasmunster, membre suppléant;c) Putzeys Paul, Antwerpen, membre effectif;d) Flies Emeric, Antwerpen, membre suppléant;2° Brabant : commission d'expression néerlandaise : a) Aerts Anne, Sint-Truiden, membre effectif;b) Huylebroek Jozef, Wemmel, membre suppléant;c) Roex Milhan, Anderlecht, membre effectif;3° Limbourg : a) Penders Joris, Maasmechelen, membre effectif;b) Lemkens Peter, Genk, membre suppléant;c) Kuppers Herman, Houthalen-Helchteren, membre effectif;d) Schraepen Gilbert, Maasmechelen, membre suppléant;4° Flandre orientale : a) Van Eijkeren Marc, Evergem, membre effectif;b) Dhaenens Patrick, Sint-Niklaas, membre suppléant;c) Matthijs Jean, Gent, membre effectif;d) Hueting Reinier, Herzele, membre suppléant;5° Flandre occidentale : a) Marcelis Ludo, Brugge, membre effectif;b) De Neve Jan, Aalter, membre suppléant;c) Hellinckx Ria, Bredene, membre effectif;d) Baeyens Jean-Pierre, Oostende, membre suppléant;6° Brabant : commission d'expression française : a) De Plaen Pierre, Lasne, membre effectif;b) Bejjani Gilbert, Braine-l'Alleud, membre suppléant;c) Vollemaere Paul, Berchem-Sainte-Agathe, membre effectif;d) De Munck Paul, Walhain, membre suppléant;7° Hainaut : a) Moons Philippe, Lessines, membre effectif;b) Radbata Daniel, Thuin, membre suppléant;c) Duhayon Guy, Braine-le-Comte, membre effectif;d) Rochet Jean-Pierre, Charleroi, membre suppléant;8° Liège : a) Herry Luc, Chaudfontaine, membre effectif;b) Borlon Anne, Liège, membre suppléant;c) Pirard Jacques, Liège, membre effectif;d) Drielsma Pierre, Liège, membre suppléant;9° Luxembourg : a) Parmentier Igne, Gouvy, membre effectif;b) Honore Anne, Virton, membre suppléant;c) Laperche Jean, Durbuy, membre effectif;d) Verstraete Bruno, Marche-en-Famenne, membre suppléant;10° Namur : a) Baijot Etienne, Beauraing, membre effectif;b) Piette Vincent, Namur, membre suppléant;c) Meuris Pierre, Namur, membre effectif;d) Michel François, Gesves, membre suppléant.
Art. 2.L'arrêté royal du 15 novembre 2017 portant nomination des membres médecins des commissions médicales est abrogé.
Art. 3.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 6 juin 2018.
PHILIPPE Par le Roi : La Ministre de la Santé publique, M. DE BLOCK