5 NOVEMBRE 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 novembre 1998 portant nomination des membres, du président et du vice-président du Conseil supérieur de Génétique humaine

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'article 108 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 7 novembre 1973 portant création d'un Conseil supérieur de la Génétique humaine, notamment les articles 4 et 6;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés en qualité de membres du Conseil supérieur de la Génétique humaine : Mme le docteur Bonduelle, Mary-Louise, Roodbos 25, à 9255 Buggenhout.

M. le docteur Bours, Vincent, rue de Verviers 11, à 4020 Liège.

M. le docteur Cassiman, Jean-Jacques, Oude Pastoriestraat 1, à 3050 Oud-Heverlee.

Mme le docteur De Paepe, Anne, Bruggenhoek 34, à 9620 Zottegem.

Mme le docteur Hayez-Delatte, France, avenue George Bergmann 41, à 1050 Ixelles.

M. le docteur Frijns, Jean-Pierre, Kortrijksestraat 170, à 3010 Louvain.

Mme le docteur Jamar, Mauricette, rue Ernest Malvoz 30, à 4500 Huy Mme le docteur Liebaers, Ingeborg, rue du Cloître 47, à 1020 Bruxelles.

Mme le docteur Moldan, Maria, Zonnelaan 17, à 1652 Beersel M. le docteur Mortier, Geert, Ommegangstraat 40, à 9881 Bellem.

M. le docteur Nöthen, Markus, Grote Hondstraat 14, à 2018 Antwerpen.

Mme le docteur van den Ende, Jenny, Groenenborgerlaan 203/2, à 2610 Wilrijk.

M. le docteur Van Maldergem, Lionel, rue de la Treille 10, à 1050 Ixelles.

M. le docteur Vassart, Gilbert, avenue Lambeau 113, à 1200 Woluwe-Saint-Lambert.

Mme le docteur Verellen-Dumoulin, Christine, avenue Chapelleaux-Champs 29, à 1200 Bruxelles.

Art. 2.Sont nommés en qualité de président et de vice-président du Conseil supérieur de la Génétique humaine : Président : M. le docteur Gillerot, Yves, drève du Tumulus 6, à 1495 Villers-la-Ville.

Vice-présidente : Mme le docteur Liebaers, Ingeborg, rue du Cloître 47, à 1020 Bruxelles.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2002.

Art. 4.Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 5 novembre 2002.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement, J. TAVERNIER