SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

Eau Par arrêté ministériel du 2 juin 2020 qui entre en vigueur dans les 10 jours de sa signature, l'agrément comme systèmes d'épuration individuelle des systèmes d'épuration présentés par la société EPUR sise à Grâce-Hollogne, sous l'appellation commerciale EPURO(R) 9 - 14 - 17 W01 pour des capacités de 9, 14 et 17 équivalent-habitants, est octroyé pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2020/01/015/A. Par arrêté ministériel du 2 juin 2020 qui entre en vigueur dans les 10 jours de sa signature, l'agrément comme systèmes d'épuration individuelle des systèmes d'épuration présentés par la société EPUR sise à Grâce-Hollogne, sous l'appellation commerciale EPURO(R) 25 - 30 W01 pour des capacités de 25 et 30 équivalent-habitants, est octroyé pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2020/01/016/A. Par arrêté ministériel du 2 juin 2020 qui entre en vigueur dans les 10 jours de sa signature, l'annexe de l'arrêté ministériel publié le 3 avril 2019 accordant l'agrément comme systèmes d'épuration individuelle aux systèmes d'épuration présentés par la société Eloy, à Sprimont, sous l'appellation commerciale X-Perco(R) C 90 5 EH et 9 EH bicuve pour des capacités de 5 et 9 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2019/04/002/A pour une durée de 5 ans à dater du 3 avril 2019, est modifiée.

Par arrêté ministériel du 2 juin 2020 qui entre en vigueur dans les 10 jours de sa signature, l'annexe de l'arrêté ministériel publié le 3 avril 2019 accordant l'agrément comme système d'épuration individuelle au système d'épuration présenté par la société Eloy, à Sprimont, sous l'appellation commerciale X-Perco C90 5 EH pour une capacité de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2019/04/001/A pour une durée de 5 ans à dater du 3 avril 2019, est modifiée.

Par arrêté ministériel du 2 juin 2020 qui entre en vigueur dans les 10 jours de sa signature, l'annexe de l'arrêté ministériel publié le 3 avril 2019 accordant l'agrément comme systèmes d'épuration individuelle aux systèmes d'épuration présentés par la société Eloy, à Sprimont, sous l'appellation commerciale X-Perco(R) C 90 23 EH et 30 EH tricuve pour des capacités de 23 et 30 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2019/04/005/A pour une durée de 5 ans à dater du 3 avril 2019, est modifiée.

Par arrêté ministériel du 2 juin 2020 qui entre en vigueur dans les 10 jours de sa signature, l'annexe de l'arrêté ministériel publié le 3 avril 2019 accordant l'agrément comme système d'épuration individuelle au système d'épuration présenté par la société Eloy, à Sprimont, sous l'appellation commerciale X-Perco(R) C 90 15 EH bicuve pour une capacité de 15 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2019/04/003/A pour une durée de 5 ans à dater du 3 avril 2019, est modifiée.

Par arrêté ministériel du 9 juin 2020 qui entre en vigueur dans les 10 jours de sa signature, l'agrément comme systèmes d'épuration individuelle des systèmes d'épuration présentés par la société ATB sise à Spa, sous l'appellation commerciale AQUAmax (R) CLASSIC TYPE O (13 et 20 EH) et TYPE P (16 et 20 EH) pour des capacités de 13, 16 et 20 équivalent-habitants, est octroyé pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2020/06/011/A. Par arrêté ministériel du 9 juin 2020 qui entre en vigueur dans les 10 jours de sa signature, l'agrément comme systèmes d'épuration individuelle des systèmes d'épuration présentés par la société ATB sise à Spa, sous l'appellation commerciale AQUAmax (R) BASIC TYPE O (5, 9 ET 16 EH) et TYPE P (5, 9, 12 ET 16 EH) pour des capacités de 5, 9, 12 et 16 équivalent-habitants, est octroyé pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2020/06/021/A.