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Arrêté Ministériel
publié le 28 août 2017

Eau Par arrêté ministériel du 24 juillet 2017 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société LIMPIDUS à Erezée, sous Par arrêté ministériel du 24 juillet 2017 qui entre en vigueur le jour de sa publication par ex(...)

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service public de wallonie
numac
2017204256
pub.
28/08/2017
prom.
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moniteur
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SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Eau Par arrêté ministériel du 24 juillet 2017 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société LIMPIDUS à Erezée, sous l'appellation commerciale Enviro-Septic 5-20 EH pour une capacité de 5 à 20 équivalent-habitants, est octroyé pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2017/12/206/A. Par arrêté ministériel du 24 juillet 2017 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société LIMPIDUS à Erezée, sous l'appellation commerciale Enviro-Septic 21-50 EH pour une capacité de 21 à 50 équivalent-habitants, est octroyé pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2017/12/207/A. Par arrêté ministériel du 24 juillet 2017 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par l'asbl Ecologie au Quotidien, sous l'appellation commerciale « Gravière plantée » pour une capacité de 21 à 50 équivalent-habitants, est octroyé pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2017/03/205/A. Par arrêté ministériel du 24 juillet 2017 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa, sous l'appellation commerciale Filtre Bora-Clean 5 pour une capacité jusqu'à 5 équivalent-habitants, est octroyé pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2017/09/200/A. Par arrêté ministériel du 24 juillet 2017 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa, sous l'appellation commerciale AQUAmaxR Classic - Type O 22 à 50 EH pour une capacité de 22 à 50 équivalent-habitants, est octroyé pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2017/06/201/A. Par arrêté ministériel du 24 juillet 2017 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa, sous l'appellation commerciale AQUAmaxR Classic - Type P 25 à 45 EH pour une capacité de 25 à 45 équivalent-habitants, est octroyé pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2017/06/202/A. Par arrêté ministériel du 24 juillet 2017 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa, sous l'appellation commerciale AQUAmaxR Professional XL - Type O 51 à 99 EH pour une capacité de 51 à 99 équivalent-habitants, est octroyé pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2017/06/203/A. Par arrêté ministériel du 24 juillet 2017 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa, sous l'appellation commerciale AQUAmaxR Professional XL - Type P 51 à 99 EH pour une capacité de 51 à 99 équivalent-habitants, est octroyé pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2017/06/204/A.

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