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Arrêté Ministériel
publié le 24 février 2017

Santé Un arrêté ministériel du 8 novembre 2016 octroie un accord de programmation pour 5 lits C+D pour la Clinique et Maternité Sainte-Elisabeth. Cet agrément porte le numéro A/166. Un arrêté ministériel du 17 novembre 2016 modif(...) Un arrêté ministériel du 17 novembre 2016 modifie les articles 2 et 3 de l'arrêté ministériel d(...)

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24/02/2017
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SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Santé Un arrêté ministériel du 8 novembre 2016 octroie un accord de programmation pour 5 lits C+D (USI) pour la Clinique et Maternité Sainte-Elisabeth.

Cet agrément porte le numéro A/166.

Un arrêté ministériel du 17 novembre 2016 modifie l'article 3 de l'arrêté ministériel du 31 août 2016 portant renouvellement de l'agrément provisoire octroyé à l'Hôpital civil Marie Curie (A/718) pour des lits situés sur le site du CHU de Charleroi et sur le site Vincent Van Gogh.

Un arrêté ministériel du 17 novembre 2016 modifie les articles 2 et 3 de l'arrêté ministériel du 31 août 2016 portant renouvellement, pour une durée d'un an, de l'agrément provisoire octroyé au Centre hospitalier universitaire André Vésale (A/325) pour 33 lits D. Un arrêté ministériel du 21 novembre 2016 accorde une inscription dans la programmation de 100 lits A au CHP Le Chêne aux Haies.

Cet agrément porte le numéro A/951.

Un arrêté ministériel du 21 novembre 2016 accorde une inscription dans la programmation de 33 lits A(j) à l'ISoSL, secteur santé mentale.

Cet agrément porte le numéro A/972.

Un arrêté ministériel du 21 novembre 2016 accorde une inscription dans la programmation de 1 lit A et 13 lits A(j) au CHS L'Accueil.

Cet agrément porte le numéro A/908.

Un arrêté ministériel du 25 novembre 2016 accorde un agrément provisoire d'une durée de six mois à l'Intercommunale Vivalia pour son site de Bastogne pour une fonction "Soins intensifs" prenant cours à dater du 25 novembre 2016.

Cet agrément porte le numéro A/164.

Un arrêté ministériel du 29 novembre 2016 proroge pour une durée de cinq ans prenant cours le 29 novembre 2016, l'agrément octroyé à la fonction "S.U.S." du site hospitalier de Bastogne de l'Hôpital I.F.A.C. Cet agrément porte le numéro A/164.

Un arrêté ministériel du 29 novembre 2016 renouvelle, pour une durée de six mois prenant cours le 21 juin 2016, l'agrément provisoire octroyé à l'Association "prélèvement et transplantation d'organes".

Cet agrément porte le numéro A/406.

Un arrêté ministériel du 29 novembre 2016 renouvelle, pour une durée de six mois prenant cours le 1er janvier 2017, l'agrément provisoire octroyé pour 12 lits A(j) du Grand Hôpital de Charleroi (A010) sur son site Hôpital Sainte-Thérèse.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 renouvelle, pour une durée de six mois prenant cours le 30 juin 2016, l'agrément provisoire octroyé pour l'association "prélèvement et transplantation d'organes".

Cet agrément porte le numéro A/403.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" qui s'adresse aux patients atteints de cancers rares.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" qui s'adresse aux patients atteints de drépanocytose ou des autres pathologies héréditaires du globule rouge.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" qui s'adresse aux patients atteints d'insuffisance intestinale chronique et autres maladies rares gastroentérologiques.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" qui s'adresse aux patients atteints de syndrome hypereosinophilique et de maladies rares immunomédiées.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" qui s'adresse aux patients atteints d'hypertension artérielle pulmonaire.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" qui s'adresse aux patients atteints de maladies rares cardiologiques.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" qui s'adresse aux patients atteints de porphyries.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" qui s'adresse aux patients atteints de pneumopathies interstitielles diffuses.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" qui s'adresse aux patients atteints de maladies rares ophtalmologiques.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" qui s'adresse aux patients atteints de maladies rares neurologiques.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" qui s'adresse aux patients atteints de mucoviscidose.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" qui s'adresse aux patients atteints de maladies rares neuromusculaires.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" qui s'adresse aux patients atteints d'ataxies héréditaires.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" Saint-Luc/UCL qui s'adresse aux patients atteints de maladies métaboliques héréditaires.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" Saint-Luc/UCL qui s'adresse aux patients atteints de maladies neuromusculaires.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" Saint-Luc/UCL qui s'adresse aux patients atteints de mucoviscidose.

Un arrêté ministériel du 30 novembre 2016 octroie un agrément provisoire d'une durée de six mois prenant cours le 30 novembre 2016, au réseau "maladies rares" Saint-Luc/UCL qui s'adresse aux patients atteints d'hémophilie.

Un arrêté ministériel du 1er décembre 2016 accorde un agrément aux Cliniques universitaires Saint-Luc pour les programmes de soins "pathologie cardiaque" A et B, à dater du présent arrêté et jusqu'au 31 décembre 2019.

Cet agrément porte le numéro A/403.

Un arrêté ministériel du 1er décembre 2016 accorde un agrément au CHU UCL Namur pour les programmes de soins "pathologie cardiaque" A et B, à dater du présent arrêté et jusqu'au 31 décembre 2019.

Cet agrément porte le numéro A/039.

Un arrêté ministériel du 1er décembre 2016 accorde un agrément au Centre hospitalier universitaire de Liège pour les programmes de soins "pathologie cardiaque" A et B, à dater du présent arrêté et jusqu'au 31 décembre 2019.

Cet agrément porte le numéro A/707.

Un arrêté ministériel du 7 décembre 2016 accorde un agrément pour l'extension des programmes de soins "pathologie cardiaque" B1 et B2 sur le site du Centre hospitalier de l'Ardenne de l'Intercommunale Vivalia à partir du programme de soins "pathologie cardiaque" B complet du CHU UCL Namur, à dater du 7 décembre 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019.

Cet agrément porte le numéro A/039.

Un arrêté ministériel du 7 décembre 2016 accorde un agrément à l'association entre le CHU de Liège et les Cliniques du Sud Luxembourg de l'Intercommunale Vivalia pour l'exploitation conjointe d'un programme de soins "pathologie cardiaque" B, à dater du 7 décembre 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019.

Un arrêté ministériel du 7 décembre 2016 accorde un agrément à l'association entre le CHU UCL Namur et le CHWAPI pour l'exploitation conjointe d'un programme de soins "pathologie cardiaque" B, à dater du 7 décembre 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019.

Un arrêté ministériel du 7 décembre 2016 accorde un agrément à l'association entre le CHU UCL Namur et le Centre hospitalier de l'Ardenne de l'Intercommunale Vivalia pour l'exploitation conjointe d'un programme de soins "pathologie cardiaque" B, à dater du 7 décembre 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019.

Un arrêté ministériel du 7 décembre 2016 accorde un agrément au réseau de pathologie cardiaque "Belgian South Cardiological Network", à dater du 7 décembre 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019.

Un arrêté ministériel du 7 décembre 2016 accorde un agrément au réseau "pathologie cardiaque de la zone de Mouscron-Estaimpuis", à dater du 7 décembre 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019.

Un arrêté ministériel du 7 décembre 2016 accorde un agrément au réseau "pathologie cardiaque de la zone Brabant wallon/Centre/Mons borinage", à dater du 7 décembre 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019.

Un arrêté ministériel du 7 décembre 2016 accorde un agrément au réseau "pathologie cardiaque" de la zone de Tournai, à dater du 7 décembre 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019.

Un arrêté ministériel du 8 décembre 2016 accorde un agrément au réseau cardiaque universitaire eurorégional, à dater du 8 décembre 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019.

Un arrêté ministériel du 8 décembre 2016 accorde un agrément au réseau "Zone bruxelloise-Hainaut", à dater du 8 décembre 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019.

Un arrêté ministériel du 8 décembre 2016 accorde un agrément au réseau de pathologie cardiaque de l'arrondissement de Namur, à dater du 8 décembre 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019.

Un arrêté ministériel du 8 décembre 2016 accorde un agrément au réseau de pathologie cardiaque de l'arrondissement de Neufchâteau, à dater du 8 décembre 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019.

Un arrêté ministériel du 8 décembre 2016 accorde un agrément à l'association entre le CHU de Liège et le CHC à Liège pour l'exploitation conjointe d'un programme de soins "pathologie cardiaque" B, à dater du 8 décembre 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019.

Un arrêté ministériel du 8 décembre 2016 renouvelle, pour une durée de six mois prenant cours le 1er octobre 2016, l'agrément provisoire octroyé pour le service de dialyse des Centres hospitaliers Jolimont d'Haine-Saint-Paul (A/146) de l'Hôpital de Warquignies (site Boussu).

Un arrêté ministériel du 30 décembre 2016 accorde à l'association hospitalière constituée du Centre hospitalier de Mouscron, du Centre hospitalier Wallonie Picarde (CHWAPI) et d'EpiCURA, une inscription dans la programmation et un agrément provisoire d'une durée d'un an (deux périodes de six mois) prenant cours à dater du 1er janvier 2017 pour un centre et un scanner PET implanté au CHWAPI à Tournai.

Un arrêté ministériel du 30 décembre 2016 octroie un agrément à durée indéterminée à l'ASBL "Maison médicale jumétoise" en qualité d'association de santé intégrée à partir du 1er janvier 2017.

Cet agrément porte le numéro 069.

Un arrêté ministériel du 30 décembre 2016 octroie un agrément à durée indéterminée à l'ASBL "Soins intégrés de la Neuville" en qualité d'association de santé intégrée à partir du 1er janvier 2017.

Cet agrément porte le numéro 070.

Un arrêté ministériel du 30 décembre 2016 octroie un agrément à durée indéterminée à l'ASBL "Maison de santé Espace Avicenne" en qualité d'association de santé intégrée à partir du 1er janvier 2017.

Cet agrément porte le numéro 071.

Un arrêté ministériel du 30 décembre 2016 octroie un agrément à durée indéterminée à l'ASBL "Maison médicale Le Brasero" en qualité d'association de santé intégrée à partir du 1er janvier 2017.

Cet agrément porte le numéro 072.

Un arrêté ministériel du 30 décembre 2016 octroie un agrément à durée indéterminée à l'ASBL "Maison médicale La Poudrière" en qualité d'association de santé intégrée à partir du 1er janvier 2017.

Cet agrément porte le numéro 073.

Un arrêté ministériel du 30 décembre 2016 octroie un agrément à durée indéterminée à l'ASBL "Stéthoplus ASBL" en qualité d'association de santé intégrée à partir du 1er janvier 2017.

Cet agrément porte le numéro 074.

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