1er DECEMBRE 2017. - Arrêté ministériel désignant les membres du comité scientifique spécialisé du Cegesoma au sein des Archives générales du Royaume (AGR)

La Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, l'article 7, § 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008;

Vu l'arrêté royal du 23 mai 2016 déterminant les modalités de l'intégration du Centre d'Etudes et de Documentation Guerre et Sociétés contemporaines (Cegesoma) dans les Archives générales du Royaume, l'article 5;

Vu l'arrêté ministériel du 8 juillet 2011 portant désignation des membres de la Commission scientifique du Centre d'Etudes et de Documentation "Guerre et Société contemporaine" (CEGES);

Vu les propositions formulées par le Directeur général des Archives générales du Royaume, Arrête :

Article 1er.Le comité scientifique spécialisé du Cegesoma est composé comme suit: 1° ) le directeur général des AGR;2° ) le chef du service Cegesoma;3° ) Mme Florence Gillet et Monsieur Sébastien Dubois comme membres du personnel scientifique des AGR;4° ) comme membres du corps académique des institutions universitaires: - Mme Laurence Van Ypersele de l'Université catholique de Louvain, présidente; - M. Bruno De Wever de l' "Universiteit Gent", vice-président; - M. Marvin Beyen de l' "Universiteit Antwerpen"; - M. Bruno Demoulin de l'Université de Liège; - M. Eric Geerkens de l'Université de Liège; - M. Pieter Lagrou de l'Université libre de Bruxelles; - M. Patrick Pasture de la "Katholieke Universiteit Leuven"; - Mme Anne Roekens de l'Université de Namur; - M. Xavier Rousseaux de l'Université catholique de Louvain; - M. Guy Vanthemsche de la "Vrije Universiteit Brussel".

Art. 2.L'arrêté ministériel du 8 juillet 2011 portant désignation des membres de la Commission scientifique du Centre d'Etudes et de Documentation "Guerre et Société contemporaine" (CEGES) est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2017.

Art. 4.le Président du Service public fédéral de Programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 1er décembre 2017.

Z. DEMIR