publié le 10 juin 2016
Aménagement du territoire LA CALAMINE. - Un arrêté ministériel du 13 mai 2016 approuve la modification de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de La Calamine telle qu'elle est contenue La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territo(...)
- source
- service public de wallonie
- numac
- 2016203015
- pub.
- 10/06/2016
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
Aménagement du territoire LA CALAMINE. - Un arrêté ministériel du 13 mai 2016 approuve la modification de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de La Calamine telle qu'elle est contenue dans la délibération du conseil communal du 27 avril 2015.
La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à La Calamine.
SAINT-VITH. - Un arrêté ministériel du 13 mai 2016 modifie la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Saint-Vith suivant la proposition contenue dans la délibération du conseil communal du 30 mars 2016.
La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Saint-Vith.
WAIMES. - Un arrêté ministériel du 6 mai 2016 modifie la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Waimes suivant les propositions contenues dans la délibération du conseil communal du 11 avril 2016.
La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Waimes.