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Arrêté Ministériel
publié le 03 octobre 2016

Arrêtés ministériels de la Communauté française

source
ministere de la communaute francaise
numac
2016029430
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03/10/2016
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


1er MARS 2016. - Arrêtés ministériels de la Communauté française


Classement de biens culturels mobiliers - La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 1er mars 2016 l'ensemble de 10 pièces d'argenterie civile de l'Hôpital Notre-Dame à la Rose à Lessines, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française. - La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 1er mars 2016 le buste de Grétry d'Henri-Joseph Rutxhiel, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française. - La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 1er mars 2016 le dessin du retable de saint Remacle de Stavelot, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française. - La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 1er mars 2016 le coffret reliquaire de la cathédrale Notre-Dame de Tournai, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française. - La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 1er mars 2016 la Naïade de George Grard, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française. - La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 1er mars 2016 saint Jacques le Majeur de la collégiale Sainte-Waudru de Mons, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.

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