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Arrêté Ministériel
publié le 24 juillet 2015

Eau Par arrêté ministériel du 3 juillet 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Purotek à Meeuwen-Gruitro Par arrêté ministériel du 3 juillet 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par ext(...)

source
service public de wallonie
numac
2015203450
pub.
24/07/2015
prom.
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moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
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SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Eau Par arrêté ministériel du 3 juillet 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Purotek à Meeuwen-Gruitrode sous l'appellation commerciale Kokopur R1-5EH pour une capacité de 5 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2015/15/101/B. Par arrêté ministériel du 3 juillet 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par l'ASBL Epuval à Strée sous l'appellation commerciale Epuval 5-20GS pour une capacité de 5 à 20 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2015/08/104/A. Par arrêté ministériel du 3 juillet 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Oxyfix RC90 5EH avec cloisons béton pour une capacité de 5 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2015/04/143/A. Par arrêté ministériel du 3 juillet 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Airoxy RII P-90 CB 200EH pour une capacité de 200 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2015/04/126/B. Un arrêté ministériel du 7 juillet 2015 modifie l'article 1er de l'arrêté ministériel du 28 avril 2015 portant agrément du système d'épuration individuelle Epuro 9EH présenté par la société Epur, en remplaçant les termes « 95 équivalent-habitants » par « 9 équivalent-habitants ».

Un arrêté ministériel du 7 juillet 2015 modifie l'article 1er de l'arrêté ministériel du 28 avril 2015 portant agrément du système d'épuration individuelle Epuro 15EH présenté par la société Epur, en remplaçant les termes « 95 équivalent-habitants » par « 15 équivalent-habitants ».

Un arrêté ministériel du 7 juillet 2015 modifie l'article 1er de l'arrêté ministériel du 28 avril 2015 portant agrément du système d'épuration individuelle Epuro 20EH présenté par la société Epur, en remplaçant les termes « 95 équivalent-habitants » par « 20 équivalent-habitants ».

Un arrêté ministériel du 7 juillet 2015 modifie l'article 1er de l'arrêté ministériel du 28 avril 2015 portant agrément du système d'épuration individuelle Epuro 25EH présenté par la société Epur, en remplaçant les termes « 95 équivalent-habitants » par « 25 équivalent-habitants ».

Un arrêté ministériel du 7 juillet 2015 modifie l'article 1er de l'arrêté ministériel du 28 avril 2015 portant agrément du système d'épuration individuelle Epuro 30EH présenté par la société Epur, en remplaçant les termes « 95 équivalent-habitants » par « 30 équivalent-habitants ».

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