publié le 04 février 2014
Aménagement du territoire LONTZEN. - Un arrêté ministériel du 3 décembre 2013 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Lontzen dont la composition est contenue dans la délibération du conseil La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territo(...)
- source
- service public de wallonie
- numac
- 2014200599
- pub.
- 04/02/2014
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
Aménagement du territoire LONTZEN. - Un arrêté ministériel du 3 décembre 2013 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Lontzen dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 27 mai 2013.
La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Lontzen.
LONTZEN. - Un arrêté ministériel du 3 décembre 2013 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Lontzen tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 28 octobre 2013.
Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Lontzen.
WAIMES. - Un arrêté ministériel du 3 décembre 2013 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Waimes dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 27 juin 2013.
La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Waimes.
WAIMES. - Un arrêté ministériel du 3 décembre 2013 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Waimes tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 30 octobre 2013.
Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Waimes.