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Arrêté Ministériel
publié le 24 octobre 2013

Eau Par arrêté ministériel du 12 juillet 2013 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Eloy Water à Sprimont s Par arrêté ministériel du 12 juillet 2013 qui entre en vigueur le jour de sa publication par ex(...)

source
service public de wallonie
numac
2013205751
pub.
24/10/2013
prom.
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moniteur
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SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Eau Par arrêté ministériel du 12 juillet 2013 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Oxyfix (R)G90 5EH pour une capacité de 5 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2013/04/133/A. Par arrêté ministériel du 12 juillet 2013 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Oxyfix (R)G90 9EH pour une capacité de 9 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2013/05/134/A. Par arrêté ministériel du 12 juillet 2013 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Oxyfix (R)G90 17EH pour une capacité de 17 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2013/04/135/A.

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