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Aménagement du territoire AUBEL. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Aubel dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 4 mars 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Aubel.

AUBEL. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Aubel tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 15 avril 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Aubel.

BASTOGNE. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Bastogne dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 29 mars 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Bastogne.

BASTOGNE. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Bastogne, tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 29 mars 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Bastogne.

CHINY. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Chiny dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal des 28 février 2013 et 25 avril 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Chiny.

COURCELLES. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Courcelles dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 28 mars 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Courcelles.

EREZEE. - Un arrêté ministériel du 24 juin 2013 approuve le plan communal d'aménagement dit « Hazeilles-Erpigny » à Erezée (Erezée) dont l'élaboration en vue de réviser le plan de secteur de Marche-La Roche a été autorisée par arrêté ministériel le 9 novembre 2010.

ESTAIMPUIS. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Estaimpuis dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 28 février 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Estaimpuis.

ESTAIMPUIS. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 approuve le nouveau règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Estaimpuis tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 4 avril 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Estaimpuis.

GERPINNES. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Gerpinnes dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 21 mars 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Gerpinnes.

GERPINNES. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Gerpinnes, tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 18 avril 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Gerpinnes.

MARCHE-EN-FAMENNE. - Un arrêté ministériel du 13 juin 2013 autorise l'élaboration du plan communal d'aménagement dit « Plaine Famenne-Aye » à Marche-en-Famenne (Aye, Marche-en-Famenne, On, Roy et Waha) révisant le plan de secteur de Marche-La Roche en vue, d'une part, de l'inscription : * au sein du périmètre 1/8 : - d'une zone d'activité économique mixte (zone numérotée (1)); - d'une zone d'espaces verts (zone numérotée (2)); - d'une zone forestière (zone numérotée (3)); * au sein du périmètre 2/8 : - d'une zone d'activité économique mixte (zone numérotée (1)); - d'une zone d'espaces verts (zones numérotées (2), (3), (4) et (5)); * au sein du périmètre 3/8 : - d'une zone d'activité économique mixte (zone numérotée (1)); - d'une zone d'espaces verts (zones numérotées (2) et (4)); - d'une zone forestière (zone numérotée (3); * au sein du périmètre 4/8 : - d'une zone de parc (zone numérotée (1)); * au sein du périmètre 5/8 : -d'une zone forestière (zone numérotée (1)); * au sein du périmètre 6/8 : - d'une zone agricole (zone numérotée (1)); * au sein du périmètre 7/8 : - d'une zone agricole (zone numérotée (1)); - d'une zone forestière (zone numérotée (2)); * au sein du périmètre 8/8 : - d'une route de liaison, et d'autre part, de la suppression du périmètre de réservation et de la route de liaison en projet (périmètre 8/8).

QUAREGNON. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Quaregnon dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal des 28 février 2013 et 24 avril 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Quaregnon.

QUAREGNON. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Quaregnon tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 28 février 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Quaregnon.

TENNEVILLE. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Tenneville dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 18 avril 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Tenneville.

TENNEVILLE. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Tenneville, tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 18 avril 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Tenneville.

VILLERS-LE-BOUILLET. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Villers-le-Bouillet dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 30 avril 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Villers-le-Bouillet.

VILLERS-LE-BOUILLET. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2013 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Villers-le-Bouillet tel que contenu dans la dans la délibération du conseil communal du 30 avril 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Villers-le-Bouillet.