MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

1er DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant nomination de membres du Conseil pédagogique de la Haute Ecole Paul-Henri Spaak

Le Ministre de l'Enseignement supérieur, Vu l'article 15, § 1er, alinéa 4 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 août 1996 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du Conseil pédagogique, du Conseil social, des Conseils de catégorie et des Conseils de département ainsi que les modalités de fonctionnement du conseil d'administration et du Collège de direction des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2009 portant règlement de son fonctionnement;

Sur proposition du Collège de direction, Arrête :

Article 1er.Sont nommés membres effectifs du Conseil pédagogique de la Haute Ecole Paul-Henri Spaak jusqu'à la date du 14 septembre 2016 : 1° M.François DEBAST (Directeur-Président); 2° M.Yves ROBAEY (Directeur de catégorie); 3° M.Philippe MEEUS (Directeur de catégorie); 4° Mme Suna TEKIR (Directrice de catégorie);5° Mme Simone VANDEN BORRE (Directrice de catégorie);6° Mme Karin VAN LOON, (Directrice de catégorie);7° M.Léonard HOCKX (Membre extérieur); 8° M.Christian DAWIR (Membre extérieur).

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Bruxelles, le 1er décembre 2011.

J.-Cl. MARCOURT