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Arrêté Ministériel
publié le 06 octobre 2011

Eau Un arrêté ministériel du 15 septembre 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la soci Un arrêté ministériel du 15 septembre 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par e(...)

source
service public de wallonie
numac
2011204914
pub.
06/10/2011
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Eau Un arrêté ministériel du 15 septembre 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epuvaleau à Gembloux, sous l'appellation commerciale Epuval 6-9GS pour une capacité de 6 à 9 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2011/08/104/A. Un arrêté ministériel du 15 septembre 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ERT à Luxembourg, sous l'appellation commerciale Thétisclean 1-5 W01 pour une capacité de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2011/14/101/A. Un arrêté ministériel du 15 septembre 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Gepex à Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale Airgex PE 1-5 AW pour une capacité d'1 à 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2011/11/119/A. Un arrêté ministériel du 15 septembre 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Gepex à Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale Airgex PE 6-9 AW pour une capacité de 6 à 9 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2011/11/120/A. Un arrêté ministériel du 15 septembre 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Ecobéton à Saint-Trond, sous l'appellation commerciale Ecopure Compact W1 pour une capacité de 5 à 27 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2011/02/103/B. Un arrêté ministériel du 15 septembre 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Ecobéton à Saint-Trond, sous l'appellation commerciale Ecopure Compact W2 pour une capacité de 5 à 99 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2011/02/104/B.

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