Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté ministériel n° 90674 du 15 juillet 2011 : Le lieutenant-général , J.-P., aide de camp du Roi, est déchargé, le 30 juin 2010, de l'emploi de permanent d L'amiral de division , M. est désigné, le 30 juin 2010, pour l'emploi de (...)

source: ministere de la defense

numac: 2011007157

pub.: 29/08/2011

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MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté ministériel n° 90674 du 15 juillet 2011 : Le lieutenant-général ****, J.-P., aide de camp du Roi, est déchargé, le 30 juin 2010, de l'emploi de Représentant permanent de la **** auprès du Comité militaire de ****. L'amiral de division ****, M. est désigné, le 30 juin 2010, pour l'emploi de Représentant permanent de la **** auprès du Comité militaire de ****.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté ministériel n° 90674 du 15 juillet 2011 : Le lieutenant-général **, J.-P., aide de camp du Roi, est déchargé, le 30 juin 2010, de l'emploi de permanent d L'amiral de division , M. est désigné, le 30 juin 2010, pour l'emploi de **(...)
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