SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

Eau Un arrêté ministériel du 7 avril 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société STRATER de Erezée, sous l'appellation commerciale Enviro-Septic ESSEH pour une capacité de 5 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/12/101/A. Un arrêté ministériel du 27 avril 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa, sous l'appellation commerciale AQUAmax basic 1-5EH pour une capacité de 5 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/06/114/A. Un arrêté ministériel du 27 avril 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa, sous l'appellation commerciale AQUAmax basic 6-8EH pour une capacité de 6 à 8 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/06/115/A. Un arrêté ministériel du 27 avril 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa, sous l'appellation commerciale AQUAmax basic 9-10EH pour une capacité de 9 à 10 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/06/116/A. Un arrêté ministériel du 27 avril 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa, sous l'appellation commerciale AQUAmax basic 11-16EH pour une capacité de 11 à 16 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/06/117/A. Un arrêté ministériel du 27 avril 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa, sous l'appellation commerciale AQUAmax XL 1 51-60EH pour une capacité de 51 à 60 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/06/118/A. Un arrêté ministériel du 27 avril 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa, sous l'appellation commerciale AQUAmax XL 1 61-75EH pour une capacité de 61 à 75 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/06/119/A. Un arrêté ministériel du 27 avril 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa, sous l'appellation commerciale AQUAmax XL 1 76-99EH pour une capacité de 76 à 99 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/06/120/A.