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Arrêté Ministériel
publié le 28 janvier 2010

Pollution du sol Par arrêté ministériel du 23 juillet 2009 la société SPRL RECOsol a été agréée en qualité de bureau d'étude en matière de Pollution du sol pour une période qui prend cours à la date d'échéance de l'agrément octroyé le 2 septembr L'agrément porte le numéro AGR115.

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ministere de la region de bruxelles-capitale
numac
2010031039
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28/01/2010
prom.
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MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Pollution du sol Par arrêté ministériel du 23 juillet 2009 la société SPRL RECOsol a été agréée en qualité de bureau d'étude en matière de Pollution du sol pour une période qui prend cours à la date d'échéance de l'agrément octroyé le 2 septembre 2008 pour une période de quinze ans.

L'agrément porte le numéro AGR115.

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