publié le 26 mai 2009
Eau Un arrêté ministériel du 11 décembre 2008 modifie l'article 3 de l'arrêté ministériel n° H/C.12.6.518 du 6 août 2007 désignant comme plan d'eau l'étendue d'eau située à hauteur du barrage de Robertville sur la Warche, comme suit : « Art. 3. La circulation sur le plan d'eau est autorisée du 1 er mai au 15 septembre, ent(...)
Eau Un arrêté ministériel du 11 décembre 2008 modifie l'article 3 de l'arrêté ministériel n° H/C.12.6.518 du 6 août 2007 désignant comme plan d'eau l'étendue d'eau située à hauteur du barrage de Robertville sur la Warche, comme suit : «
Art. 3.La circulation sur le plan d'eau est autorisée du 1er mai au 15 septembre, entre 9 h 30 m et 19 heures. Exception sera faite pour les seules barques de pêche, qui restent autorisées du troisième samedi de mars jusqu'au 31 octobre, les heures de pêche s'étalant de 30 minutes avant le lever du soleil jusqu'à 30 minutes après le coucher du soleil. »