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Arrêté Ministériel
publié le 14 mars 2008

Personnel. - Mise à la retraite Par arrêté ministériel du 11 février 2008, démission honorable de ses fonctions d'attaché est accordée, à partir du 1 er décembre 2008, à M. Stalpaert, Marc, qui est admis à faire valoir ses droits à la Par le même arrêté, l'intéressé est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

source
agence federale pour la securite de la chaine alimentaire
numac
2008024119
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14/03/2008
prom.
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AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE


Personnel. - Mise à la retraite Par arrêté ministériel du 11 février 2008, démission honorable de ses fonctions d'attaché est accordée, à partir du 1er décembre 2008, à M. Stalpaert, Marc, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite.

Par le même arrêté, l'intéressé est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

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