publié le 04 octobre 2006
Eau Un arrêté ministériel du 3 août 2006 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur, à Grâce-Hollogne, sous l'appellation co Cet agrément porte le numéro 2006/01/23/a. Un arrêté ministériel du 3 août 2006 qui entre e(...)
- source
- ministere de la region wallonne
- numac
- 2006203147
- pub.
- 04/10/2006
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
Eau Un arrêté ministériel du 3 août 2006 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur, à Grâce-Hollogne, sous l'appellation commerciale BiopurR 51-75 W01 pour une capacité de 75 équivalent-habitants.
Cet agrément porte le numéro 2006/01/23/a.
Un arrêté ministériel du 3 août 2006 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy et fils, à Sprimont, sous l'appellation commerciale Oxyfix C90 + 5 EH 6000 + OxystemR pour une capacité de 5 équivalent-habitants.
Cet agrément porte le numéro 2006/04/01/f.