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Arrêté Ministériel
publié le 06 mars 2006

Eau Un arrêté ministériel du 23 janvier 2006 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société EPUR, à Grâce-Hollogne, sous l'appellatio Cet agrément porte le numéro W2005/01/22/a. Un arrêté ministériel du 23 janvier 2006 qui ent(...)

source
ministere de la region wallonne
numac
2006200725
pub.
06/03/2006
prom.
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moniteur
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MINISTERE DE LA REGION WALLONNE


Eau Un arrêté ministériel du 23 janvier 2006 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société EPUR, à Grâce-Hollogne, sous l'appellation commerciale BIOPURR 60 W01 pour une capacité de 60 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2005/01/22/a.

Un arrêté ministériel du 23 janvier 2006 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société COFIDO, à Chaudfontaine, sous l'appellation commerciale A 13 version 2 pour une capacité de 13 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2005/10/02/b.

Un arrêté ministériel du 23 janvier 2006 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société COFIDO, à Chaudfontaine, sous l'appellation commerciale A 20 version 2 pour une capacité de 20 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2005/10/03/b.

Un arrêté ministériel du 23 janvier 2006 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ECOBETON, à Saint-Trond, sous l'appellation commerciale ECOPURE COMPACT 1-12 W** pompe pour une capacité de 5 à 12 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2005/02/46/a.

Un arrêté ministériel du 23 janvier 2006 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ECOBETON, à Saint-Trond, sous l'appellation commerciale ECOPURE COMPACT 13-18 W** pompe pour une capacité de 13 à 18 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2005/02/47/a.

Un arrêté ministériel du 23 janvier 2006 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge , agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ECOBETON, à Saint-Trond, sous l'appellation commerciale ECOPURE COMPACT 1-10 W** pompe pour une capacité de 5 à 10 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2005/02/44/a.

Un arrêté ministériel du 23 janvier 2006 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ECOBETON, à Saint-Trond, sous l'appellation commerciale ECOPURE COMPACT 1-11 W** pompe pour une capacité de 5 à 11 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2005/02/45/a.

Un arrêté ministériel du 23 janvier 2006 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société COFIDO, à Chaudfontaine, sous l'appellation commerciale A 5 pour une capacité de 5 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2005/10/01/a.

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