publié le 20 septembre 2005
Eau Un arrêté ministériel du 27 juillet 2005 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge , agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy et fils, à Sprimont, sous l'appell Cet agrément porte le numéro W2005/04/01/e. Un arrêté ministériel du 27 juillet 2005 qui ent(...)
- source
- ministere de la region wallonne
- numac
- 2005202453
- pub.
- 20/09/2005
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
Eau Un arrêté ministériel du 27 juillet 2005 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge , agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy et fils, à Sprimont, sous l'appellation commerciale C90 Monocuve 5 EH pour une capacité de 5 équivalent-habitants.
Cet agrément porte le numéro W2005/04/01/e.
Un arrêté ministériel du 27 juillet 2005 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge , agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy et fils, à Sprimont, sous l'appellation commerciale C90 6-89 EH pour une capacité de 6-9 équivalent-habitants.
Cet agrément porte le numéro W2005/04/02/c.
Un arrêté ministériel du 27 juillet 2005 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge , agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy et fils, à Sprimont, sous l'appellation commerciale C90 10-14 EH pour une capacité de 10-14 équivalent-habitants.
Cet agrément porte le numéro W2005/04/04/b.
Un arrêté ministériel du 27 juillet 2005 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge , agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy et fils, à Sprimont, sous l'appellation commerciale C90 15-20 EH pour une capacité de 15-20 équivalent-habitants.
Cet agrément porte le numéro W2005/04/05/b.
Un arrêté ministériel du 27 juillet 2005 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge , agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy et fils, à Sprimont, sous l'appellation commerciale C90 21-30 EH pour une capacité de 21-30 équivalent-habitants.
Cet agrément porte le numéro W2005/04/06/b.
Un arrêté ministériel du 27 juillet 2005 qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge , agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy et fils, à Sprimont, sous l'appellation commerciale C90 2 X 3000 5 EH pour une capacité de 5 équivalent-habitants.
Cet agrément porte le numéro W2005/04/01/d.