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Arrêté Ministériel
publié le 14 octobre 2004

Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 13 septembre 2004, M. Thierry Berthet, directeur à la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine, direction du Brabant wallon, est remplacé en qualité de f Par arrêté ministériel 13 septembre 2004, M. Patrick Roussille, directeur à la Direction généra(...)

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ministere de la region wallonne
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14/10/2004
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MINISTERE DE LA REGION WALLONNE


Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 13 septembre 2004, M. Thierry Berthet, directeur à la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine, direction du Brabant wallon, est remplacé en qualité de fonctionnaire délégué, par M. Christian Radelet, premier attaché, du 24 juillet au 22 août 2004 inclus.

Par arrêté ministériel 13 septembre 2004, M. Patrick Roussille, directeur à la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine, direction du Hainaut I, est remplacé en qualité de fonctionnaire délégué par Mme Cécile Danis, attachée, les 22 et 23 juillet et du 1er au 3 septembre 2004 et par M. Jean-Claude Cornet, premier attaché, du 9 au 31 août 2004.

Par arrêté ministériel du 13 septembre 2004, M. Jean Lentz, directeur à la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine, circonscription de Liège II, est remplacé en qualité de fonctionnaire délégué, par M. André Delecour, directeur, du 2 au 6 août 2004 inclus, et par M. Ghislain Géron, inspecteur général, du 9 au 18 août 2004 inclus.

Par arrêté ministériel du 13 septembre 2004, M. Raphaël Stokis, directeur a.i. à la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine, circonscription du Hainaut II, est remplacé en qualité de fonctionnaire délégué, par Mme Fabienne Thonet, attachée, du 6 au 27 août 2004.

HUY. - Un arrêté ministériel du 1er septembre 2004 approuve la révision partielle dite "Grande Percée - Ilot XIX" du plan communal d'aménagement dit "Grande Percée" à Huy (Huy), approuvé par arrêté royal du 10 avril 1974 et modifié partiellement par les arrêtés ministériels des 26 juillet 1985, 1er septembre 1989, 26 février 1993, 23 août 1993 et 7 avril 1994.

MONS. - Un arrêté ministériel du 29 septembre 2004 décide qu'il y a lieu d'élaborer le plan communal d'aménagement n° 36 "Ilot de la Caserne Léopold" à Mons (Mons), en dérogation au plan de secteur de Mons-Borinage.

STAVELOT. - Un arrêté ministériel du 20 septembre 2004 approuve le plan communal d'aménagement dit "Pont de Cheneux" à Stavelot (Stavelot), dérogatoire au plan de secteur de Stavelot-Malmedy.

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